FIP : un nouvel outil patrimonial. FIP : le complément logique du FCPI. Des avantages fiscaux importants. Un cadre fiscal particulièrement attractif
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- Alain Doucet
- il y a 8 ans
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1 Créé en 2003 pour permettre aux particuliers de profiter des opportunités financières liées au développement et à la transmission des PME non cotées, le FIP (Fonds d Investissement de Proximité) est un OPCVM qui investit au moins 60% de son actif dans des PME françaises principalement non cotées. Par ailleurs, il offre au souscripteur un double avantage fiscal : une réduction immédiate d impôt sur le revenu et une exonération d impôt sur les plusvalues. FIP : un nouvel outil patrimonial Jusqu en 2003, il n existait pas de véhicule vraiment adapté au patrimoine des particuliers permettant d investir dans les PME matures en phase de développement ou de transmission (LBO). Les FIP ouvrent enfin aux particuliers les portes du capital-développement et du LBO, segment historiquement moins risqué que le capital-risque. Avec une collecte de 100 millions d euros en 2004, de 150 millions en 2005 et de 200 millions en 2006, les FIP ont déjà trouvé leur place auprès des épargnants. FIP : le complément logique du FCPI FIP et FCPI ont plusieurs points communs, au premier rang desquels figure l avantage fiscal. En revanche, ils se distinguent dans le type d entreprises financées. Alors que les FCPI financent majoritairement des sociétés innovantes de croissance, les FIP ont pour objet de financer des PME matures (réalisant de 10 à 50 millions d euros de chiffre d affaires) œuvrant dans des secteurs d activité traditionnels. Pour autant, le FIP ne doit pas être vu comme une simple alternative au FCPI mais comme un complément : innovation pour le FCPI, traditionnel pour le FIP. Comme pour toute classe d actifs, il est ainsi recommandé de bien diversifier son investissement en répartissant sa souscription entre FIP et FCPI. Des avantages fiscaux importants Investir dans un FIP, c est s engager à moyen-long terme sur un produit financier destiné à financer le développement et la transmission des PME. En contrepartie, la souscription à ce type de produit permet de bénéficier d une réduction d impôt immédiate égale à 25% de l investissement total, frais d entrée compris et d une exonération d impôt sur les plus-values. Ces avantages fiscaux sont définitivement acquis après 5 ans de détention (contrainte fiscale), mais le règlement la porte en général à 8 ans, parfois prorogeable, ce qui correspond à la durée nécessaire pour qu un investissement dans le non-coté arrive à maturité. Un cadre fiscal particulièrement attractif dès la souscription La réduction d impôt sur le revenu des personnes physiques est égale à 25% de l investissement et s impute sur le montant de l impôt dû au titre des revenus de l année de souscription. Célibataire, veuf, divorcé Plafond de l investissement annuel donnant droit à la réduction d impôt Réduction d impôt correspondante e e Couple marié e e au terme du placement Exonération d impôt sur les plus-values réalisées lors du rachat ou de la cession des parts (hors CSG, CRDS et prélèvements sociaux). 2
2 Des avantages fiscaux cumulables avec ceux du FCPI : La réduction d impôt sur le revenu accordée lors de la souscription de parts de FIP se cumule avec la réduction d impôt sur le revenu accordée lors de la souscription de parts de FCPI. Célibataire, veuf, divorcé OTC entreprises Un placement à moyen-long terme 3 Pour bénéficier de ces avantages fiscaux, le souscripteur doit prendre l engagement de conserver ses parts de FIP pendant au moins 5 ans à compter de la souscription. Toutefois, la loi lui permet de récupérer ses fonds avant ce terme en cas de : décès du porteur de parts ou de son conjoint soumis à une imposition commune ; invalidité de 2 ème ou 3 ème catégorie du porteur de parts ou de son conjoint soumis à une imposition commune ; licenciement du porteur de parts ou de son conjoint soumis à une imposition commune. La nature des investissements des FIP impose donc aux souscripteurs de concevoir leur placement sur une durée de moyen-long terme (au moins 5 ans). A ce titre, l AMF (Autorité des Marchés Financiers) attire l attention des souscripteurs sur les risques spécifiques qui s attachent aux FIP dont au moins 40% de l actif doit