«Coca-Cola MD Le calendrier de la Brigade partie » Règlement officiel du Concours
|
|
- Corinne St-Pierre
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 AUCUN ACHAT REQUIS «Coca-Cola MD Le calendrier de la Brigade partie » Règlement officiel du Concours 1. Admissibilité : Le concours «Coca-Cola MD Le calendrier de la Brigade 2014» (le «Concours») est réservé aux résidents du Québec âgés de 13 ans ou plus au moment de la participation au Concours, excepté les employés, dirigeants, directeurs, représentants et mandataires de Coca-Cola Ltée., de The Coca-Cola Company, de Rafraîchissements Coca-Cola Canada, les embouteilleurs ou distributeurs autorisés de produits Coca-Cola, de leurs agences de publicité et de promotion respectives, ou de l une ou l autre de leurs sociétés affiliées respectives, de leurs entités reliées, de leurs successeurs ou ayants droit ou toute personne domiciliée avec l une des personnes susmentionnées. Le Concours est assujetti à toutes les lois fédérales, territoriales et provinciales ainsi qu aux règlements municipaux applicables. 2. Commanditaire et Administrateur : Commanditaire : Coca-Cola Ltée., 335 King Street East, Toronto, ON M5A 1L1 Administrateur : Publicis Montréal, 3530, boul. Saint-Laurent, bur. 400, Montréal QC H2X 2V1 Pourvoyeur du prix : Mosaic Sales Solutions, 2075, rue University, bur. 310, Montréal QC H3A 2L1 3. Acceptation du règlement officiel : En participant au Concours, le participant accepte entièrement et sans condition le présent règlement officiel et les décisions des Commanditaire et Administrateur, lesquelles sont définitives et exécutoires relativement à toutes les questions liées au Concours. 4. Période de la Promotion : Le Concours commence à 9 h 0 min 0 s heure de l Est («HE») le 12 décembre 2014 et se termine à 8 h 59 min 59 s HE le 18 décembre 2014 (la «Période de la Promotion»). L ordinateur de l Administrateur servira de chronomètre officiel aux fins du présent Concours. 5. Comment participer : Pendant la Période de la Promotion, visitez le site web et participez au Concours en remplissant le formulaire afin de vous inscrire au tirage au sort. (Limite : Une (1) participation par personne par jour durant la Période de la Promotion. De multiples participants ne sont pas autorisés à partager la même adresse courriel. Toute tentative de tout participant d obtenir plus que le nombre établi de participations en utilisant plusieurs ou différents comptes, ou toute autre méthode, entraînera l annulation des participations dudit participant, lequel pourrait être disqualifié du Concours. Toute utilisation de méthodes ou agents de participation robotisés, répétitifs, automatiques, programmés ou de nature similaire entraînera l annulation de toutes les participations du participant. En cas de contestation relativement à toute participation en ligne, le titulaire autorisé du compte de messagerie utilisé pour participer sera réputé être le participant. Chaque gagnant éventuel pourrait devoir fournir la preuve qu il est un titulaire autorisé de compte. Les renseignements personnels soumis seront utilisés aux fins d administration du Concours. 6. Tirage des prix : Les décisions de l Administrateur quant à la sélection des gagnants potentiels sont définitives et exécutoires pour tout ce qui a trait au Concours. Six (6) gagnants potentiels seront sélectionnés (un (1) gagnant parmi les participants du vendredi 12 décembre 9 h 0 min 0 s jusqu au
2 13 décembre 8 h 59 min 59 s, un (1) gagnant parmi les participants du samedi 13 décembre 9 h 0 min 0 s jusqu au 14 décembre 8 h 59 min 59 s, un (1) gagnant parmi les participants du dimanche 14 décembre 9 h 0 min 0 s jusqu au 15 décembre 8 h 59 min 59 s, un (1) gagnant parmi les participants du lundi 15 décembre 9 h 0 min 0 s jusqu au 16 décembre 8 h 59 min 59 s, un (1) gagnant parmi les participants du mardi 16 décembre 9 h 0 min 0 s jusqu au 17 décembre 8 h 59 min 59 s et un (1) gagnant parmi les participants du mercredi 17 décembre 9 h 0 min 0 s jusqu au 18 décembre 8 h 59 min 59 s) parmi toutes les inscriptions admissibles reçues pendant la Période de la Promotion. Le tirage au sort aura lieu le vendredi 19 décembre 2014 à 12 h 0 min 0 s HE dans les bureaux de Publicis, au 3530 boul. Saint-Laurent, Montréal QC H2X 2V1 et nous communiquerons avec les personnes sélectionnées, qui respecteront toutes les modalités du présent règlement officiel, grâce à l adresse courriel indiquée sur le formulaire de participation. Les chances de gagner un prix dépendent du nombre de participations admissibles reçues durant la Période de la Promotion. 7. Exigences envers les gagnants potentiels : Les gagnants potentiels doivent se conformer à toutes les modalités du présent règlement officiel. Pour gagner, il faut satisfaire toutes les exigences. Chaque gagnant potentiel (parent ou tuteur légal si un gagnant est un mineur dans son lieu de résidence) doit signer et retourner une Déclaration de Conformité (la «Déclaration»), laquelle doit être reçue par le Commanditaire dans les cinq (5) jours suivant l avis de gain afin de réclamer le prix. Chaque gagnant potentiel doit aussi répondre correctement, en un temps limité, à une question d habileté mathématique sans aucune assistance afin d être admissible à recevoir son prix. Si la réponse donnée à la question est erronée, le prix sera annulé. Si un gagnant potentiel ne peut être contacté, ne remplit pas et ne retourne pas la Déclaration dans le délai imparti, ou ne répond pas correctement à la question d habileté, ce gagnant potentiel sera déchu de son prix. Dans l éventualité où un gagnant potentiel serait disqualifié, quelle qu en soit la raison, le Commanditaire attribuera le prix à une autre personne admissible sélectionnée au moyen d un tirage au hasard parmi toutes les participations admissibles, et ce, jusqu à concurrence de trois (3) autres tirages, après quoi le prix ne sera pas attribué. 8. Prix : Chaque gagnant potentiel sera admissible à gagner un prix consistant en : - Vendredi 12 décembre : huit (8) billets pour le cinéma Imax Telus du Vieux-Port de Montréal valides jusqu au 31 mars et une canette Coca-Cola MD personnalisée au nom du gagnant (valeur totale approximative de 92 $); - Samedi 13 décembre : un (1) vélo Coca-Cola MD et une canette Coca-Cola MD personnalisée au nom du gagnant (valeur totale approximative de 262 $); - Dimanche 14 décembre : un (1) sac Coca-Cola MD, une (1) paire de lunettes Coca-Cola MD, une clé USB Coca-Cola MD, une (1) montre Coca-Cola MD, un (1) casque d écoute Coca-Cola MD, un (1) ensemble de six (6) verres Coca-Cola MD et une canette Coca-Cola MD personnalisée au nom du gagnant (valeur totale approximative de 88 $); - Lundi 15 décembre : dix (10) billets de cinéma Cineplex valides jusqu en juillet 2015 et une canette Coca-Cola MD personnalisée au nom du gagnant (valeur totale approximative de 100 $); - Mardi 16 décembre : un (1) ensemble de jeu de fléchettes Coca-Cola MD et une canette Coca- Cola MD personnalisée au nom du gagnant (valeur totale approximative de 100 $); - Mercredi 17 décembre : huit (8) billets pour le cinéma Imax Telus du Vieux-Port de Montréal valides jusqu au 31 mars et une canette Coca-Cola MD personnalisée au nom du gagnant (valeur totale approximative de 92 $).
