TRES. PAMIERS DUN. Libellé du poste comptable : TRES. PAMIERS Budget collectivité : DUN. Filtre : Edition Provisoire : 1 Filtre : A Viser : 0
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- Victoire Meloche
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1 20500 DUN ORIGINE DOCUMENT : patrick.barausse Libellé du poste comptable : Budget collectivité : DUN Filtre : Edition Provisoire : 1 Filtre : A Viser : 0 HEL16P
2 TRÉSOR PUBLIC IDENTIFIANT BUDGET N de SIRET N CODIQUE Date d édition : /02/2015 DUN BUDGET PRINCIPAL COMPTE DE GESTION EXERCICE 2014 PRÉSENTÉ À PAR LE(S) COMPTABLE(S) AYANT EXERCÉ AU COURS DE LA GESTION M le directeur départemental des finances publiques Mme Danièle LANGLADE DU 03/01/2014 AU 10/02/2015 M jean louiseiffren DU 01/01/2014 AU 02/01/2014 HELA v1 1
3 Date d édition : 10/02/2015 L Population : 588 Nomenclature Vote par M14 entre 500h et 3500h Nature SOMMAIRE PAGES 1ERE PARTIE : Situation patrimoniale Bilan synthétique... Etat I Bilan... Etat I Compte de résultat synthétique... Etat I Compte de résultat... Etat I Annexe Etats des opérations pour compte de tiers... Etat I EME PARTIE : Exécution budgétaire Résultats de l exercice... Etat II Résultats d exécution... Etat II Etat de consommation des crédits... Etat II Etat de réalisation des opérations... Etat II EME PARTIE : Comptabilité des deniers et valeurs Balance des comptes... Etat III Situation des valeurs inactives... Etat III EME PARTIE : Page des signatures HELF v1 2
4 SITUATION PATRIMONIALE Page 3 HELM v1
5 I 1 BILAN SYNTHÉTIQUE En milliers d Euros ACTIF NET (1) Total PASSIF Total Immobilisations incorporelles (nettes) Terrains Constructions Réseaux et installations de voirie et réseaux divers Immobilisations corporelles en cours Immobilisations mises en concession, affermage ou à disposition et immobilisations affectées Autres immobilisations corporelles Total immobilisations corporelles (nettes) Immobilisations financières TOTAL ACTIF IMMOBILISÉ 120,31 512, , ,43 0,00 174,24 396, ,58 0, ,46 Dotations Fonds globalisés Réserves Différences sur réalisations d immobilisations Report à nouveau Résultat de l exercice Subventions transférables Subventions non transférables Droits de l affectant,du concédant, del affermantet du remettant Autres fonds propres 628,22 689, ,06 19,03 0,00 66,60 0,00 823,53 0,00 0,00 Stocks 0,00 TOTAL FONDS PROPRES 3 580,48 Créances Valeurs mobilières de placement 4,53 0,00 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Dettes financières à long terme Fournisseurs (2) 0,00 622,48 3,20 Disponibilités 107,01 Autres dettes à court terme 163,69 Autres actifs circulant 0,00 Total dettes à court terme 166,89 TOTAL ACTIF CIRCULANT Comptes de régularisations 111,54 0,00 TOTAL DETTES Comptes de régularisations 789,36 0,16 TOTAL ACTIF 4 370,01 TOTAL PASSIF 4 370,01 (1) Déduction faite des amortissements et provisions (2) Y compris mandats émis pendant la journée complémentaire et réglés sur l exercicen+1 4 HEL v1
6 I 2 BILAN ( en Euros ) EXERCICE N EXERCICE N 1 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET Subventions d équipementversées Autres immobilisations incorporelles , , , ,32 Immobilisations incorporelles en cours ACTIF Terrains en toute propriété ,43 0, , ,76 Constructions en toute propriété ,07 0, , ,07 Construction sur sol autrui en tte prop Réseaux installations voirie rés divers ,26 0, , ,78 IMMOBILISE Collections et oeuvres d art Autres immobilisations corporelles ,23 0, , ,00 Immobilisations corporelles en cours Immo affect à service non personnalisé Immo en concess afferm à dispo immo aff ,75 0, , ,75 Terrains reçus au titre de mise à dispo Construc reçues au titre mise à dispo Construction sur sol autrui mise à dispo Réseaux installations voirie rés divers Autres immobilisations corporelles Terrains recus au titre d affectation MONTANT A REPORTER , , , ,68 5 HELB v1
7 I 2 BILAN ( en Euros ) EXERCICE N EXERCICE N 1 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET REPORT , , , ,68 Construct reçues au titre d affectation Construc sol d autruiau titre affectat ACTIF Réseaux installations voirie rés divers Collections et oeuvres d art Autres immobilisations corporelles Participations et créances rattachées IMMOBILISE Autres titres immobilisés 272,88 0,00 272,88 272,88 Prêts Avances en garanties d emprunt (SUITE) Autres créances 300,00 0,00 300,00 300,00 ACTIF IMMOBILISE TOTAL I , , , ,56 6 HELB v1
8 I 2 BILAN ( en Euros ) EXERCICE N EXERCICE N 1 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET Terrains Production autre que terrains Autres stocks ACTIF Redevables et comptes rattachés 4 486,40 0, , ,56 Créanc irrécouv adm par juge des cptes Créances sur l Etatet collec publiques Créances sur BA CCAS et CDE rattachées CIRCULANT Opérations pour le compte de tiers Autres créances 48,00 0,00 48,00 0,00 Valeurs mobilières de placement Disponibilités ,20 0, , ,60 Avances de trésorerie Charges constatées d avance ACTIF CIRCULANT TOTAL II ,60 0, , ,16 7 HELB v1
