Note sur le coût de la mise en œuvre de la chaîne de dématérialisation
|
|
- Raymond Lebel
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Note sur le coût de la mise en œuvre de la chaîne de dématérialisation Plusieurs acteurs sont concernés dans la réussite du projet: I) Le CDG38 : Met à disposition de ses collectivités le tiers de télétransmission reposant sur le logiciel S²low et homologué par les services de l'état. Ce tiers de télétransmission est opéré par l ADULLACT Met à disposition de ses collectivités un parapheur reposant sur le logiciel i-parapheur de l'adullact et opéré par l ADULLACT Ces mises à disposition se font par la mise en place d une convention signée entre le CDG et la collectivité Coût pour la collectivité : TARIFICATION PLATEFORME DE DEMATERIALISATION PASTELL - ACTES - MAILS SECURISES - PESV2 - I-PARAPHEUR Tranche de collectivité Tarif forfaitaire 1ère année Tarif forfaitaire année(s) suivante(s) Communes jusqu'à habitants Communes de à habitants ou établissements de moins de 50 agents Communes de à habitants ou établissements de 51 à 100 agents Communes de à habitants ou établissements de 101 à 350 agents Communes de + de habitants ou établissements de plus de 350 agents vendredi 22 août
2 II) Les fournisseurs de progiciels de Gestion Financière : Pour que le parapheur et le tiers de télétransmission mis à disposition par le CDG38 fonctionnent en lien avec la plateforme et les applications de l Editeur utilisées par les collectivités adhérentes au CDG38, il est nécessaire de mettre en œuvre un Connecteur spécifique. Certains éditeurs proposent une installation tarifée de ces connecteurs, puis la collectivité en a l utilisation sans coût supplémentaire, la maintenance globale du logiciel couvrant les difficultés éventuelles de fonctionnement. C est le cas de CEGID PUBLIC et CIRIL D autres proposent une installation tarifée de ces connecteurs, puis un tarif d abonnement annuel. C est le cas de BERGER-LEVRAULT (Magnus) avec qui nous avons établi un partenariat et qui vous proposera sa prestation selon le barème ci-dessous Commune: nombre d'habitants EPCI: nombre de mandats/titres par an Tarif HT de mise en œuvre du connecteur parapheur Tarif HT de mise en œuvre du connecteur TDT Récapitulatif pour la mise en œuvre initiale TTC Tarif HT d abonnement annuel connecteur parapheur Tarif HT d abonnement annuel du connecteur TDT Récapitulatif des abonnements annuels TTC moins de 500 moins de de 501 à 1500 de 601 à de 1501 à 3000 de 1201 à de 3001 à 3500 de 2501 à de 3501 à 6500 de 3001 à de 6501 à de 8001 à de à de à de à de à de 4001 à de 6001 à de 7501 à de 9001 à plus de plus de vendredi 22 août
3 III) Les fournisseurs de certificats : Chaque collectivité devra se munir de certificats à la norme RGS** (Référentiel Général de Sécurité) Chaque signataire devra être doté d un certificat sur clé usb : Nous avons négocié un partenariat avec la Chambre De Commerce et d Industrie de GRENOBLE pour la fourniture de ces certificats Le coût de fonctionnement est de 45 HT (54 TTC) par an 50 HT (60 TTC) supplémentaires la première année pour l acquisition du support (clé usb) Vous pouvez remplir les dossiers en ligne en utilisant le lien que vous communiquera le service informatique du CDG vendredi 22 août
4 QUELQUES EXEMPLES Pour une collectivité de habitants ayant 5 signataires et utilisant le logiciel Magnus soient 700 HT (840 TTC) facturés par Berger-Levrault (installation des connecteurs) 5 * 50 soient 250 (300 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 322 facturés par le CDG Total : soit 260 E HT (312 TTC) facturés par Berger-Levrault 5 * 45 soit 225 HT (270 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 727 facturés par le CDG38 Total : 1309 Pour une collectivité de 2000 habitants ayant 2 signataires et utilisant le logiciel Magnus soient 325 HT (390 TTC) facturés par Berger-Levrault (installation des connecteurs) 2 * 50 soient 100 HT (120 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 69 facturés par le CDG38 Total : soit 60 HT (72 TTC) facturés par Berger-Levrault 2 * 45 soit 90 HT (108 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 158 facturés par le CDG38 Total : 338 vendredi 22 août