3 Aucune substitution, aucun échange ou transfert de prix par tout gagnant ne sera autorisé. Le Commanditaire se réserve le droit de substituer un prix à un autre de valeur équivalente ou supérieure. Toutes les taxes et tous les droits liés à la remise du prix ou à son utilisation, le cas échéant, sont la responsabilité de chaque gagnant. Les prix seront distribués par les membres de la Brigade du bonheur Coca-Cola MD pour les gagnants habitant la région du Grand Montréal. Si les gagnants n habitent pas cette région ou que les membres de la Brigade du bonheur Coca-Cola MD ne peuvent pas assurer la livraison des prix pour quelque raison que ce soit, les prix seront envoyés par la poste dans les dix (10) jours suivant le tirage. Le Commanditaire n assume aucune responsabilité quant aux dommages, pertes ou blessures dus à l acceptation ou à l utilisation du prix. Les billets peuvent être soumis à la norme des politiques et procédures de contremarque de l'émetteur. Tous les coûts de tout ce qui n'est pas expressément mentionné ci-dessus sont de la seule responsabilité du gagnant, y compris le transport de la résidence du gagnant au lieu, la nourriture, les pourboires ou toutes autres dépenses personnelles. Restrictions, conditions et limitations peuvent s'appliquer. Les billets perdus, abîmés ou volés ne seront pas remplacés. En acceptant son prix, le gagnant accepte de se conformer à tous les termes, conditions et restrictions prévus par les billets. 9. Publicité : Sauf là où c est interdit, la participation au Concours constitue, pour le Commanditaire et ses délégués, le consentement du gagnant à l utilisation de son nom, de son image, de la description du prix et de l endroit où il réside à des fins promotionnelles dans tout média sans autre considération. 10. Généralités a. Dans l éventualité où le déroulement, la sécurité ou l administration du Concours serait perturbé de quelque manière que ce soit, peu importe la raison, incluant, mais sans s y limiter, fraude, virus ou autre problème technique, le Commanditaire peut, à sa seule discrétion et sous réserve de la compétence de la Régie au Québec, soit (a) suspendre le Concours afin de régler le problème, puis reprendre le Concours de manière à correspondre le mieux possible à l esprit du présent règlement officiel; ou (b) annuler le Concours et attribuer les prix au moyen d un tirage au hasard parmi toutes les participations admissibles reçues jusqu au moment de la perturbation. Le Commanditaire se réserve le droit, à sa seule discrétion, de disqualifier tout individu qu il juge coupable de fausser le processus de participation ou le déroulement du Concours, ou qui contrevient au présent règlement officiel de cette promotion ou de toute autre, ou qui y participe de manière déloyale ou perturbante. Toute tentative de toute personne de saper le déroulement légitime du Concours peut constituer une violation du droit criminel ou civil et, advenant une telle tentative, le Commanditaire se réserve le droit de réclamer des dommages-intérêts à une telle personne dans toute la mesure permise par la loi. Le manquement du Commanditaire à faire respecter toute disposition du présent règlement officiel ne constitue pas une renonciation à cette disposition. b. Exonération et limites de responsabilité : Sauf là où c est interdit, en participant au Concours, les participants acceptent d exonérer et de libérer de toute responsabilité les sociétés The Coca-Cola Company, Coca-Cola Ltée., Rafraîchissements Coca-Cola Canada et leurs sociétés mères respectives, filiales, sociétés affiliées, partenaires promotionnels, partenaires de prix, mandataires et agences, et les dirigeants, directeurs et employés de celles-ci (les «Renonciataires») de et contre toute réclamation ou cause d action découlant de la participation au Concours ou de la réception ou de l utilisation de tout prix, incluant, mais sans s y limiter : (a) une intervention humaine non autorisée dans le Concours; (b) des erreurs techniques reliées aux ordinateurs, serveurs, fournisseurs, imprimantes ou lignes téléphoniques ou de réseaux; (c) erreurs d impression; (d) erreurs dans l administration du Concours ou dans le traitement des participations; (e) courrier
4 retardé, perdu ou non livrable; ou (f) blessures ou dommages aux personnes ou aux biens qui pourraient être causés, directement ou indirectement, en tout ou en partie, par la participation du participant au Concours ou par la réception de tout prix. De plus, le participant accepte que, pour toute cause d action, la responsabilité des Renonciataires se limite au coût de la participation au Concours et, qu en aucun cas, les Renonciataires ne sont responsables des honoraires d avocats. Le participant renonce au droit de réclamer tout dommage quel qu il soit incluant, mais sans s y limiter, des dommages punitifs, corrélatifs, directs ou indirects. Si, pour quelque raison que ce soit, il est établi que la participation d un participant a été effacée par erreur, perdue ou autrement détruite ou corrompue, le seul et unique recours du participant est une autre participation, si cela est possible. Si le Concours, ou toute partie du Concours, est interrompu pour quelque raison que ce soit, le Commanditaire, à sa seule discrétion, peut choisir d organiser un