9 I 2 BILAN ( en Euros ) EXERCICE N EXERCICE N 1 ACTIF BRUT AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS NET NET Charges à répartir sur plusieurs exer Primes de remboursement des obligations Dépenses à classer ou à régulariser COMPTES DE Ecarts de conversion Actif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL III TOTAL GENERAL (I + II + III) , , , ,72 REGULARI SATION 8 HELB v1
10 I 2 BILAN ( en Euros ) PASSIF EXERCICE N EXERCICE N 1 Dotations , ,91 Mise à disposition chez le bénéficiaire Affectation par collec de rattachement FONDS Réserves , ,28 Report à nouveau Résultat de l exercice , ,54 Subventions transférables PROPRES Différences sur réalisations d immob , ,00 Fonds globalisés , ,13 Subventions non transférables , ,14 Droits de l affectant FONDS PROPRES TOTAL I , ,00 9 HELC v1
11 I 2 BILAN ( en Euros ) PASSIF EXERCICE N EXERCICE N 1 Provisions pour risques Provisions pour charges PROVISIONS POUR RISQUE ET CHARGES TOTAL II PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES 10 HELC v1
12 I 2 BILAN ( en Euros ) PASSIF EXERCICE N EXERCICE N 1 Emprunts obligataires Emprunts auprès des étab de crédits , ,86 Emprunts et dettes financières divers 2 049, ,45 DETTES Crédits et lignes de trésorerie , ,00 Fournisseurs et comptes rattachés 3 196,72 0,00 Dettes fiscales et sociales Dettes envers l Etatet les collec publ Dettes envers BA CCAS et CDE rattachées , ,47 Opérations pour le compte de tiers Autres dettes Fournisseurs d immobilisations Produits constatés d avance DETTES TOTAL III , ,78 11 HELC v1
13 I 2 BILAN ( en Euros ) PASSIF EXERCICE N EXERCICE N 1 Recettes à classer ou à régulariser 163, ,94 Ecarts de conversion Passif COMPTES DE REGULARISATION TOTAL IV 163, ,94 COMPTES DE TOTAL GENERAL ( I + II + III + IV) , ,72 REGULARI SATION 12 HELC v1
14 I 3 COMPTE DE RÉSULTAT SYNTHÉTIQUE En milliers d Euros Impôts et taxes perçus Dotations et subventions reçues Produits des services Autres produits Transfert de charges Produits courants non financiers Traitements, salaires, charges sociales Achats et charges externes Participations et interventions Dotations aux amortissements et provisions Autres charges Charges courantes non financières RESULTAT COURANT NON FINANCIER Produits courants financiers Charges courantes financières RESULTAT COURANT FINANCIER RESULTAT COURANT Produits exceptionnels Charges exceptionnelles RESULTAT EXCEPTIONNEL IMPOTS SUR LES BENEFICES RESULTAT DE L EXERCICE POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 204,81 204,22 157,09 159,95 27,10 16,85 15,11 14,49 404,11 395,50 105,87 104,54 117,61 102,27 58,90 42,47 3,38 3,38 19,15 23,94 304,90 276,61 99,20 118,90 0,01 0,02 32,92 35,27 32,90 35,25 66,30 83,64 0,30 3,70 0,30 3,70 66,60 87,35 HELE v1 13
15 I 4 COMPTE DE RESULTAT 2014 POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 PRODUITS COURANTS NON FINANCIERS Impôts locaux , ,32 Autres impôts et taxes , ,50 Produits services, domaine et ventes div , ,72 Production stockée Travaux en régie Reprise sur amortissements et provisions Transferts de charges Autres produits , ,07 Dotations de l Etat , ,00 Subventions et participations , ,00 Autres attributions (péréquat, compensa) , ,00 TOTAL I , ,61 CHARGES COURANTES NON FINANCIERES Traitements et salaires , ,02 Charges sociales , ,46 Achats et charges externes , ,53 Impôts et taxes 7 509, ,98 Dotations amortissements des immob 3 375, ,31 Dot amort sur charges à répartir HELN v1 14
16 I 4 COMPTE DE RESULTAT 2014 POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 Dotations aux provisions Autres charges , ,58 Contingents et participations , ,51 Subventions 5 610, ,00 TOTAL II , ,39 1 RESULTATD EXPLOITATION(I II) , ,22 PRODUITS COURANTS FINANCIERS Valeurs mob et créances de l actifimmo 13,66 Autres intérêts et produits assimilés 15,37 Gains de change Produit net sur cessions de VMP Reprises sur provisions Transferts de charges TOTAL III 13,66 15,37 CHARGES COURANTES FINANCIERES Intérêts et charges assimilées , ,05 Pertes de change Charges nettes sur cessions de VMP Dotations aux amort et aux provisions TOTAL IV , ,05 HELN v1 15