5 Pour une collectivité de de 500 habitants ayant 2 signataires et utilisant le logiciel Magnus soient 175 (210 TTC) facturés par Berger-Levrault (installation des connecteurs) 2 * 50 soient 100 (120 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 16 facturés par le CDG38 Total : soit 20 (24 TTC) facturés par Berger-Levrault 2 * 45 soit 90 (108 TTC) facturés par le fournisseur de certificats 36 facturés par le CDG38 Total : 168 vendredi 22 août
Mise en œuvre de la procédure de dématérialisation des transferts de documents à la Préfecture
> Objet : Dématérialisation > Contact : Pierre EYMAR 07-76-33-20-28 peymar@cdg38.fr > Pôle : Informatique > Type de document : note d information > Référence : 2015 / 07 / 02 / PE > Date : le 21/ 07 /
Plus en détailLIVRET DES PRESTATIONS DE LA CONVENTION INTERNET ET DEMATERIALISATION DU CDG46 (au 01/01/2015)
LIVRET DES PRESTATIONS DE LA CONVENTION INTERNET ET DEMATERIALISATION DU CDG46 (au 01/01/2015) Conditions financières Tous les tarifs ci-dessous s'entendent toutes taxes et frais de déplacements compris.
Plus en détailTOUR DE FRANCE DE L'ADULLACT
TOUR DE FRANCE DE L'ADULLACT ACTUALITES ET NOUVEAUTES DE L'ADULLACT EN BREF : 13 années d'expérience 245 collectivités membres et plus de 15 000 bénéficiaires des travaux plus de 600 projets hébergés sur
Plus en détailBUREAU DU 17 NOVEMBRE 2014 PROCES-VERBAL N 9
Le jour susdit, les membres du bureau se sont réunis au sein de la salle des commissions du bâtiment administratif de la Communauté de Communauté du Saulnois à CHATEAU-SALINS, sous la présidence de Monsieur
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public
Dématérialisation des factures du Secteur Public Groupe de travail AIFE/SNP # 1 Thème : «Les principales fonctionnalités de la solution Etat et les contrôles de données associés» rdre du jour 2 1. Contexte
Plus en détailMARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
Plus en détailDÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS
DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS MODE OPÉRATOIRE DU PARAPHEUR ELECTRONIQUE Innovation-Développement Table des matières 1 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT D UN PARAPHEUR ELECTRONIQUE... 1 2 E-MAIL DE NOTIFICATION
Plus en détailJOURNÉE THÉMATIQUE : LA CHAÎNE DE CONFIANCE. Avec le soutien de :
JOURNÉE THÉMATIQUE : LA CHAÎNE DE CONFIANCE Avec le soutien de : Programme 13h30-14h00 : accueil 14h00-14h20 : introduction et présentation de l'adullact 14h20-14h45 : exposé sur la chaîne de confiance
Plus en détailalpi d information La lettre N 7-1e semestre 2014 Syndicat Mixte Agence Landaise Pour l'informatique
La lettre d information alpi N 7-1e semestre 2014 ALPI-lettre-7-8pages.indd 1 06/05/2014 15:46:48 Edito // Sommaire n Edito L arrivée de nouveaux élus municipaux et intercommunaux est l occasion pour l
Plus en détailTutoriel INFOGREFFE Dématérialisation des formalités au RCS Le dépôt des comptes annuels
Tutoriel INFOGREFFE Dématérialisation des formalités au RCS Le dépôt des comptes annuels 1 Le portail de l information légale sur les entreprises et des formalités au Registre du Commerce et des Sociétés
Plus en détailOBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO
OBTENIR UN CERTIFICAT CHAMBERSIGN FIDUCIO 1. Vérification de l environnement informatique...2 2. Réservation en ligne du certificat...3 Vérification en ligne de la configuration...3 Choix du support délivrance
Plus en détailDématérialisation PES V2
Dématérialisation PES V2 D E R N I È R E N O U V E L L E Bonjour, A compter du 01/01/2015, seul le protocole d échange PES V2 sera supporté par les trésoreries. Il remplacera les protocoles d échanges
Plus en détailATTENTION : Dès que vos paies de décembre sont établies n oubliez pas de nous envoyer votre sauvegarde et les documents demandés ci-après.