être obligatoirement investi dans des sociétés non cotées sur des marchés financiers. Un placement aux perspectives de performances élevées Le FIP est un fonds de capital-investissement qui finance en fonds propres des entreprises non cotées en phase de développement ou de transmission. Sur les 10 dernières années, le capital-investissement s avère être la classe d actifs la plus performante* (Cf. tableau ci-dessous). Par ailleurs, le fait d être investi sur des sociétés non cotées permet de réduire la volatilité globale d un portefeuille. Le FIP s avère ainsi un très bon complément des placements traditionnels, avec toutefois une part de risque, pour tout patrimoine cherchant à se valoriser à long terme. Comparatif de la rentabilité du capital-investissement par rapport aux principales classes d actifs* Classes d actifs Plafond de l investissement annuel dans les FCPI donnant droit à la réduction d impôt Plafond de l investissement annuel dans les FIP donnant droit à la réduction d impôt Le Capital Investissement affiche une rentabilité élevée sur les 10 dernières années d investissement, surtout au regard de la performance d autres classes d actifs. Performance annuelle sur 10 ans (1994/2003) Performance annuelle sur 5 ans (1999/2003) Capital-investissement 22.2 % 9.7 % Bourse technologique 8.8 % % Bourse 8.2 % % Obligations 6.7 % 4.6 % Immobilier 4.9 % 8.7 % Réduction d impôt cumulée correspondante e e e Couple marié e e e Source : Ernst & Young AFIC CDC Capital Markets * Les performances passées ne préjugent pas des performances futures et ne sont pas constantes dans le temps. 3
3 La sélection d APRIL Patrimoine FIP 123 Expansion III Performance & Maîtrise des risques 123Venture vous propose de souscrire au seul FIP multi-gérants du marché, 123Expansion III. La multi-gestion est une stratégie d investissement qui consiste à recourir, au sein d un même fonds, à plusieurs équipes de gestion spécialisées, afin de mieux diversifier son placement et ainsi réduire le risque global de son portefeuille. Ainsi, à la différence des FIP classiques qui s appuient sur l expertise d une seule équipe de gestion (mono-gestion), les FIP gérés par 123Venture bénéficient de l expérience de plusieurs équipes, chacune spécialisée dans un secteur ou un style de gestion spécifique. Pour sécuriser le capital investi, 123Expansion III bénéficiera ainsi de l expérience de plusieurs gérants, spécialisés depuis plusieurs dizaines d années dans le financement de PME non cotées en phase de développement et de transmission. La combinaison de plusieurs gérants spécialisés a pour objectif d améliorer la régularité de la performance tout en réduisant le risque. Souscrire au FIP 123Expansion III, c est faire confiance à la plus importante Société de Gestion de FIP en France (85 Me d encours FIP) ; c est également faire le choix d une gestion plus expérimentée et plus diversifiée grâce à la multi-gestion. FIP France Alto 3 Conjuguez Performance & Fiscalité Le FIP FRANCE ALTO 3 est un placement conjuguant l investissement dans un portefeuille diversifié de PME françaises, dynamiques et prometteuses, à une sélection équilibrée et réactive d OPCVM de grands gérants indépendants. L équipe de gestion d ALTO INVEST, composée de financiers et d entrepreneurs, est active dans l investissement dans les PME depuis plus de 15 ans. Avec plus d une centaine d investissements et de désinvestissements, elle dispose d un historique de performances solides. L orientation de gestion du FIP FRANCE ALTO 3 sera dans le droit fil des principes d équilibre et de dynamisme qui ont réussi aux fonds ALTO INVEST : 60% du fonds dans les PME françaises établies et dynamiques (capital développement, transmission), 40% du fonds dans une sélection multi-support et réactive d OPCVM des grands gérants indépendants français : Carmignac, Comgest, Financière de l Echiquier, La Française de Placements. Le FIP FRANCE ALTO 3 est un placement complémentaire du FCPI Alto Innovation VI et bénéficie d avantages fiscaux cumulables. FIP Alliance Capital PME 2 L expertise au service de la performance Avec une expérience cumulée de plus de vingt ans, l équipe d Avenir Finance Gestion bénéficie d une réelle expertise du private equity combinée à une connaissance unique et approfondie du tissu industriel des PME. Spécialiste du développement et de la transmission d entreprises, Avenir Finance Gestion a mis en