17 I 4 COMPTE DE RESULTAT 2014 POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 2 RESULTATFINANCIER (III IV) , ,68 3 RESULTATCOURANT(I II+III IV) , ,54 PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits except op gestion : Subventions Prod exception gestion : Autres opér 301,28 Produits des cessions d immobilisations Diff réalis(négatives)repr cpte résultat Prod exception capital : Autres opér 3 704,00 Reprises sur provisions Transferts de charges TOTAL V 301, ,00 CHARGES EXCEPTIONNELLES Charg except op gestion : subventions Charg excep op gestion Autresopérations Valeur comptable des immo cédées Diff réalis(positives)transfà investist Charg excep op capital Autresopérations Dotations aux amort et aux provisions TOTAL VI 4 RESULTATEXCEPTIONNEL (V VI) 301, ,00 HELN v1 16
18 I 4 COMPTE DE RESULTAT 2014 POSTES EXERCICE N EXERCICE N 1 5 TOTALDES PRODUITS (I+III+V) , ,98 6 TOTALDES CHARGES (II+IV+VI) , ,44 RESULTAT DE L EXERCICE(5 6) , ,54 HELN v1 17
19 ANNEXE Page 18 HELM v1
20 I 5 Exercice 2014 OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS Situation des opérations pour le compte de tiers soldées au 31/12/2014 Opérations pour le compte de tiers Solde eur Balance d entrée Solde Créditeur Dépenses de l année Recettes de l année Solde eur Balance de sortie Solde Créditeur HELP v1 19
21 I 5 Exercice 2014 OPÉRATIONS POUR LE COMPTE DE TIERS Situation des opérations pour le compte de tiers non soldées au 31/12/2014 Opérations pour le compte de tiers Solde eur Balance d entrée Solde Créditeur Dépenses de l année Recettes de l année Solde eur Balance de sortie Solde Créditeur HELP v1 20
22 EXECUTION BUDGETAIRE Page 21 HELM v1
23 II 1 RÉSULTATS BUDGÉTAIRES DE L EXERCICE RECETTES SECTION D INVESTISSEMENT SECTION DE FONCTIONNEMENT TOTAL DES SECTIONS Prévisions totales (a) Titres de recettes émis (b) Réductions de titres (c) Recettes nettes (d = b c) , , , , , ,26 0,00 61,37 61, , , ,89 DÉPENSES Autorisations totales (e) Mandats émis (f) Annulations de mandats (g) Dépenses nettes (h = f g) , , , , , ,97 0,00 0,00 0, , , ,97 RÉSULTAT DE L EXERCICE (d h) Excédent , , ,92 (h d) Déficit 22 HELR v1
24 Etat II 2 Exercice 2014 RÉSULTATS D EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS RÉSULTAT À LA CLOTURE DE L EXERCICE PRECEDENT : 2013 PART AFFECTÉE À L INVESTISSEMENT: EXERCICE 2014 RÉSULTAT DE L EXERCICE 2014 TRANSFERT OU INTEGRATION DE RESULTATS PAR OPERATION D ORDRE NON BUDGETAIRE RESULTAT DE CLOTURE DE L EXERCICE 2014 I Budget principal Investissement ,79 0, ,34 0, ,45 Fonctionnement , , ,58 0, ,58 TOTAL I , , ,92 0, ,87 II Budgets des services à. caractère administratif DUN LOGTS SOCIAUX Investissement ,27 0, ,05 0, ,78 Fonctionnement , , ,58 0, ,98 Sous Total 9 789, , ,63 0, ,76 TOTAL II 9 789, , ,63 0, ,76 III Budgets des services à caractère et TOTAL III industriel commercial HELT v1 23
25 Etat II 2 Exercice 2014 RÉSULTATS D EXÉCUTION DU BUDGET PRINCIPAL ET DES BUDGETS DES SERVICES NON PERSONNALISÉS RÉSULTAT À LA CLOTURE DE L EXERCICE PRECEDENT : 2013 PART AFFECTÉE À L INVESTISSEMENT: EXERCICE 2014 RÉSULTAT DE L EXERCICE 2014 TRANSFERT OU INTEGRATION DE RESULTATS PAR OPERATION D ORDRE NON BUDGETAIRE RESULTAT DE CLOTURE DE L EXERCICE 2014 TOTAL I + II + III , , ,55 0, ,89 HELT v1 24
26 HEG v1
27 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A1 / II 3 Page gauche 26 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Emprunts et dettes assimilées , ,00 20 Immobilisations incorporelles (sauf le , ,00 21 Immobilisations corporelles , , ,00 SOUS TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS , ,00 TOTAL DEPENSES REELLES D INVESTISSEMENT , , Solde d exécutionde la section d invest , ,00 TOTAL GENERAL , ,00 Page 26 HEL v1
28 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A1 / II 3 Page droite 26 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations DEPENSES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = , , ,65 94, , , ,19 152, , , , ,62 SOUS TOTAL , , , ,78 TOTAL , , , , , ,00 TOTAL GENERAL , , , ,78 Page 26 HEL v1
29 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A2 / II 3 Page gauche 27 SECTION D INVESTISSEMENT RECETTES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Dotations, fonds divers et reserves , ,00 13 Subventions d investissementreçues 3 696, ,00 16 Emprunts et dettes assimilées , ,00 SOUS TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS , ,00 TOTAL RECETTES REELLES D INVESTISSEMENT , , Virement de la section de fonctionnement , , Opérations d ordrede transfert entre se 3 376, ,00 TOTAL RECETTES D ORDRE D INVESTISSEMENT , ,00 TOTAL GENERAL , ,00 Page 27 HEL v1
30 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A2 / II 3 Page droite 27 SECTION D INVESTISSEMENT RECETTES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations RECETTES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = , , ,25 375, , , , , , ,00 SOUS TOTAL , , , ,75 TOTAL , , , , , , , , ,31 0,69 TOTAL , , , ,69 TOTAL GENERAL , , , ,44 Page 27 HEL v1