Beauvais, le 25 novembre 2013 Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, Merci de nous avoir accordé votre confiance pour la réalisation de votre N4DS. Afin de réaliser au mieux le traitement
Plus en détailGROUPE DE TRAVAIL COOPERATIF I-PARAPHEUR
GROUPE DE TRAVAIL COOPERATIF I-PARAPHEUR COMPTE RENDU DE LA SEANCE DE TRAVAIL DU 16 MARS 2011 A PARIS, MAISON AQUITAINE Sujet GTC i-parapheur Rédacteur ADULLACT Participants à la réunion : Collectivités
Plus en détailGuide de la dématérialisation
Guide de la dématérialisation Copyright Août 2013 Berger-Levrault - ELM n 3958 1/56 Table des matières Quelles sont les échéances? 3 Généralités 3 Pourquoi la dématérialisation? 3 Qu'est-ce que le PES?
Plus en détailune plate-forme de services administratifs pour le territoire bourguignon
une plate-forme de services administratifs pour le territoire bourguignon Le territoire bourguignon : chiffres clés Un territoire à forte dominante rurale Nombre d habitants: 1 612 397 (1) Nombre de communes
Plus en détailLa dématérialisation dans le secteur public local.
La dématérialisation dans le secteur public local. Réunion d information Epinal, le 14/10/2014 Ordre du Jour La modernisation et la simplification des procédures: L accélération du déploiement d de la
Plus en détailCentre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire Saint Etienne (42) - C.C.T.P- ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AVEC UN PORTAIL EXTRANET ET UNE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS INTERFACEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Page 1
Plus en détailMARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE - REGLEMENT DE CONSULTATION MARCHE 2015/05 : Ré informatisation de l Espace Culturel et maintenance associée 1- Identification de l organisme qui passe le marché :
Plus en détailEXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Plus en détailCONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION
CONVENTION DE PRESTATIONS INTEGREES POUR L UTILISATION DES OUTILS DE DEMATERIALISATION Société Publique Locale SPL-Xdemat (SPL) 1/9 ENTRE La Collectivité dont le numéro SIRET est, Indiquez ci-dessus le
Plus en détailTRAVAUX D INSTALLATION DE VIDEOSURVEILLANCE
MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Ville de Cuges les pins Direction des Services Techniques et Urbanisme Hôtel de Ville Place Stanislas Fabre 13780 CUGES LES PINS Tél. : 04 42 73 80
Plus en détailMULTILINE La solution pour gérer en ligne les comptes entreprise
MULTILINE La solution pour gérer en ligne les comptes entreprise Qu est-ce que? MultiLine est un service de gestion en ligne de vos comptes. Il s adresse à toutes les sociétés, organismes publics, indépendants,
Plus en détailLA DEMATERIALISATION EN QUESTION. Avril 2014
LA DEMATERIALISATION EN QUESTION Avril 2014 1 Profil des répondants : Ce questionnaire qui comportait 64 questions a été envoyé aux services financiers et informatiques de membres de l'acuf et de l'amgvf.
Plus en détailLIVRET SERVICE. Portail Déclaratif Etafi.fr
LIVRET SERVICE Portail Déclaratif Etafi.fr LS-YC Portail Déclaratif Etafi.fr-11/2013 ARTICLE 1 : PREAMBULE LIVRET SERVICE PORTAIL DECLARATIF ETAFI.FR Les télé-procédures de transfert de données fiscales
Plus en détailGUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS
Professionnels Entrepreneurs GUIDE DES PRINCIPAUX PRODUITS, SERVICES ET TARIFS janvier 2014 Professionnels Entrepreneurs Sommaire Vous êtes artisan, commerçant, agriculteur, profes sionnel libéral, dirigeant
Plus en détailLogiciel Sage paie ligne 100
Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES MARCHE D'ACHEMINEMENT DE COMMUNICATIONS FIXES ET MOBILES NUMERO 05-2010 CDG 64 n 05-2010 CCTP Communications téléphoniques 2010 1 1. DEFINITION DES PRESTATIONS
Plus en détailQuelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier?