tirage au sort de tous les prix offerts parmi toutes les participations admissibles reçues jusqu à la date d interruption. Le nombre de prix remis ne dépassera pas le nombre de prix indiqué. Si, pour des raisons de production, techniques, de classement, de programmation ou toute autre raison, plus de prix sont réclamés que le nombre de prix indiqué, le Commanditaire se réserve le droit d attribuer uniquement le nombre de prix indiqué au moyen d un tirage au hasard parmi toutes les réclamations légitimes et admissibles de prix non attribués. c. Litiges : Le participant accepte que : (i) tous litiges, toutes réclamations et causes d action découlant de ce tirage de prix ou reliés à ce tirage de prix, ou de tous prix attribués, doivent être résolus individuellement, sans recourir à aucune forme d action collective, et exclusivement par les cours du Québec, Canada; (ii) toutes réclamations, tous jugements et toutes allocations se limiteront aux coûts réels engagés, incluant les coûts associés à la participation à ce tirage de prix, mais en aucun cas aux frais légaux ou déboursés; et (iii) en aucune circonstance, un participant n aura l autorisation d obtenir des allocations et le participant renonce, par les présentes, à tous droits de réclamation de dommages punitifs, consécutifs ou indirects et tous dommages autres que les coûts réels engagés et tous droits d avoir des dommages multipliés ou autrement augmentés. CERTAINES JURIDICTIONS N ACCORDENT PAS DE LIMITATION OU EXCLUSION DE RESPONSABILITÉ POUR LES DOMMAGES INDIRECTS OU CONSÉCUTIFS; CE QUI PRÉCÈDE POURRAIT DONC NE PAS S APPLIQUER À VOUS. Toutes les préoccupations et questions concernant l élaboration, la validité, l interprétation et l applicabilité du présent règlement officiel, ou les droits et obligations du participant et du Commanditaire relativement au tirage de prix, sont régies et interprétées conformément aux lois de la province de Québec, sans égard à tout choix de loi ou règles de conflit de lois (que ce soit de la province de l Ontario ou de toute autre juridiction), qui entraînerait l application des lois de toute juridiction autre que la province de Québec. d. Sous réserve de la compétence de la Régie au Québec, le Commanditaire se réserve le droit de suspendre, de retirer ou de résilier le présent Concours en tout temps sans préavis. Tout litige concernant la conduite ou l'organisation d'un concours publicitaire peut être soumis à la Régie des alcools, des courses et des jeux afin qu'il soit tranché. Tout litige concernant l'attribution d'un prix peut être soumis à la Régie uniquement aux fins d'aider les parties à parvenir à un règlement. e. Renseignements personnels du participant : Tous les renseignements personnels soumis ne seront divulgués et utilisés que pour l'administration de ce Concours, l'administration des garanties ou lorsque requis ou permis par la loi, et seront traités conformément à la législation applicable sur la vie privée fédérale et provinciale.
5 f. Pour une liste des gagnants, consultez la page Facebook de la Brigade (
Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa.
Le consommateur est invité à participer au concours «Votre tournoi de golf pour 12 personnes» par une publicité imprimée dans le magazine Golf & Spa. 1. Durée du concours Le concours «Votre tournoi de
Plus en détailConcours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $
Concours national 2015 Appelez, cliquez ou passez nous voir de Co-operators - Prix de 15 000 $ SEULS LES RÉSIDENTS CANADIENS SONT ADMISSIBLES À CE CONCOURS RÉGI PAR LES LOIS CANADIENNES. 1. PÉRIODE DU
Plus en détail1. Durée du concours. 2. Groupe lié au concours
Le consommateur est invité à participer au concours Château Mont-Sainte-Anne, par une publicité télévisée sur tva.canoe.ca/concours, sur le site internet du Château Mont-Sainte-Anne et par infolettre.
Plus en détail25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE
25 000 $ de rénos pour une maison intelligente! LE PRÉSENT CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA ET IL EST RÉGI PAR LA LOI CANADIENNE 1. PÉRIODE DU CONCOURS : Le concours 25 000 $ de rénos
Plus en détailConcours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours»)
Concours 25 000 $ de prix en argent offerts par le Programme d assurance automobile et habitation CIBC (le «Concours») EN PRENANT PART AU CONCOURS, CHAQUE PARTICIPANT ACCEPTE D ÊTRE LIÉ PAR LE RÈGLEMENT
Plus en détailCONCOURS MON DÉMÉNAGEMENT BMO (le «Concours»)
CONCOURS MON DÉMÉNAGEMENT BMO (le «Concours») CE CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT AUX RÉSIDENTS DU CANADA QUI RÉSIDENT DANS LA PROVINCE DE QUÉBEC ET EST SOUMIS AUX LOIS APPLICABLES AU QUÉBEC. AUCUN ACHAT
Plus en détailMa ligne de conduite (le «Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma ligne de conduite (le «Concours») de 15h00 HAE le 27 octobre 2014 à 23h59 HE le 7 décembre 2014 («Durée du Concours») Radio-Canada et la Société de l assurance automobile du Québec
Plus en détailRÈGLEMENT CONCOURS «Une tablette pour mon taxi»
RÈGLEMENT CONCOURS «Une tablette pour mon taxi» Description et durée du concours Le concours est organisé par les Caisses Desjardins Allard Saint-Paul, Cité-du- Nord et du quartier de Saint-Henri (ci-après
Plus en détailConcours Un jeu d enfant!