place une stratégie d investissement éprouvée qui privilégie les entreprises matures en croissance, sélectionnées sur des critères concrets tels que la qualité de l équipe dirigeante, les performances économiques historiques, les perspectives de croissance du secteur, l offre et la position concurrentielle. Les dernières cessions ou introductions réalisées (Webhelp, Phonatis, Top Achat, Logic Instrument, Dolphin Intégration ) ainsi que les bonnes performances de la gamme valident pleinement la pertinence de la stratégie menée. Avec le FIP Alliance Capital PME 2, à 60% investi dans les régions Ile-de-France, Bourgogne et Rhône-Alpes, Avenir Finance Gestion, implantée à la fois à Paris et à Lyon, se situe au cœur même de son expertise et de la zone de sélection privilégiée des PME «éligibles». Capitalisant sur les liens étroits tissés avec de nombreux dirigeants et une connaissance terrain deux avantages décisifs sur le marché en plein essor de la transmission d entreprises le FIP Alliance Capital PME 2 est un fonds prometteur en opportunités d investissements. La politique de multigestion réactive de 40% du fonds (sélection évolutive d OPCVM performants de Carmignac, Comgest, Financière de l Equipier, Sycomore, ) permet d allier investissement dans les PME dynamiques et l accès aux meilleurs fonds de maisons de gestion reconnues. 4
4 Avantages comparatifs des trois FIP Nom du FCPI 123 Expansion III FIP France Alto 3 Alliance Capital PME 2 Valeur de la part 500 e 100 e 500 e Minimum de souscription 3 parts soit e 15 parts soit e 3 parts soit e Durée du fonds 8 ans 8,5 ans 6 ans Dépositaire Dexia Investor Services Bank France Société Générale Société Générale Droits d entrée 5% 5% 5% Droits de sortie 0% 0% 0% Frais de gestion annuels 3,75% TTC 3,30% TTC 3,50% TTC Gestionnaires Actifs non cotés (60% du FCPI minimum) 123Venture Alto Invest Avenir Finance Gestion Domaine d investissement Tous secteurs d activité traditionnels : industrie, service, agroalimentaire, média, distribution etc. Pour une plus grande maîtrise du risque, aucun secteur d activité n est privilégié. Agro-alimentaire, biens de consommation, distribution spécialisée, industrie, services aux personnes. Transmission d entreprises tous secteurs d activité. Exclusion des jeunes sociétés technologiques. Actifs cotés (40% du FCPI) Gestionnaires 1- Financière de l Echiquier 2- DNCA Alto Invest Avenir Finance Investment Managers Typologie d investissement Actions défensives Gestion équilibrée et diversifiée. Gestion équilibrée et diversifiée : sélection multi support d OPCVM des meilleurs gérants indépendants français : Carmignac Gestion, DNCA, Financière de l Echiquier, La Française des Placements, Richelieu Finance, Performance absolue : sélection multi support d OPCVM des meilleurs gérants indépendants européens : Carmignac, Comgest, Pictet, DNCA, Tocqueville, Financière de l Echiquier, Métropole Gestion, Sycomore, CCR, Optimisation de l investissement pour un couple avec imposition commune 46 parts soit e e de frais ce qui donne droit à e de réduction d impôt 229 parts soit e e de frais ce qui donne droit à e de réduction d impôt 46 parts soit e e de frais ce qui donne droit à e de réduction d impôt L Autorité des Marchés Financiers appelle l attention des souscripteurs sur les risques qui s attachent aux FIP (Fonds d Investissement de Avertissement Proximité). Lors de votre investissement, vous devez tenir compte des éléments suivants : AMF Le fonds va investir au moins 60 % des sommes collectées dans des entreprises à caractère régional, dont au moins 10 % dans de jeunes entreprises (créées depuis moins de 5 ans). Les 40 % restant seront éventuellement placés dans des instruments financiers autorisés par la réglementation, par exemple des actions ou des fonds (ceci étant défini dans la notice du FIP). Pour vous faire bénéficier de l avantage fiscal, les seuils de 10 % et 60 % précédemment évoqués devront être respectés dans un délai maximum de 3 exercices et vous devrez conserver vos parts pendant au moins 5 ans. Cependant la durée optimale du placement n est pas liée à cette contrainte fiscale du fait d investissements du fonds dans des sociétés régionales souvent de petites tailles dont le délai de maturation est en général plus important. Votre argent va donc être en partie investi dans des entreprises qui ne sont pas cotées en bourse. La valeur de vos parts sera déterminée par la société de gestion selon la méthodologie décrite dans le règlement du fonds, sous le contrôle du dépositaire et du commissaire aux comptes du fonds. Le calcul de cette valeur est délicat. Le rachat de vos parts par le fonds peut dépendre de la capacité de ce dernier à céder rapidement ses actifs ; elle peut donc ne pas être immédiate ou s opérer à un prix inférieur à la dernière valeur liquidative précédant votre demande de rachat. En cas de cession de vos parts à un autre souscripteur, le prix de cession peut également être inférieur à la dernière valeur liquidative connue. 5