Extrait n 1 du Guide Pratique du Trésorier CE Quelle doit être la durée de conservation des documents comptables par le trésorier? Voir la réponse La miseenplaced unecomptabilité 3.1 À notre avis : cccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccccc
Plus en détailYourcegid Secteur Public Finances : Une réponse globale aux nouveaux enjeux de la fonction publique. Collectivités. Finances
Yourcegid Secteur Public Finances : Une réponse globale aux nouveaux enjeux de la fonction publique Collectivités Finances Parce que votre organisation est unique, parce que vos besoins sont propres à
Plus en détailQualiac et la dématérialisation des factures. Dématérialisation des factures fournisseurs
Qualiac et la dématérialisation des factures Dématérialisation des factures fournisseurs Dématérialisation des factures Sommaire Les sources de la LAD (Lecture Automatique de Document) et Gestion Electronique
Plus en détailzone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532
DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de
Plus en détailMARCHÉ PUBLIC DE FOURNITURES
Communauté de Communes de la Haute Vallée du Thoré Mairie 81240 Saint-Amans-Valtoret Tél : 05 63 97 98 08 Fax : 05 63 97 98 08 Mail : contact@cc-haute-vallee-thore.fr Site Internet : www.cc-haute-vallee-thore.fr
Plus en détailSommaire. CEGID Editeur de progiciels de gestion. Etudes Markess International. Implémentation de l offre CEGID. Cas pratiques
Sommaire CEGID Editeur de progiciels de gestion Etudes Markess International Implémentation de l offre CEGID Cas pratiques CEGID Editeur de solutions de gestion 1 er éditeur français 200 Collaborateurs
Plus en détailVersion : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.
Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification
Plus en détailB A R E M E T T C H O N O R A I R E S C A P I IMMOBILIER TRADITIONNEL ANCIEN
APPLICABLE A COMPTER DU 01 OCTOBRE 2014 A L EXCLUSION DU NEUF (VEFA), COMMERCES, IMMOBILIER D ENTREPRISE Centre d Affaires des Professionnels de l Immobilier SAS CAPI au capital de 100 000 - L Aéroplane
Plus en détailCompte rendu de la séance du 18 novembre 2014
Compte rendu de la séance du 18 novembre 2014 Secrétaire(s) de la séance: Julien MALHERBE Ordre du jour: * Approbation du PV de la séance du 30 Septembre 2014; * Demande de subvention GALBAUX; * Demande
Plus en détailACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES
ACHAT ET LIVRAISON DE FOURNITURES DE BUREAU ET CONSOMMABLES INFORMATIQUES REGLEMENT DE CONSULTATION (RC) Date limite de remise des offres : le 26/11/2013 à 11 heures Marché à bon de commande passé selon
Plus en détailMANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT ACCES ENTREPRISES. Version 8.2
MANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES APPEL D OFFRES OUVERT ACCES ENTREPRISES Version 8.2 Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés
Plus en détailLa conduite du projet de dématérialisation dans les EPS
26/05/2014 Référence : P1 Domaine : Projet Titre : La conduite de projet dématérialisation dans les établissements publics de santé Annexes : P1A et P1B La conduite du projet de dématérialisation dans
Plus en détailwww.oncf-voyages.ma www.oncf-voyages.ma Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 www.oncf-voyages.ma
Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 Sommaire Chapitre 1 : Vue d ensemble du site web 1.0 Présentation du site marchand oncf-voyages.ma 1.1 Rubriques de la page d accueil 1.2 compte client & Connexion
Plus en détailSECIBEXPERT l excellence du logiciel pour cabinets d avocats
SECIBEXPERT l excellence du logiciel pour cabinets d avocats L ère de la mobilité pour les avocats Sommaire P.4 Fonctionnalités poussées pour avocats P.11 Gestion optimisée des dossiers P.8 Technologie
Plus en détailCATALOGUE DES PRESTATIONS
4, Avenue Louis Martin CS 61714 35417 SAINT-MALO CEDEX Téléphone : 02 99 20 63 00 Télécopie : 02 99 40 12 89 infoeco@saintmalofougeres.cci.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS CCI INFO FEVRIER 2015 Chambre de
Plus en détailDéjouer la fraude aux «faux» virements. MEDEF Lyon Rhône Mardi 28 avril 2015
Déjouer la fraude aux «faux» virements MEDEF Lyon Rhône Mardi 28 avril 2015 Typologie de la fraude sur les moyens de paiements Source BDF Données fraude sur les moyens de paiements en France Source BDF
Plus en détailMarché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.)