Règlements officiels de participation au concours 1. Durée du concours Le concours «Un jeu d enfant!» (ci après nommé «le concours» se déroule au Québec, à compter du samedi 29 mars 2014 09h00:01 HE, jusqu
Plus en détailRèglements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015
Règlements du concours de Tourisme Côte-Nord «Cet été, ne perdez pas le Nord» AUCUN ACHAT REQUIS Premier volet du concours Du 2 au 25 mai 2015 Ce concours s adresse aux résidents du Québec. Les participants
Plus en détailBoom fm Montérégie CONCOURS «SMS Madonna» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Boom fm Montérégie CONCOURS «SMS Madonna» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «SMS Madonna» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Media Radio inc. (ci-après les «Organisateurs du concours»).
Plus en détailNRJ 94,3 CONCOURS «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
NRJ 94,3 CONCOURS «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «100 % musique, 100 % cash, grâce à NRJ et Virement Interac MD!» (ci-après
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. CIRQU EN RÉVEILLE (le «Concours») De 6 h, HA le 2 juillet à 23h59, HA le 15 juillet 2015 («Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS CIRQU EN RÉVEILLE (le «Concours») De 6 h, HA le 2 juillet à 23h59, HA le 15 juillet 2015 («Durée du Concours») Radio-Canada et Circus Stella (le «Partenaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION
Plus en détailLA FORFAITERIE INC. 107 1ÈRE AVENUE STONEHAM G3L 0L3 CONCOURS Gagnez une journée de rêve pour maman!
LA FORFAITERIE INC 107 1ÈRE AVENUE STONEHAM G3L 0L3 CONCOURS Gagnez une journée de rêve pour maman! Le concours «Gagnez une journée de rêve pour maman!» (ci-après le «concours») est organisé par La Forfaiterie
Plus en détailCONCOURS C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm! RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
CONCOURS C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm! RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «C est le temps de changer pour mieux avec Germain Larivière et Rouge fm!» (ciaprès
Plus en détailCONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS
CONCOURS EN LIGNE «LES SACRIFIÉS 2» RÈGLEMENT DU CONCOURS COMMENT PARTICIPER : Aucun achat requis. Les participants seront automatiquement inscrits au Concours lorsqu ils passeront une commande en ligne
Plus en détailTÉLÉTOON: Le concours Bugs Bunny at the Symphony RÈGLEMENT OFFICIEL
COMMENT PARTICIPER AUCUN ACHAT N'EST REQUIS. TÉLÉTOON: Le concours Bugs Bunny at the Symphony RÈGLEMENT OFFICIEL Le concours se déroule du 14 février 2013 à 9h59, heure de l'est (HE) au 31 mars 2013 à
Plus en détailConcours «Sondage Vidéotron» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Sondage Vidéotron» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «Sondage Vidéotron» (ci-après le «Concours») est organisé par La Fédération de l Âge d Or du Québec (ci-après l Organisateur») et
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL. AUCUN ACHAT N EST NÉCESSAIRE POUR PARTICIPER AU CONCOURS. UN ACHAT NE FAIT PAS AUGMENTER VOS CHANCES DE GAGNER.
RÈGLEMENT OFFICIEL. AUCUN ACHAT N EST NÉCESSAIRE POUR PARTICIPER AU CONCOURS. UN ACHAT NE FAIT PAS AUGMENTER VOS CHANCES DE GAGNER. 1) INSTRUCTIONS RELATIVES AU CALENDRIER DU CONCOURS : Concours Del Monte
Plus en détailCONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation
CONCOURS «Un an sans hypothèque, c est capital» Règlement de participation 1. Le concours «Un an sans hypothèque, c est capital» est tenu par Via Capitale (les «organisateurs du concours»). Il se déroule
Plus en détailRèglement du concours
Règlement du concours AUCUN ACHAT NÉCESSAIRE POUR PARTICIPER OU POUR GAGNER. UN ACHAT N AUGMENTERA PAS VOS CHANCES DE GAGNER. UNE ENTENTE D ACCEPTATION DU PRIX EST REQUISE. CE CONCOURS S ADRESSE UNIQUEMENT
Plus en détailCONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!»
CONCOURS «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION Le concours «Vous pourriez gagner 2000$ en argent avec Intact Assurance!» (ci-après le «Concours») est
Plus en détailConcours «Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours Tablettes en folie avec Vidéotron Mobile (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après
Plus en détailRÈGLEMENTS DU CONCOURS Gagnez une certification en ligne SMART
RÈGLEMENTS DU CONCOURS Gagnez une certification en ligne SMART 1. DURÉE DU CONCOURS Le concours «Gagnez une certification!» (ci-après le «Concours») est organisé par Marcotte Systèmes (ci-après l «Organisateur»).
Plus en détailCONCOURS «TROUVEZ LA PIÈCE CHANCEUSE VACHON» 1.1 Pour être admissible à ce concours (le «Concours»), un individu doit :
CONCOURS «TROUVEZ LA PIÈCE CHANCEUSE VACHON» 1. ADMISSIBILITÉ 1.1 Pour être admissible à ce concours (le «Concours»), un individu doit : a. être résident légal d une province ou d un territoire du Canada;
Plus en détailPhase 1 Entre le 16 janvier et le 4 mars 2012
Règlement officiel Le concours «Êtes-vous prêt?» se déroulera du 16 janvier 2012 (00 h 01) au 4 mars 2012 (23 h 59) et du 9 avril 2012 (00 h 01) au 3 juin 2012 (23 h 59). Il est organisé par les Services
Plus en détailCONCOURS «DITES À VOTRE BELLE-MÈRE DE FAIRE SES VALISES» DE WESTJET
CONCOURS «DITES À VOTRE BELLE-MÈRE DE FAIRE SES VALISES» DE WESTJET RÈGLEMENT DU «CONCOURS» Le concours «Dites à votre belle-mère de faire ses valises» de WestJet (le «concours») est organisé par WestJet,
Plus en détailConcours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «La facture en ligne de Vidéotron, ça rapporte gros» (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après l «Organisateur»). Le Concours
Plus en détailLa première période de participation commence le dimanche 11 janvier 2015 à 20 h et se termine à 21 h 30 (HE).