31 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A3 / II 3 Page gauche 28 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Charges à caractère général , , , Charges de personnel et frais assimilés , , Atténuations de produits , , ,00 65 Autres charges de gestion courante , , ,00 66 Charges financières , ,00 TOTAL DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT , , Virement à la section d investissement( , , Opérations d ordrede transfert entre se 3 376, ,00 TOTAL DEPENSES D ORDRE DE FONCTIONNEMENT , ,00 TOTAL GENERAL , ,00 Page 28 HEL v1
32 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES Etat A3 / II 3 Page droite 28 N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations DEPENSES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = , , , , , , , , , , ,68 61, , , ,67 62, , , ,10 82,90 TOTAL , , , , , , , , ,31 0,69 TOTAL , , , ,69 TOTAL GENERAL , , , ,25 Page 28 HEL v1
33 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS Etat A4 / II 3 Page gauche 29 SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Intitulé Budget Primitif 1 Décision Modificative 2 Total Prévisions 3 = Produits des services, du domaine et ven , ,00 73 Impots et taxes , ,00 74 Dotations, subventions et participations , ,00 75 Autres produits de gestion courante , ,00 76 Produits financiers 77 Produits exceptionnels TOTAL RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT , ,00 TOTAL GENERAL , ,00 Page 29 HEL v1
34 ÉTAT DE CONSOMMATION DES CRÉDITS SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES Etat A4 / II 3 Page droite 29 N chapitre ou article (selon le niveau de vote) Total prévisions 1 Emissions 2 Annulations RECETTES nettes 3 4 = 2 3 Solde prévisions/ réalisations 5 = , ,26 61, , , , , , , , , , , , , ,57 91, ,66 13,66 13, ,28 301,28 301,28 TOTAL , ,70 61, , ,33 TOTAL GENERAL , ,70 61, , ,33 Page 29 HEL v1
35 20500 DUN ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A5 / II 4 SECTION D INVESTISSEMENT DEPENSES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations DEPENSES nettes 2 3 = Emprunts en euros , ,65 SOUS TOTALCHAPITRE 16 Emprunts et dettes assimilées , , Frais d insertion 577,19 577, Concessions et droit similaires 720,00 720,00 SOUS TOTALCHAPITRE 20 Immobilisations incorporelles (sauf le , , Terrains nus 6 233, , Autres agencements et aménagements de te 6 282, , Réseaux de voirie , , Matériel de bureau et matériel informati 1 890, ,23 SOUS TOTALCHAPITRE 21 Immobilisations corporelles , ,38 SOUS TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS , ,22 TOTAL DEPENSES REELLES D INVESTISSEMENT , ,22 TOTAL GENERAL DES DEPENSES D INVESTISSEM , ,22 Page 30 HELD v1
36 20500 DUN ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A6 / II 4 SECTION D INVESTISSEMENT RECETTES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations RECETTES nettes 2 3 = Fonds compensation taxe valeur ajoutee ( 7 718, , Taxe locale d équipement 7 605, , Taxe d aménagement , , Excédents de fonctionnement capitalisés , ,54 SOUS TOTALCHAPITRE 10 Dotations, fonds divers et reserves , , Département 1 600, ,00 SOUS TOTALCHAPITRE 13 Subventions d investissementreçues 1 600, ,00 SOUS TOTAL CHAPITRES REELS VOTES SANS OPERATIONS , ,25 TOTAL RECETTES REELLES D INVESTISSEMENT , , Amortissements frais liés à la réalisati 385,55 385, Amortissements frais d études 2 989, ,76 SOUS TOTALOPERATION n 040 Opérations d ordrede transfert entre se 3 375, ,31 TOTAL RECETTES D ORDRE D INVESTISSEMENT 3 375, ,31 TOTAL GENERAL DES RECETTES D INVESTISSEM , ,56 Page 31 HELD v1
37 20500 DUN ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A7 / II 4 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations DEPENSES nettes 2 3 = Achats stockés alimentation 54,19 54, Achats de prestations de services autr , , Achats non stockés de fournitures non st 2 747, , Achats non stockés de fournitures non st , , Achats non stockés de combustibles 4 563, , Achats non stockés de carburants 6 262, , Achats non stockés de produits de traite 792,00 792, Achats non stockés de fournitures d entr 1 286, , Achats non stockés de fournitures de pet 4 421, , Achats non stockés de fournitures de voi 2 237, , Achats non stockés de vêtements de trava 1 075, , Achats non stockés de fournitures admini 1 399, , Achats non stockés d autresmatières et 2 224, , Services extérieurs locations mobilièr 9 225, , Services extérieurs entretien et répar 4 259, , Services extérieurs entretien et répar 1 291, , Services extérieurs maintenance 7 632, , Primes d assurance 8 273, , Services extérieurs études et recherch 1 265, , Services extérieurs divers documenta 110,50 110, Services extérieurs divers versement 470,00 470, Services extérieurs divers frais de 450,00 450, Services extérieurs autres frais diver 692,26 692, Indemnités au comptable et aux régisseur 110,00 110,00 Page 32 HELD v1