Marché Public de Prestations de Services Acte d'engagement (A.E.) Marché 2011/02 du 23 juin 2011 Le Pouvoir Adjudicateur Communauté de Communes du Pays de Rouffach 4 rue de Bâle 68250 ROUFFACH Ordonnateur
Plus en détail«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique
«Accès à la commande Publique, pour les PME-PMI» Les bonnes pratiques, les prés-requis et les contraintes pour accéder à la commande publique Sommaire I) Qu est-ce qu un marché public?... 4 II) Quelles
Plus en détailManuel Utilisateur ENTREPRISE Assistance téléphonique : 0892 43 43 63 (0.34 / min)
Manuel Utilisateur ENTREPRISE Assistance téléphonique : 0892 43 43 63 (0.34 / min) Sommaire : 1. Introduction 2. Pré requis techniques 2.1. Configuration minimale requise pour la consultation des annonces
Plus en détailMODE D EMPLOI S inscrire en ligne sur le portail (Expert Comptable)
MODE D EMPLOI S inscrire en ligne sur le portail (Expert Comptable) SOMMAIRE 1 - Inscription en ligne 3 A - Identification : 7 B - Configuration du compte : 9 C Adresse de facturation : 11 D Paramètres
Plus en détailPOINT SUR LA DEMATERIALISATION
POINT SUR LA DEMATERIALISATION Ce document complète et synthétise les différentes autres informations (documents, emails, etc.) que vous avez eues en votre possession précédemment. - Email du 8 Février
Plus en détailLa salle des marchés. Version 13.7.0 et supérieures. Manuel Entreprises - Spécifique CRE
Solution de dématérialisation des procédures de marchés publics La salle des marchés Version 13.7.0 et supérieures Manuel Entreprises - Spécifique CRE Répondre sur la plateforme de réponse aux appels d
Plus en détailL externalisation de vos logiciels entreprises : une solution aux problèmes de coûts, de sécurités et de réactivités
Devis & Factures L externalisation de vos logiciels entreprises : une solution aux problèmes de coûts, de sécurités et de réactivités Que ce soit par la communication, par les échanges ou par la collaboration,
Plus en détailYourcegid Consolidation On Demand
Yourcegid Consolidation On Demand LS -YC Consolidation - OD - 04/2012 LIVRET SERVICE YOURCEGID CONSOLIDATION ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Contrat et ce
Plus en détailPépinière CREALIS. Vannes Innovation Promotion Expansion. Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles
Pépinière D ENTREPRISES Industrielles et tertiaires-industrielles Pépinière CREALIS Location de Bureaux et Ateliers Prestation de Services communs Renseignements : 02.97.68.91.91 Vannes Innovation Promotion
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public
Dématérialisation des factures du Secteur Public Rencontre Editeurs de solutions informatiques à destination du secteur public local 16 mars 2015 Ordre du jour 1. Présentation d ensemble du projet CPP
Plus en détailFormulaire d abonnement au service e-bdl
FORMULAIRE [1] : ENREGISTREMENT DU CLIENT ABONNE N d abonné :.... Raison sociale si Entreprise Sinon, Nom & Prénom : N de téléphone fixe : N de téléphone portable : Adresse postale : Client : Entreprise
Plus en détailPrésentation Septembre 2015
Présentation Septembre 2015 Qui sommes-nous? Créé en 2007, le DynsClub est une Association Loi 1901 rassemblant les sociétés utilisatrices d une solution Microsoft Dynamics Par son action le DynsClub fédère
Plus en détailFiche conseil gratuite
COMPTABILITÉ, FISCALITÉ ET PAIE POUR LES PME Fiche conseil gratuite Gérer les congés Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT Référence Internet Disponible sur Internet + dans
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICES. MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT
PREFET DU HAUT-RHIN MARCHE PUBLIC DE SERVICES MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE Passé en application de l article 28 du code des marchés publics ACTE D ENGAGEMENT ASSURANCE DE LA FLOTTE AUTOMOBILE DE LA PREFECTURE
Plus en détailPROTOCOLE CADRE NATIONAL VACCINATION ANTI-GRIPPALE CAMPAGNE 2009/2010
PROTOCOLE CADRE NATIONAL VACCINATION ANTI-GRIPPALE CAMPAGNE 2009/2010 Entre D une part, L Union des Syndicats de Pharmaciens d Officine Dont le siège est établi au 43, Rue de Provence, 75009 Paris Représentée
Plus en détailWORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION
WORLDWIDE HOSPITALITY AWARDS 2014 15 e édition MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Intercontinental Paris Le Grand Hotel 17 Novembre 2014 CRITERES D EVALUATION MEILLEURE OPÉRATION DE COMMUNICATION Ce
Plus en détailDroits d'usage et mises à jour des logiciels Microsoft - renouvellement - autorisation de signer -
POLE RESSOURCES ET CONSEIL Direction des Systèmes d'information DELIBERATION DU CONSEIL SEANCE DU 21 juillet 2006 N 2006/0594 Droits d'usage et mises à jour des logiciels Microsoft - renouvellement - autorisation
Plus en détailV 8.2. Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés achatpublic.com.
