BIG Entreprises > l analyse du patrimoine professionnel > son impact dans le patrimoine privé du chef d entreprise

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1 BIG Entreprises > l analyse du patrimoine professionnel > son impact dans le patrimoine privé du chef d entreprise

2 Pourquoi BIG Entreprises? La transmission d entreprise : mythe ou réalité? entreprises ont des dirigeants de plus de 50 ans (source entreprises changent de main chaque année (source : à 9 10 à à à à 1999 > 2000 salariés

3 Pourquoi BIG Entreprises? Notre constat v Le chef d entreprise a souvent l essentiel de son patrimoine +/- lié à son entreprise v Les Conseillers se sentent démunis dans leur approche (manque de confiance? manque de crédibilité? manque de savoir?) v Pourtant les opportunités de vente et de conseil sont nombreuses Notre solution : BIG Entreprises v Reproduire la démarche BIG qui a montré sa pertinence et son succès Un Bilan Individuel et Global de l entreprise et ses impacts sur le patrimoine privé 3

4 Illustration par l exemple La famille PODNIK v Marcel PODNIK 54 ans (1958) est marié à Francesca (1963). Ils ont une fille de 27 ans, Stania et un fils de 29 ans, Rodolphe, qui travaillent avec eux. Les deux enfants détiennent des parts dans la société familiale. v Monsieur et Madame PODNIK détiennent la SARL PODNIK (holding animatrice de PODNIK SA) v D autre part, la famille détient les locaux de la PODNIK SA via une SCI dont la nue propriété a été donnée en L essentiel de leur patrimoine est dans ces 3 sociétés. Ils n ont pas de projets particuliers. 4

5 Podnik SARL Création : 2000 Evaluation de la SARL : Associés : v Alain : 60% ; rémunération : , dividendes : v Francesca : 20% ; rémunération : , dividendes : v Rodolphe : 10%, dividendes : v Stania : 10%, dividendes : Contrat Madelin ouvert le 01/01/2001 pour Monsieur, valeur du contrat :

6 Podnik Industries Création : 1985 Evaluation de la SA : Associés : v PODNIK SARL : 90% v 12 associés : 10% - Aucune fonction de direction Monsieur Podnik est cadre dirigeant (PDG) et perçoit à ce titre une rémunération de Situation comptable : vous demandez à Monsieur PODNIK de vous communiquer ses bilans et comptes de résultat via le fichier TDFC v Crédibilité vis-à-vis du chef d entreprise v Implication de l expert comptable 6

7 SCI Podnik Immobilier Création : 2005 pour louer l immeuble d exploitation à la SA Evaluation de la SCI : Capital social : Associés : v Marcel & Francesca : 50% chacun en Usufruit v Stania & Rodolphe : 50% chacun en Nue-propriété Actifs v Immeuble : valorisation actuelle (acquis ) v Loyers : par an, Charges : par an Passifs v Crédit : en 2005 sur 15 ans à 4,5% v Comptes courants : 7 v Avance faite par l associé : rémunéré 1,75%

8 Les apports de BIG Entreprises Gagner du temps et renforcer son image de marque v Une saisie guidée qui évite les erreurs v L import automatique des liasses comptables v Le report automatique dans BIG Faciliter le constat pour souligner les manques v Transmission et pactes d actionnaires? v Financement des entreprises v Rachat de comptes courants, sortie de trésorerie v Epargne salariale v Epargne retraite v Prévoyance, contrat homme clé, 8

9 Les apports de BIG Entreprises Gagner du temps et renforcer son image de marque 9

10 Les apports de BIG Entreprises Gagner du temps et renforcer son image de marque 10

11 Les apports de BIG Entreprises Faciliter le constat pour souligner les manques 11

12 Quelques exemples de préconisations Le pacte d actionnaires Sortie d une partie de la trésorerie Epargne salariale 12

13 Optimisation de la succession : le pacte Dutreil Signature de l engagement collectif (sur 20 ou 34% des parts min.) Début de l engagement individuel Fin de l engagement individuel T0 2 ans 4 ans 6 ans Engagement collectif de 2 ans Engagement individuel de 4 ans Fonction de direction pendant l engagement collectif + 3 ans à compter de la transmission Succession ou donation Exonération des titres à hauteur de 75% définitivement acquise 13

14 14 Optimisation de la succession : le pacte Dutreil

15 Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie La trésorerie annuelle de PODNIK INDUSTRIES est estimée à plus de Les besoins en trésorerie s élèvent à

16 Focus sur l arrêt Gandois «Seule la fraction de la valeur des parts ou actions correspondant aux éléments du patrimoine social nécessaires à l'activité industrielle, commerciale, artisanale, agricole ou libérale de la société est considérée comme un bien professionnel» précise le Code Général des Impôts en son article 885 O ter (arrêt de la cour de cassation du 8 février 2005) Trésorerie nécessaire Trésorerie annuelle Part taxable à l ISF (excédent de trésorerie) Part revenant dans le patrimoine de M et Mme PODNIK (90% x 80%) Risque de requalification par l administration fiscale susceptible de majoration Autres droits sociaux ISF à payer Contribution exceptionnelle 577

17 Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie Sortie de trésorerie Diminution de la valeur du patrimoine professionnelle Versement de dividendes Placement sur un bon de capi Augmentation du patrimoine privé Augmentation de l IR La valorisation de patrimoine compense l augmentatio n de la fiscalité Augmentation de l ISF

18 Optimisation du patrimoine : la sortie de trésorerie Sortie de trésorerie Diminution de la valeur du patrimoine professionnelle à 3% pour payer l IR en n à 3% Versement de dividendes Placement sur un bon de capi Augmentation du patrimoine privé Pas dans le cas d espèce < seuil Augmentation de l IR La valorisation de patrimoine compense l augmentatio n de la fiscalité Augmentation de l ISF d enrichissement à 62 ans à 67 ans. Aucun impact ISF

19 Epargne salariale A ce jour, la société n a pas mis en place d épargne salariale v Le PEE permet à l employeur et aux salariés de bénéficier d avantages sociaux et fiscaux v Proposition d adhésion à un PEE au sein de la société Salariés Exonération de charges sociales et d impôts (sous conditions) Exonération s il s agit de l intéressement et de la participation Exonération d impôts si les revenus des placements sont réinvestis Employeurs Exonération de cotisations sociales Déductibilité du bénéfice imposable de l entreprise Exonération de taxe sur les salaires 19

20 Epargne salariale Situation de l entreprise pour un versement de / salarié v A revenu équivalent pour le salarié, l entreprise diminue son coût en optant pour l abondement sur le PEE. Coût pour l entreprise Augmentation de salaire Abondement dans le PEE Montant versé Charges sociales patronales (40%) Forfait social Coût pour l entreprise Impôt sur les sociétés Coût net pour l entreprise

21 Epargne salariale Situation pour le salarié v Le salarié a un revenu net 2 fois plus important dans le cas de l abondement sur le PEE Coût pour le salarié Augmentation de salaire Abondement sur le PEE Montant versé Charges salariales (22%) y compris CSG/CRDS IR salarié (41%) Coût pour le salarié Revenu après impôt

22 22 Epargne salariale

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