38 20500 DUN ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A7 / II 4 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations DEPENSES nettes 2 3 = Rémunération d intermédiaireset honorai 446,60 446, Rémunération d intermédiaireset honorai 4 356, , Publicité publications relations publiqu 725,91 725, Publicité publications relations publiqu 5 244, , Publicité publications relations publiqu 175,72 175, Publicité publications relations publiqu 240,00 240, Déplacements missions et réceptions vo 560,10 560, Frais d affranchissement 459,46 459, Frais de télécommunications 3 474, , Autres services extérieurs concours di 2 103, , Impôts directs taxes foncières 6 121, ,00 SOUS TOTALCHAPITRE 011 Charges à caractère général , , Cotisation au centre national et au cent 1 388, , Personnel titulaire , , Personnel non titulaire 1 014, , Charges sécurite sociale et prévoyance c , , Cotisations aux caisses de retraites , , Charges sécurite sociale et prévoyance c 40,00 40, Charges de sécurité sociale et prévoyanc 5 710, , Charges sécurite sociale et prévoyance v 766,00 766, Autres charges sociales médecine du tr 322,42 322,42 SOUS TOTALCHAPITRE 012 Charges de personnel et frais assimilés , , Attributions de compensation , , Reversements et restitution sur autres a 1 500, ,00 Page 33 HELD v1
39 20500 DUN ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A7 / II 4 SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations DEPENSES nettes 2 3 = 1 2 SOUS TOTALCHAPITRE 014 Atténuations de produits , , Indemnités des maires adjoints et consei , , Frais de mission des maires adjoints et 452,30 452, Cotisations de retraite des maires adjoi 407,00 407, Créances admises en non valeur 185,00 185, Contingents et participations obligatoir , , Contingents et participations obligatoir 695,00 695, Subventions de fonctionnement aux associ 5 610, ,00 SOUS TOTALCHAPITRE 65 Autres charges de gestion courante , , Intérêts réglés à l écheance , , Charges d intérêtsdes comptes courants 1 999, ,57 SOUS TOTALCHAPITRE 66 Charges financières , ,10 TOTAL DEPENSES REELLES DE FONCTIONNEMENT , , Dotations aux Amortissements immobilisat 3 375, ,31 SOUS TOTALOPERATION n 042 Opérations d ordrede transfert entre se 3 375, ,31 TOTAL DEPENSES D ORDRE DE FONCTIONNEMENT 3 375, ,31 TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE FONCTIONNE , ,75 Page 34 HELD v1
40 20500 DUN ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A8 / II 4 SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations RECETTES nettes 2 3 = Autres produits agricoles et forestiers 418,00 418, Utilisation domaine redevance d occupa 195,00 195, Prestation de services redevance d enlèv 216,00 216, Prestations services redevances et dro ,61 61, , Prestations de services autres prestatio 757,14 757, Autres produits remboursement de frais 7 270, ,51 SOUS TOTALCHAPITRE 70 Produits des services, du domaine et ven ,26 61, , Taxes foncières et d habitation , , Fonds de péréquation des ressources inte 7 937, , Autres reversements de fiscalité 454,00 454, Taxe additionnelle aux droits de mutatio 9 861, ,05 SOUS TOTALCHAPITRE 73 Impots et taxes , , Dotation globale fonctionnement (DGF) do , , Dotation de solidarité rurale , , Dotation nationale de péréquation , , Dotations aux élus locaux 2 799, , Autres participations de l Etat 142,36 142, Participation Autres Groupements , , Attribution du fonds Départemental de la 7 867, , Etat Compensation au titre de contributi 8,00 8, Etat compensation au titre des exonérati 5 770, , Etat compensation au titre des exonéerat 3 703, , Autres attributions et participations 2 506, ,52 SOUS TOTALCHAPITRE 74 Dotations, subventions et participations , ,88 Page 35 HELD v1
41 20500 DUN ÉTAT DE RÉALISATION DES OPÉRATIONS Etat A8 / II 4 SECTION DE FONCTIONNEMENT RECETTES N articles puis totalisation au chapitre Intitulé Émission 1 Annulations RECETTES nettes 2 3 = Autres produits de gestion courante re , , Produits divers de gestion courante 68,00 68,00 SOUS TOTALCHAPITRE 75 Autres produits de gestion courante , , Produits financiers produitsdes partici 13,66 13,66 SOUS TOTALCHAPITRE 76 Produits financiers 13,66 13, Produits exceptionnels sur opérations ge 239,81 239, Autres produits exceptionnels sur opérat 61,47 61,47 SOUS TOTALCHAPITRE 77 Produits exceptionnels 301,28 301,28 TOTAL RECETTES REELLES DE FONCTIONNEMENT ,70 61, ,33 TOTAL GENERAL DES RECETTES DE FONCTIONNE ,70 61, ,33 Page 36 HELD v1
42 COMPTABILITE DES DENIERS ET VALEURS Page 37 HELM v1