MANUEL D UTILISATION DE LA SALLE DES MARCHES ACCES ENTREPRISES V 8.2 APPEL D OFFRES RESTREINT Vous allez utiliser les services en ligne de la plate forme de dématérialisation de la Salle des Marchés achatpublic.com.
Plus en détailAGENCE DE L'EAU ARTOIS-PICARDIE - N Dossier - N d interlocuteur - Date notification - Montant des opérations - Modalités de la participation - Montant de la participation - Date d atteinte de l objectif
Plus en détailCOMMUNE DE BESSIERES. Marché Public 2015-10. Refonte du site internet de la ville de Bessières. Acte d Engagement. Dénomination exacte :.. Adresse :..
Marché Public 2015-10 Refonte du site internet de la ville de Bessières Acte d Engagement CANDIDAT Dénomination exacte :.. Adresse :.. Tel : Fax :. Mail :. PARTIE RESERVEE AU POUVOIR ADJUDICATEUR Cet acte
Plus en détailLES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS
LES ENJEUX JURIDIQUES ET TECHNIQUES DE LA DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS PUBLICS MARCHÉS PUBLICS INTRODUCTION La dématérialisation des procédures de marchés publics est une technique permettant une gestion
Plus en détailL outil de réservation en ligne de Carlson Wagonlit Travel dédié aux PME. Guide utilisateur
L outil de réservation en ligne de Carlson Wagonlit Travel dédié aux PME Guide utilisateur Connexion et profils Copyright 2008 CWT 2 Aux prochaines connexions, il vous suffira d entrer votre identifiant
Plus en détailSIV. Page 1 / 14 NOTICE EXPLICATIVE A DESTINATION DES SOCIETES D ASSURANCE POUR LE RENSEIGNEMENT DE LA CONVENTION INDIVIDUELLE D HABILITATION
SIV NOTICE EXPLICATIVE A DESTINATION DES SOCIETES D ASSURANCE POUR LE RENSEIGNEMENT DE LA CONVENTION INDIVIDUELLE D HABILITATION ET DE SON ANNEXE TECHNIQUE Page 1 / 14 1. PREAMBULE 3 1.1. OBJECTIFS DU
Plus en détail2011 MyHRbox.com, Tous droits réservés. Présentation de la solution Textes et Images sont propriété de Soft-IT
1 Pourquoi dématérialiser les documents RH? Gain de place Les archives papier prennent beaucoup de place. La dématérialisation permet de libérer des surfaces importantes. Economie de temps pour le management
Plus en détailsquadra Présentation de Squadra Gestion Ensemble établissons de nouvelles règles... SQG PRÉS 100610
squadra G E S T I O N Présentation de Squadra Gestion Ensemble établissons de nouvelles règles... SQUADRA ASSURANCES a développé sa plate forme de gestion: SQUADRA GESTION. Ses équipes dédiées partagent
Plus en détailCommuniqué de lancement Sage Paie & RH V21.00. MAPS Paie & RH 15 novembre 2013
Communiqué de lancement Sage Paie & RH V21.00 MAPS Paie & RH 15 novembre 2013 Sommaire Communiqué de lancement Introduction... 3 Rythmique de la campagne sociale 2013-2014... 4 Les deux temps forts de
Plus en détail- CertimétiersArtisanat
2 - CertimétiersArtisanat CertimétiersArtisanat - Sommaire NOTIONS SUR LE CERTIFICAT... 4 UN DOUBLE CERTIFICAT SUR VOTRE CLE CERTIMETIERSARTISANAT... 5 UTILISATION D UN CERTIFICAT ELECTRONIQUE CLASSE 3+
Plus en détailAIDE ENTREPRISE SIS-ePP Plateforme de dématérialisation des marchés publics
AIDE ENTREPRISE SIS-ePP Plateforme de dématérialisation des marchés publics Ce manuel d'utilisation est destiné à guider les opérateurs économiques durant la phase de consultation jusqu'au dépôt des offres
Plus en détailEN BREF. Convention PriviLège. La convention de relation sur mesure, dédiée aux Professions Libérales, pour faciliter votre gestion au quotidien.