RÈGLEMENT DU CONCOURS C est ma toune en simultané! Concours du 11 janvier au 10 avril 2015 1. MODE DE PARTICIPATION Pour participer au concours C est ma toune en simultané!, vous devez regarder l émission
Plus en détailRèglement du concours «SSQauto, la bonne place pour gagner l un des 9 chèques-cadeaux de voyage»
Durée du concours Règlement du concours «SSQauto, la bonne place pour gagner l un des 9 chèques-cadeaux de voyage» 1. Le concours «SSQauto, la bonne place pour gagner l un des 9 chèques-cadeaux de voyage»
Plus en détailCONCOURS OMAX. 1) Nutrifrance (l «Organisateur») est l organisateur du concours «Écoute ton corps avec OMAX» (le «Concours»).
CONCOURS OMAX RÈGLEMENTS 1) Nutrifrance (l «Organisateur») est l organisateur du concours «Écoute ton corps avec OMAX» (le «Concours»). 2) Le Concours débute le 23 février 2015 (la «Date d ouverture du
Plus en détailConcours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL
Concours 75 prix pour 75 ans RÈGLEMENT OFFICIEL Le concours 75 prix pour 75 ans (le «concours») est tenu par Air Canada (l «organisateur du concours»). Il débute à 0 h 01 HE le 1 er avril 2012 et se termine
Plus en détail105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
105,3 Rouge fm CONCOURS Tournée de bureau Rouge fm RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «Tournée de bureau Rouge fm» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Média (ci-après les «Organisateurs
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. MES RECETTES, MON PAYS! («Concours») du 9 février minuit au 28 février 2015 à 23 h 59 («Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS MES RECETTES, MON PAYS! («Concours») du 9 février minuit au 28 février 2015 à 23 h 59 («Durée du Concours») Radio-Canada (Organisateur du concours) 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION Aucun
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS. Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours»)
RÈGLEMENT DU CONCOURS Ma bonne étoile(le «Concours») Du 2 au 29 mars 2015, à 23h59 (HAE) (la «Durée du Concours») Radio-Canada et Alpha assurances(le «Commanditaire») 1. MODALITÉS DE PARTICIPATION Aucun
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu»
RÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS «Quiz Mise-O-Jeu» 1. CONCOURS ET DURÉE DU CONCOURS Aucun achat requis. Le concours «Quiz Mise O Jeu» se tiendra dans tous les restaurants La Cage aux Sports et se déroulera
Plus en détailCONCOURS PHOTOS ÉTUDIANTS
RÈGLEMENT OFFICIEL CONCOURS PHOTOS ÉTUDIANTS Le Concours de photos des étudiants (le «concours») débute à minuit une HE le 23 avril 2015 («date de début du concours») et se termine à 23 h 59 HE le 26 juin
Plus en détailConcours Shell Rotella SuperRigs mc 2015 (le «concours») RÈGLEMENTS OFFICIELS
Concours Shell Rotella SuperRigs mc 2015 (le «concours») RÈGLEMENTS OFFICIELS AUCUN ACHAT N EST REQUIS POUR PARTICIPER AU CONCOURS OU GAGNER. L ACHAT DE PRODUITS N AMÉLIORERA PAS VOS CHANCES DE GAGNER.
Plus en détailConcours «Trouvez l oiseau Hunger Games» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours «Trouvez l oiseau Hunger Games» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours Trouvez l oiseau Hunger Games (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après l «Organisateur»).
Plus en détailCONCOURS FEU VERT 2015 DE JOHN DEERE RÈGLEMENT OFFICIEL
LE CONCOURS S ADRESSE AUX RÉSIDENTS AUTORISÉS DU CANADA. VOUS NE POUVEZ PARTICIPER À CE CONCOURS QUE SI VOUS ÊTES ADMISSIBLE ET RÉSIDEZ AU CANADA. AUCUN ACHAT OU PAIEMENT N EST REQUIS POUR PARTICIPER OU
Plus en détailConcours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart
Concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard RBC de Shoppers Drug Mart 1. Période du concours : Le concours Gagnez vos achats payés avec votre carte Shoppers Optimum MasterCard
Plus en détailModalités - Promotion 2014-2015 de BMO Ligne d'action destinée aux jeunes investisseurs
Veuillez lire les modalités ci-dessous et prendre connaissance de ce qui suit : Modalités - Promotion 2014-2015 de BMO Ligne d'action destinée aux jeunes investisseurs Limite d'une (1) offre et d'une (1)
Plus en détailCONCOURS «LIRE» Règlements de participation
CONCOURS «LIRE» Règlements de participation 1. Le concours est organisé par Attraction Images Productions inc. (ci-après les «Organisateurs du concours») dans le cadre de l émission «Lire» diffusée à Artv
Plus en détailRENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION. CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!»
RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX et RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION CONCOURS «Gagnez jusqu à 35 000$ avec Immo-Clic.ca!» 1. DURÉE DU CONCOURS Date de lancement du concours dans le public : 1er décembre 2014 Le concours
Plus en détailRÈGLEMENTS DU CONCOURS «Concours Plus de goût»
RÈGLEMENTS DU CONCOURS «Concours Plus de goût» 1. DURÉE : 1.1 Le «Concours Plus de goût» est tenu par Les Galeries de Hull ltée. (ci-après : «Organisateurs du concours»). Il se déroule à Les Galeries de
Plus en détailConcours En route vers mon premier gala JPR RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
Concours En route vers mon premier gala JPR RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours En route vers mon premier gala JPR (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ci-après collectivement
Plus en détailCONCOURS «addiktv la chaîne des plus grandes séries» Gagnez l un des dix (10) ensembles-cadeaux de coffrets DVD de séries d addiktv.