43 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Dotation FCTVA TLE Taxe d aménagement Autres fonds d investissement Sous Total compte 1022 Dons et legs en capital Sous Total compte 1025 Sous Total compte 102 Libellé du compte Excédt de fonctionnement capitalisé Sous Total compte 106 Sous Total compte 10 Balance d entrée Crédit Report à nouveau solde créditeur ,54 Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit , , , , , , , , , , , , , ,29 138,58 138,58 138, , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , , ,54 0,00 Page 38 HED v1
44 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/ Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Sous Total compte ,54 Résultat exercice excéd déficit Sous Total compte 12 Etat et EPN Région Dépt Budget communautaire fonds structurel Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit , , , , , , , , ,54 0, ,54 0, ,54 0, , , , , , , , , , ,47 s , , ,21 Autres Sous Total compte 132 Dotation d équipementterritoires rur 914,70 914,70 914, , , , ,33 aux , , ,60 Fds afftés équipt non transf amendes pol 44,21 44,21 44,21 Sous Total compte 134 Sous Total compte , , , , , , ,14 Page 39 HED v1
45 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit 1641 Emprunts en euros , , , , , Sous Total compte , , , , ,21 Dép et caution reçus 2 049, , ,45 Sous Total compte , , , , ,66 Plus ou moins valuescessions immo , , ,00 Sous Total compte , , ,00 Total classe , , ,73 0, , , , , ,37 Frais réalisation doc urb et num cada , , ,02 st Frais d études , , ,71 Frais d insertion 577,19 577,19 577,19 Sous Total compte ,71 577, , , Concessions et droit similaires 720,00 720,00 720,00 Sous Total compte ,00 720,00 720,00 Page 40 HED v1
46 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Sous Total compte , , , , Terrains nus , , , ,83 Terr aménagés autres que voirie 4 813, , ,49 Terrains bâtis , , ,70 Cimetières 8 170, , ,64 Sous Total compte , , , , Plantations d arbreset d arbustes 240,56 240,56 240,56 Autres agenct et améngt terrains , , , ,21 Sous Total compte , , , , Hôtel de ville , , ,79 Batiments scolaires , , ,96 Autres batiments publics , , ,25 Sous Total compte , , ,00 Page 41 HED v1
47 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Instal gales agenct amégts const , , ,14 Autres constructions , , ,93 Sous Total compte , , , Réseaux de voirie , , , ,71 Installationsde voirie 9 429, , ,89 Réseaux cablés 1 486, , ,82 Réseaux électrification , , ,16 Autres réseaux 138,68 138,68 138,68 Sous Total compte , , , Mat outil incendie déf civ mat roulan 1 060, , ,70 t Sous Total compte , , , Mat outil voirie mat roulant , , ,44 Autre mat et outillage de voirie , , ,17 Page 42 HED v1
48 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Sous Total compte , , , Autres instal mat outil tech , , ,33 Sous Total compte , , , , Mat de transport , , ,85 Mat bureau mat informatique , , , ,32 Mobilier , , ,03 Autres immobilisationscorporelles , , ,39 Sous Total compte , , , ,59 Sous Total compte , , , , Immob mises à dispo EPCI , , ,76 Sous Total compte , , , Mises à dispo transf compétences Sous Total compte , , , , , ,01 Page 43 HED v1
49 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Sous Total compte , , , , , Titres immob : droit de créance 272,88 272,88 272,88 Dépôts et cautionnements versés 300,00 300,00 300,00 Sous Total compte ,88 572,88 572, Amort frais réal doc urb et num cadas tre 3 084,40 385, , ,95 Amort frais études , , , ,77 Sous Total compte , , , ,77 Sous Total compte , , , ,72 Sous Total compte , , , ,72 Total classe , , , , , , , ,73 Fournisseurs , , , , ,72 Sous Total compte , , , , ,72 Fournis immob , , , ,57 0,00 Page 44 HED v1
50 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Sous Total compte , , , ,57 0,00 Sous Total compte , , , , , Redevables amiable 1 790, , , , ,89 657, Redevables contentieux 60, ,41 683, ,41 683,33 430,08 Sous Total compte , , , , , , Locataires acquéreurs locat amiable 5 834, , , , , , Locataires acquéreurslocat contentie ux 112,48 171,16 283,64 283,64 283,64 0,00 Sous Total compte , , , , , ,54 Sous Total compte , , , , , , Personnel rémunérations dues , , , ,98 0,00 Sous Total compte , , , ,98 0, Sécurite sociale , , , ,46 0, Autres organismes sociaux , , , ,24 0,00 Page 45 HED v1
51 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Sous Total compte ,70 Opér particul avec Etat dépenses 1 500,00 Sous Total compte ,00 Opér part av Etat communes dépenses ,34 Opér part av Etat Cnes recettes amiab 454,00 le Sous Total compte ,34 Opér particul grp dépenses ,90 Sous Total compte ,90 Sous Total compte ,24 Autres impôts taxes versements assimi lés Opérations non 7 509,56 Sous Total compte ,80 Sous Total compte , , , ,42 Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit , , , ,34 454, , , , , , , , , , , , ,34 454, , , , , , , , , ,70 0, ,00 0, ,00 0, ,34 0,00 454,00 0, ,34 0, ,90 0, ,90 0, ,24 0, ,56 0, ,80 0, , , , ,28 Page 46 HED v1