5 APRIL Patrimoine Spécialiste de l épargne, de la retraite et de la gestion de patrimoine, APRIL Patrimoine est une société d APRIL Group. Elle conçoit ses produits, assure leur gestion administrative en 24 heures et anime un réseau de partenaires indépendants pour développer la commercialisation de son offre. Votre Conseiller, Professionnel Indépendant, saura vous orienter afin d effectuer le meilleur choix. 123Venture Avec plus de 270 Me sous gestion et souscripteurs, 123Venture figure parmi les plus importantes Sociétés de Gestion de capital-investissement dédiées aux investisseurs particuliers. 123Venture se distingue par une stratégie d investissement unique sur le marché du capital-investissement : la multi-gestion. Cette technique de gestion appliquée aux FIP et aux FCPI assure aux souscripteurs, au delà de la performance, une véritable maîtrise des risques. 123Venture est une société de gestion indépendante agréée par l AMF (Autorité des Marchés Financiers) et membre de l Association Française des Investisseurs en Capital (AFIC). 123Venture a plusieurs fois été distinguée pour sa gestion innovante et a été élue meilleure Société de Gestion FCPI/FIP en 2006 par les Conseillers Financiers Indépendants (Source : Palmarès du magazine Gestion de Fortune Janvier 2007). Votre conseiller : APRIL Group 2,5 millions d assurés Société cotée à la Bourse de Paris (SBF MID CAC 100) Chiffre d affaires consolidé 2006 : 520,4 Me + de collaborateurs. Alto Invest ALTO INVEST est une société de gestion de portefeuilles agréée par l AMF, spécialisée dans l investissement dans les PME. Ses fondateurs associés ont plus de 15 ans d expérience dans l investissement au sein d institutions financières de grand renom. ALTO INVEST propose une gamme de fonds agréés par l AMF et destinés à une clientèle institutionnelle et privée : FCPI, FIP, FCPR et Fonds dédiés. Les fonds ALTO INVEST sont investis dans plus de 50 participations représentant un chiffre d affaires cumulé de 2.5 milliards e et salariés. ALTO INVEST est devenu depuis plusieurs années l un des partenaires favoris des conseillers indépendants en matière de FCPI, FIP et FCPR. (Source magazine de Gestion de Fortune : ALTO INVEST numéro 1 du Palmarès 2007 et 2006 du magazine pour la catégorie société de gestion FCPI/FIP/ FCPR). Les performances des fonds ALTO INVEST figurent dans les pelotons de tête des classements Standard & Poor s/morning Star depuis maintenant 5 ans. Avenir Finance Gestion Avenir Finance Gestion est une filiale d Avenir Finance, groupe financier indépendant coté, spécialisé dans la gestion et la valorisation de patrimoines privés et professionnels. Société dédiée à l investissement non coté, agréée par l Autorité des Marchés Financiers (AMF), Avenir Finance Gestion a été créée en novembre Spécialiste du capital-développement et de la transmission d entreprises avec près d une centaine d opérations menées, l équipe d Avenir Finance Gestion gère aujourd hui une cinquantaine de millions d euros d actifs au sein de ses fonds (FCPR, FCPI et FIP) pour le compte de près de clients. Grâce à son expérience confirmée dans le private equity, son implantation géographique à Paris et en Province et sa connaissance approfondie du tissu industriel des PME françaises, Avenir Finance Gestion a su dégager de bonnes performances lors de revalorisations ou de cessions de sociétés en portefeuilles et s impose comme un acteur véritable sur le marché du non coté. marketing-partner.com R.C. THONON B /07 réf APRIL Patrimoine une société APRIL GROUP 27 rue Maurice Flandin BP LYON Cedex 03 Tél Fax SA au capital de e - RCS LYON N ORIAS : site web : Sous le contrôle de l Autorité de Contrôle des Assurances et des Mutuelles 61 rue Taitbout PARIS Cedex 09.
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