CONCOURS «addiktv la chaîne des plus grandes séries» Gagnez l un des dix (10) ensembles-cadeaux de coffrets DVD de séries d addiktv. Règlements de participation 1. Le concours «addiktv la chaîne des plus
Plus en détailSur la route du Bonheur
Station Rouge fm 107,3 CONCOURS Sur la route du Bonheur RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. Le concours «Sur la route du Bonheur» (ci-après le «concours») est organisé par Bell Media inc. (ci-après les «Organisateurs
Plus en détail«Concours Le Cadeau de l année» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION
«Concours Le Cadeau de l année» RÈGLEMENT DE PARTICIPATION 1. Le concours «Le cadeau de l année» (ci-après le «Concours») est organisé par Vidéotron s.e.n.c. (ciaprès l «Organisateur»). Le Concours débute
Plus en détailRèglements de concours LASIK MD
Règlements de concours LASIK MD RÈGLEMENTS OFFICIELS DU CONCOURS «GAGNEZ UNE CHIRURGIE GRATUITE» DE LASIK MD (le «Concours») Veuillez lire en entier les règlements de concours suivants («Règlements de
Plus en détailles bulletins de participation admissibles reçus dans chacune des régions décrites ci-après entre le
Règlement Concours de Cooperators 2015 Prix en argent de 57 000 $ Aucun achat requis. Le concours commence le 1 er janvier 2015 à 0 h 1 s HNE et se termine le 31 décembre 2015 à 23 h 59 min 59 s HNE (la
Plus en détailRÈGLEMENT DE PARTICIPATION «En mode Subito»
RÈGLEMENT DE PARTICIPATION «En mode Subito» Le concours En mode Subito débute le 17 août 2015 à 10 h et prend fin à 23 h 59 le 7 septembre 2015. Toute mention d heures dans ce document fait référence à
Plus en détail1.2 Période de promotion : La campagne publicitaire de conversion débutera le 1er février 2013 et se terminera le 30 avril 2013 à 23h59.
RÈGLEMENTS pour concours «2ans payés! 2013» 1. COMMENT PARTICIPER Le commanditaire de ce tirage est le Collège Boréal. 1.1 Admissibilité : La promotion de conversion du Collège Boréal s adresse à tous
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL. 2. Participation. Aucun achat n est requis.
RÈGLEMENT OFFICIEL Le concours Réaliser l incroyable Air Canada (le «concours») vous est présenté par Air Canada (le «commanditaire du concours»). Le concours débute le 8 juillet 2015 à 21 h HE et se termine
Plus en détailCONCOURS NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE DÉCOUVRIR NOTRE NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE, UNE EXPÉRIENCE AGRÉABLE ET PAYANTE! À GAGNER!
Du 15 juin au 14 septembre 2015 CONCOURS NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE DÉCOUVRIR NOTRE NOUVEAU CENTRE DE SERVICES DE LA GAPPE, UNE EXPÉRIENCE AGRÉABLE ET PAYANTE! À GAGNER! DEVENEZ MEMBRE DESJARDINS!
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS Profitez de la vie avec La Capitale
RÈGLEMENT DU CONCOURS Profitez de la vie avec La Capitale DUREE DU CONCOURS 1. Le concours Profitez de la vie avec La Capitale est tenu et organisé par La Capitale assurances générales inc. (ci-après nommée
Plus en détailRÈGLEMENTS OFFICIELS DU CONCOURS «ET SI VOTRE PROJET D AMÉNAGEMENT VOUS FAISAIT GAGNER 10 000 $ EN ARGENT?»
RÈGLEMENTS OFFICIELS DU CONCOURS «ET SI VOTRE PROJET D AMÉNAGEMENT VOUS FAISAIT GAGNER 10 000 $ EN ARGENT?» CE CONCOURS S'ADRESSE AUX RÉSIDENTS DU QUÉBEC RESPECTANT LES CONDITIONS DE PARTICIPATION INDIQUÉES
Plus en détailCONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS
CONCOURS «Du bonheur dans votre frigo!» RÈGLEMENTS 1. Description et durée du concours Le concours de l Assurance prêt, «Du bonheur dans votre frigo!» est organisé par Desjardins Assurances (1) et se déroule
Plus en détailCONCOURS «Les Trémas gagnants!» Édition hiver 2015 Règlement de participation
CONCOURS «Les Trémas gagnants!» Édition hiver 2015 Règlement de participation 1. Le concours est tenu par Aliments Ultima Inc. (les «Organisateurs du concours») et il est composé d un volet en magasin
Plus en détailLE PRÉSENT CONCOURS EST DESTINÉ AUX RÉSIDANTS CANADIENS SEULEMENT ET EST RÉGI PAR LES LOIS CANADIENNES
LE PRÉSENT CONCOURS EST DESTINÉ AUX RÉSIDANTS CANADIENS SEULEMENT ET EST RÉGI PAR LES LOIS CANADIENNES 1. PÉRIODE DU CONCOURS : Le concours Gagnez avec le service Toyota (le «concours») débute à 00 h 00
Plus en détailConcours «Le décompte Visa Desjardins»
Concours «Le décompte Visa Desjardins» RÈGLEMENT DU CONCOURS DURÉE DU CONCOURS 1. Le concours «Le décompte Visa* Desjardins» a lieu du 1 er décembre 2014 (0 h00, HNE) au 25 décembre 2014 (23 h 59, HNE)
Plus en détailRÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015»
RÈGLEMENT DU CONCOURS «FRANCOJEU des cégeps 2015» Par le Francojeu des cégeps 2015 (Francojeu), le Centre collégial de développement de matériel didactique (CCDMD) vise à participer à la valorisation de
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL. CONCOURS INTITULÉ En beauté cet été (le «Concours») DATE 10 août au 30 août 2015
RÈGLEMENT OFFICIEL CONCOURS INTITULÉ En beauté cet été (le «Concours») DATE 10 août au 30 août 2015 1. ORGANISATEUR. Le Concours est tenu par McMahon Distributeur pharmaceutique inc. (individuellement
Plus en détailJOURNAL DE MONTRÉAL ET JOURNAL DE QUÉBEC CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION
JOURNAL DE MONTRÉAL ET JOURNAL DE QUÉBEC CONCOURS «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» RÈGLEMENTS DE PARTICIPATION 1. PÉRIODE Le concours «BOURSES D ÉTUDES JEUNES ATHLÈTES 2015» est organisé par le