52 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Sous Total compte 45 Libellé du compte Balance d entrée Crédit 7 717,47 Opérations non ,42 Autres comptes créditeurs ,57 Sous Total compte ,57 eurs divers amiable 68,00 Sous Total compte ,00 Sous Total compte ,57 Sous Total compte ,57 Verst des régisseurs ,55 Viremts réimputés 30,00 Raet : verst contrib directes ,00 Raet : verst dgf ,00 Raet : autres Sous Total compte ,00 660, , ,38 Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit , , ,57 20,00 20, , , ,55 30, , , , , , , ,57 68,00 68, , , ,55 30, , , , , , , ,57 0, ,57 0,00 20,00 48,00 48,00 20,00 48, , ,57 48, ,55 0,00 30,00 0, ,00 0, ,00 0, ,38 0, ,38 0,00 Page 47 HED v1
53 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Excédent à réimputer pers physiques 42,52 747,48 868,43 747,48 910,95 163, Sous Total compte ,48 747,48 42,52 868,43 910,95 163,47 Sous Total compte ,48 747,48 42,52 868,43 910,95 163,47 Autres recettes à régulariser 912,34 912,34 406,42 505,92 912,34 0,00 Sous Total compte , , , , ,22 163,47 DACR rembst annuités emprunts , , , ,18 0,00 Sous Total compte , , , ,18 0,00 Sous Total compte , , , ,18 0,00 Sous Total compte , , , , ,40 163,47 Total classe , , , , , , , ,47 Compte au trésor , , , , , ,93 Lignes de crédit de trésorerie , , ,00 Sous Total compte , , ,00 Page 48 HED v1
54 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Sous Total compte 519 Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit , , , Sous Total compte , , , , , , ,93 Opérations d ordre 3 375, , , ,31 0,00 Encaissements chèques par lecture opt 4 749, , , ,49 0,00 Opér fin budget p et bud annex rattac 68,00 68,00 hés 68,00 68,00 0,00 Compte pivot admission en non valeu 185,00 185,00 r 185,00 185,00 0,00 Sous Total compte ,00 185,00 185,00 185,00 0,00 Sous Total compte , , , ,80 0,00 Total classe , , , , , , , ,00 Achts stkés alimentation 54,19 54,19 54,19 Sous Total compte ,19 54,19 54, Achts prest serv autre que terr à amé , , ,05 nag Sous Total compte , , ,05 Page 49 HED v1
55 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Achts non stkés fournit eau assainist 2 747, , ,59 Achts non stkés fournit énergie élect , , ,99 Sous Total compte , , , Achts non stkés combustibles 4 563, , ,30 Achts non stkés carburants 6 262, , ,08 Achts non stkés produits traitement 792,00 792,00 792,00 Sous Total compte , , , Achts non stkés fournit entretien 1 286, , ,72 Achts non stkés fournit petit équipt 4 421, , ,73 Achts non stkés fournit voirie 2 237, , ,34 Achts non stkés vêtements travail 1 075, , ,66 Sous Total compte , , , Achts non stkés fournit admin 1 399, , ,79 Page 50 HED v1
56 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte 6068 Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Achts non stkés autres mat et fourn 2 224, , ,98 Sous Total compte , , ,18 Sous Total compte , , , Locations mobilières 9 225, , ,11 Sous Total compte , , , Entretien réparations matériel roulan t 4 259, , ,03 Entretien réparations autres mobilier 1 291, , ,79 s Sous Total compte , , , Maintenance 7 632, , ,65 Sous Total compte , , , Primes d assurance 8 273, , ,36 Etudes et recherches 1 265, , ,00 Divers doc générale et technique 110,50 110,50 110,50 Page 51 HED v1
57 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Divers verst à organismes formation 470,00 470,00 470,00 Divers frais colloques et séminaire 450,00 450,00 450,00 s Autres frais divers 692,26 692,26 692,26 Sous Total compte , , ,76 Sous Total compte , , , Indemnités au comptable et régisseurs 110,00 110,00 110,00 Rému interméd honoraires 446,60 446,60 446,60 Rému interméd honoraires frais act co 4 356, , ,87 nt Sous Total compte , , , Pub public relat publ annonces insert 725,91 725,91 725,91 Pub public relat publ fêtes cérémonie 5 244, , ,46 s Pub public relat publ publications 175,72 175,72 175,72 Pub public relat publ divers 240,00 240,00 240,00 Page 52 HED v1
58 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Sous Total compte , , , Déplacts missions récep voyage dépl 560,10 560,10 560,10 cts Sous Total compte ,10 560,10 560, Frais d affranchissement 459,46 459,46 459,46 Frais de télécommunications 3 474, , ,55 Sous Total compte , , , Aut serv extér concours divers 2 103, , ,35 Sous Total compte , , ,35 Sous Total compte , , , Cotis. centre national centres gest 1 388, , ,56 ion Sous Total compte , , ,56 Impôts directs taxes foncières 6 121, , ,00 Sous Total compte , , ,00 Page 53 HED v1
59 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Sous Total compte , , ,00 Sous Total compte , , , Personnel titulaire , , ,68 Personnel non titulaire 1 014, , ,30 Sous Total compte , , , Charges sécu cotisations URSSAF , , ,00 Cotisations aux caisses de retraites , , ,46 Charges sécu cotisations ASSEDIC 40,00 40,00 40,00 Cotisations pour assurance du personn 5 710, , ,43 el Charges sécu verst FNC et SF 766,00 766,00 766,00 Sous Total compte , , , Autres charges sociales médecine trav 322,42 322,42 322,42 ail Sous Total compte ,42 322,42 322,42 Page 54 HED v1