Plus en détailRÈGLEMENTS «Concours Prêt pour ma bourse»
RÈGLEMENTS «Concours Prêt pour ma bourse» Les Caisses Desjardins de Saguenay, via leur fonds d aide au développement du milieu lancent leur concours «Prêt pour ma bourse». Une somme de 110 000 $ est mise
Plus en détailCONCOURS : GAGNEZ LAITSCAPADE FAMILIALE
RÈGLEMENTS DU CONCOURS CONCOURS : GAGNEZ LAITSCAPADE FAMILIALE 1. Le Concours LAITscapade familiale (ci-après le «Concours») est tenu par MONTRÉAL EN LUMIÈRE (ci-après «l Organisateur du Concours») en
Plus en détailCONCOURS L heure du repas, c est amusant! RÈGLEMENT OFFICIEL
CONCOURS L heure du repas, c est amusant! RÈGLEMENT OFFICIEL AUCUNE OBLIGATION D ACHAT POUR PARTICIPER OU GAGNER UN PRIX. Le Concours L heure du repas, c est amusant! (le «Concours») est commandité par
Plus en détailCONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation
CONCOURS «Gagnez vos électros» Règlement de participation 1. Le concours «Gagnez vos électros» est tenu par Hydro-Québec (l «organisateur du concours»). Il se déroule au Québec du 15 mai 2015 à 0 h 01
Plus en détailCONCOURS «À la Une» Règlements de participation
CONCOURS «À la Une» Règlements de participation 1. Le concours «À la Une» est tenu par Groupe TVA Inc. et Les Productions Sovimage inc. (ci-après : «l Organisateur du concours»). Il se déroule au Québec
Plus en détailRèglements officiels («Règlements») du concours #NespressoSummer
Règlements officiels («Règlements») du concours #NespressoSummer AUCUN ACHAT NÉCESSAIRE POUR PARTICIPER OU GAGNER. UN ACHAT N AMÉLIORE PAS VOS CHANCES DE GAGNER. LE CONCOURS EST VALIDE AU CANADA SEULEMENT
Plus en détailCONCOURS C EST L ÉTÉ À TÉLÉTOON (le «Concours»)
CONCOURS C EST L ÉTÉ À TÉLÉTOON (le «Concours») 1. DURÉE DU CONCOURS Règlement officiel (les «Règles du Concours») Le Concours se déroule du 29 juin 2015 à 06h00m heure de l Est au 30 août 2015 à 23h59m
Plus en détailContrat de courtier. Entre : (ci-après nommée «Empire Vie») (ci-après nommé «courtier») Adresse civique : Ville ou municipalité :
Contrat de courtier Entre : L EMPIRE, COMPAGNIE D ASSURANCE-VIE (ci-après nommée «Empire Vie») et (ci-après nommé «courtier») Adresse civique : Ville ou municipalité : Province : Code postal : Date d effet
Plus en détailRÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS
RÈGLEMENT OFFICIEL DU CONCOURS 1. ADMISSIBILITÉ : Pour avoir le droit de participer, vous devez : (i) être un résident du Québec; (ii) être âgée de 18 ans ou plus. Vous n êtes pas admissible au concours
Plus en détailConditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD*
Conditions d utilisation de la Carte Scotia MD SCÈNE MD* Aperçu du programme de récompenses SCÈNE Le programme de récompenses SCÈNE est administré par Scene Limited Partnership, une société en commandite
Plus en détailDAS Canada Legal Protection Insurance Company Limited. («DAS Canada») CONVENTION DE COURTAGE
DAS Canada Legal Protection Insurance Company Limited («DAS Canada») CONVENTION DE COURTAGE En soumettant les informations relatives à vos activités de courtage sur le formulaire d enregistrement en ligne
Plus en détailCONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI
CONDITIONS GÉNÉRALES D ACCÈS ET D UTILISATION (C.G.A.U.) DU SERVICE BIXI PAR LES ABONNÉS 1 AN OU 30 JOURS ARTICLE 1 OBJET DU SERVICE BIXI 1.1 BIXI est un système de vélos en libre-service (le «Service»).
Plus en détailConditions d utilisation de la carte VISA* SCÈNE MD
Conditions d utilisation de la carte VISA* SCÈNE MD Aperçu du programme de récompenses SCÈNE SCÈNE est un programme de récompenses administré par Scene Limited Partnership, une société en commandite constituée
Plus en détailAccord d Hébergement Web Mutualisé
Les Conditions qui suivent s appliquent aux services d hébergement Web mutualisé et aux services associés de Radiant achetés sur le site Web de Radiant ou sur les sites d autres partenaires. D autres services
Plus en détailLOI APPLICABLE ET CHOIX DU FORUM. EXCLUSIONS ET LIMITES DE RESPONSABILITÉ.
PRADA.COM Mentions légales CANADA Ces Mentions légales Canada («Mentions légales»), et leurs modifications ultérieures, régissent votre accès et votre utilisation des pages Web de la boutique en ligne
Plus en détailMODALITÉS ET CONDITIONS DU PROGRAMME DE RÉCOMPENSES MASTERCARD DE LA BANQUE WALMART DU CANADA
MODALITÉS ET CONDITIONS DU PROGRAMME DE RÉCOMPENSES MASTERCARD DE LA BANQUE WALMART DU CANADA Les présentes conditions s appliquent au programme de Récompenses MasterCard de La Banque Wal-Mart du Canada
Plus en détailREGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS FACEBOOK «Festival de Cannes 2015»
REGLEMENT DU GRAND JEU CONCOURS FACEBOOK «Festival de Cannes 2015» Article 1 - Présentation de la société organisatrice Le jeu concours est organisé par la Mairie de Cannes, ci-après dénommée l organisateur,
Plus en détailRÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS Jeu des Festivals
RÈGLEMENT DU JEU-CONCOURS Jeu des Festivals Article 1 - Présentation de la société organisatrice La Région Midi-Pyrénées, organise un jeu gratuit ouvert à toute personne physique résidant en France métropolitaine,
Plus en détailRogers octroie au Client une licence pour chacune des vitrines des Services Shopify de Rogers que le Client a commandées.
Services Shopify offerts par Rogers Les modalités suivantes s'appliquent à votre adhésion aux Services Shopify offerts par Rogers. Ces services sont fournis par le fournisseur de Rogers, Shopify Inc. 1.
Plus en détailConcours «Ma soumission gagnante»
Règlement Concrs «Ma smission gagnante» Année 2014 Concrs Le concrs est tenu et organisé par La Personnelle, compagnie d assurances et par La Personnelle, assurances générales inc. (ci-après conjointement
Plus en détailConcours Travel Basecamp Honduras. Règlements officiels
Concours Travel Basecamp Honduras Règlements officiels Ce Concours est commandité par PATRICE LACROIX STUDIO CRÉATIF INC., 3451, Boulevard St-Laurent, 2e étage, Montréal, Québec, Canada, H2X 2T6 (le «Commanditaire»),
Plus en détailVotre nouvelle carte VISA SCÈNEMD* prépayée de la Banque Scotia vient avec des récompenses!
Votre nouvelle * carte VISA SCÈNEMD* prépayée de la Banque Scotia vient avec des récompenses! Trois étapes simples pour profiter de récompenses divertissement GRATUITES (Conditions de la carte VISA SCÈNE
Plus en détailLots 4 à 6 : Deux places pour le concert que donnera Meghan Trainor à Paris le 28 mai.
Règlement du jeu concours «#HPThatBassTour en partenariat avec Meghan Trainor» De quoi s'agit-il?! HP veut offrir la possibilité à 6 gagnants majeurs chanceux de vivre une expérience exclusive aux côtés
Plus en détailCONTRAT DE COMPTE DE CARTE MASTERCARD MD * BMO MD POUR ENTREPRISE
CONTRAT DE COMPTE DE CARTE MASTERCARD MD * BMO MD POUR ENTREPRISE Dans le présent Contrat, le terme «Client» s entend de l entreprise mentionnée dans le formulaire de demande de carte MasterCard BMO pour
Plus en détailRèglement du jeu Concours Photo #cvchatel
Règlement du jeu Concours Photo #cvchatel Article 1 - Présentation de l organisateur La Mairie de châtelaillon-plage, située 20 Boulevard de la Libération 17340 Châtelaillon-Plage ciaprès dénommée «Organisateur»,
Plus en détailAssociation des denturologistes du Québec 8150, boul. Métropolitain Est, bureau 230 Anjou, QC H1K 1A1
Objet : Contrat d abonnement à DACnet MC Merci de l intérêt que vous portez à DACnet MC. Vous trouverez ci-joint le contrat d abonnement à DACnet MC que vous avez demandé. Ce contrat décrit en détail les
Plus en détailRèglement du concours «Alaska à l'abordage»
Règlement du concours «Alaska à l'abordage» Pour être admissible Être âgé de 18 ans ou plus, habiter le Québec et être, au moment de sa participation, membre en règle d un regroupement avec lequel La Capitale
Plus en détailCarrier Enterprise Canada, L.P.
Date : DEMANDE DE CRÉDIT Nom du demandeur (Si le demandeur est une société par actions ou une S.A.R.L., inscrire la dénomination indiquée dans les STATUTS CONSTITUTIFS) Énumérer toutes les appellations
Plus en détailVeuillez lire les présentes modalités et conditions du service (les «CONDITIONS») avant d utiliser le présent site.
Groupe ENCON inc. 500-1400, Blair Place Ottawa (Ontario) K1J 9B8 Téléphone 613-786-2000 Télécopieur 613-786-2001 Sans frais 800-267-6684 www.encon.ca Avis juridique Veuillez lire les présentes modalités
Plus en détailFonds de capital-risque étranger ou de capital-investissement important Formulaire de demande pour investisseur admissible
393, avenue University, bureau 1701, 17 e étage, Toronto (Ontario) M5G 1E6 Fonds ontarien de développement des technologies émergentes Fonds de capital-risque étranger ou de capital-investissement important
Plus en détailLes questions uridiques. Certificat d assurance pour l assurance-achats et la garantie prolongee
Les questions uridiques. Certificat d assurance pour l assurance-achats et la garantie prolongee Certificat d assurance pour l assurance-achats et la garantie prolongée. La Nord-américaine, première compagnie
Plus en détail1. À PROPOS DE COURTIKA
Conditions d utilisation du site web des sociétés Assurances Morin et Associés Inc., Services Financiers Morin Inc. et Lambert Jutras Assurances Inc. (ci-après «Courtika») Bienvenue sur le site Web de
Plus en détailREGLEMENT DU JEU-CONCOURS MEDIA MARKT
REGLEMENT DU JEU-CONCOURS MEDIA MARKT ARTICLE 1 La société MMS Online Belgium NV/SA (ci-après «Media Markt»), inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises sous le n 0846.855.431, RPM de Bruxelles, ayant
Plus en détailVISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE INTRODUCTION
VISA PLATINE AFFAIRES VOYAGES RBC BANQUE ROYALE ASSURANCE ACHATS D ARTICLES DE PREMIÈRE NÉCESSITÉ CERTIFICAT D ASSURANCE VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT CE QUI SUIT : Le présent certificat d assurance est
Plus en détailRèglement officiel du Concours MAKER QUIZ SERIES
Règlement officiel du Concours MAKER QUIZ SERIES Le présent règlement (notamment la Charte de confidentialité et les Conditions d'utilisation sur www.intel.fr) (ci-après désigné «Règlement») régit le concours
Plus en détailRèglement officiel «Check Your Cheque» 3 au 23 février 2014. Salles de machines à sous et casinos OLG Société des loteries et des jeux de l Ontario
Règlement officiel «Check Your Cheque» 3 au 23 février 2014 Salles de machines à sous et casinos OLG Société des loteries et des jeux de l Ontario ADMISSIBILITÉ À LA PROMOTION ET CHANCES DE GAGNER 1. La
Plus en détail