60 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Sous Total compte , , , Indemnités maires adjoints conseiller s , , ,81 Frais mission maires adjts conseiller 452,30 452,30 452,30 s Cotisations retraite maire adjts cons 407,00 407,00 407,00 eil Sous Total compte , , ,11 Créances admises en non valeur 185,00 185,00 185,00 Sous Total compte ,00 185,00 185, Contrib aux organismes de regroupemen , , ,56 t Contribution à politique habitat 695,00 695,00 695,00 Sous Total compte , , , Subv fonct assoc et pers droit privé 5 610, , ,00 Sous Total compte , , ,00 Sous Total compte , , ,67 Page 55 HED v1
61 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit Intérêts réglés à l écheance , , ,53 Sous Total compte , , , Charges d intérêtsctes courants dépô 1 999, , ,57 ts Sous Total compte , , ,10 Sous Total compte , , , DA immob 3 375, , ,31 Sous Total compte , , ,31 Sous Total compte , , , Total classe , , ,07 0,00 Autres produits agricoles et forestie rs 418,00 418,00 418,00 Sous Total compte ,00 418,00 418,00 Redev occupation domaine public commu nal 195,00 195,00 195,00 Sous Total compte ,00 195,00 195,00 Page 56 HED v1
62 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Sous Total compte 703 Libellé du compte Prestation services redev enlèvement Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit 195,00 195,00 195,00 om 216,00 216,00 216,00 Sous Total compte ,00 216,00 216,00 Prest serv redev droits serv péri sco l Prest serv autres prestat service Sous Total compte ,37 Sous Total compte ,37 Autres produits remboursement de fr ,61 61, , ,24 757,14 757,14 757,14 757,14 757,14 757, ,75 61, , ,38 ais 7 270, , ,51 Sous Total compte 7087 Sous Total compte 708 Sous Total compte 70 61,37 Taxes foncières et d habitation Sous Total compte , , , , , , ,26 61, , , , , , , , ,00 Page 57 HED v1
63 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Sous Total compte 731 Libellé du compte Fonds de péréq ressources interco et Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit , , ,00 com 7 937, , ,00 Autres reverst fiscalité 454,00 454,00 454,00 Sous Total compte 732 Taxe addit droit mutation taxe pub fo 8 391, , ,00 nc 9 861, , ,05 Sous Total compte , , ,05 Attributionsde compensation , , ,68 Sous Total compte , , ,68 Sous Total compte , , , Sous Total compte ,68 DGFdotation forfaitaire Dotation de solidarité rurale Dotation nationale de péréquation , , , , , , , , , , , , ,00 Page 58 HED v1
64 Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre III Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Sous Total compte 7412 Sous Total compte 741 Dot aux élus locaux Autres participations Etat Sous Total compte 7471 Libellé du compte Participation autres groupements Sous Total compte 7475 Sous Total compte 747 Attributionsdu fdtp Etat Compensation de la CET (CVAE CFE Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit , , , , , , , , ,00 142,36 142,36 142,36 142,36 142,36 142, , , , , , , , , , , , ,00 ) 8,00 8,00 8,00 Compens au titre exonérat tax foncier es 5 770, , ,00 Compens au titre exonérat de la th Sous Total compte , , , , , ,00 Page 59 HED v1
65 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte 7488 Libellé du compte Autres attributions participations Balance d entrée Crédit Opérations non Opérations Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit 2 506, , , Reverst restit autres attrib et parti 1 500, , ,00 cp Sous Total compte , , , , ,52 Sous Total compte ,00 Revenus des immeubles Produits divers de gestion courante Sous Total compte 75 Produits financiers produitsdes part , , , , , , ,57 68,00 68,00 68, , , ,57 ici 13,66 13,66 13,66 Sous Total compte 76 Recouvrement sur créances non valeur Autres prod except sur opé gestion Sous Total compte 771 Sous Total compte 77 13,66 13,66 13,66 239,81 239,81 239,81 61,47 61,47 61,47 301,28 301,28 301,28 301,28 301,28 301,28 Page 60 HED v1
66 III Balance Réglementaire des Comptes du Grand Livre Arrêté à la date du 31/12/2014 Numéro de compte Libellé du compte Balance d entrée Crédit Opérations non Total classe ,05 Opérations Total général , , , , ,38 Total Soldes Crédit Crédit Crédit Crédit , , , , , , , , , ,90 Page 61 HED v1
67 BALANCE DES VALEURS INACTIVES Arrêté à la date du 31/12/2014 III DESIGNATION DES COMPTES DEBIT CREDIT SOLDES N Intitulé Balance d entrée Année en cours TOTAL Balance d entrée Année en cours TOTAL eurs Créditeurs TOTAUX 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 HEAA v1 Page 62
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