Convention PriviLège La convention de relation sur mesure, dédiée aux Professions Libérales, pour faciliter votre gestion au quotidien. EN BREF La Convention de Relation PriviLège vous offre un choix de
Plus en détailLa dématérialisation des documents de la chaîne comptable et financière dans le secteur public local.
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES DE l EURE Division secteur public local boulevard Georges Chauvin 27023 Evreux Cedex Affaire suivie par mr Kerbaul
Plus en détailLes logiciels libres de gestion de contenus Internet / Extranet pour le secteur public. 24 septembre 2008
Les logiciels libres de gestion de contenus Internet / Extranet pour le secteur public 24 septembre 2008 < De quoi on parle? CMS (Content Management System) : système de gestion de contenu permettant de
Plus en détailGROUPE DE TRAVAIL COOPERATIF I-PARAPHEUR
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DE TRAVAIL DU 12 MARS 2015 A PARIS CONSEIL GÉNÉRAL DE LA SEINE-SAINT-DENIS SUJET : : SOMMAIRE 1.ORDRE DU JOUR...3 2.TABLETTES NUMÉRIQUES...3 3.ARCHITECTURE GLOBALE V4...4 4.LA
Plus en détailRAPPORTS DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR L EXERCICE 2013
ASSOCIATION NATIONALE DE GESTION AGREEE INTERPROFESSIONNELLE DE FRANCE (ANGAIF) Siège social 75008 PARIS, 56, rue de Londres Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août
Plus en détailLe Groupe Yves Rocher
Le Groupe Yves Rocher Groupe familial Breton fondé en 1959 CA de 2 Millards 8 Marques 3 réseaux de distribution Vente à distance Vente par magasin Vente Directe 40 millions de clientes 15 000 collaborateurs
Plus en détailMARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWW.URBACT.EU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III
MARCHE N 2015 URB 04 28 HEBERGEMENT DU SITE WEB WWWURBACTEU ET GESTION DE LA MESSAGERIE DU SECRETARIAT URBACT POUR LE PROGRAMME EUROPEEN URBACT III REGLEMENT DE CONSULTATION RC ACHETEUR PUBLIC: L Agence
Plus en détailLa Convergence des outils de veille et des sources
La Convergence des outils de veille et des sources Atelier A1- i Expo 2006 31 mai 2006 «Référentiels et évaluation des outils de veille» Raymond Descout Vice-président Ventes et Marketing Europe, CEDROM-SNi
Plus en détailAVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES
AVIS D APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE VILLE DE FAGNIERES 1) OBJET DUREE ET DISPOSITIONS GENERALES a. OBJET DU MARCHE Marché pour la souscription d'un contrat d'assistance à la maîtrise d'ouvrage concernant
Plus en détailOSNY D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY.
l'agglomération OSNY VAL DE V IOSNE CONVENTION PORTANT DESIGNATION D'UN MAITRE D'OUVRAGE DESIGNE POUR L'OPERATION DE CONSTRUCTION D'UNE MAISON DE L'ENFANCE A OSNY Convention Maîtrise d'ouvrage désignée
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE SERVICE. Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre ACTE D ENGAGEMENT
AEROPORT CHATEAUROUX CENTRE 36130 - DEOLS Tél. : 02.54.60.53.53 - Fax : 02.54.60.53.54 MARCHE PUBLIC DE SERVICE Maintenance balisage lumineux de la piste, des taxiways et parking de l aéroport Châteauroux-centre
Plus en détailYourcegid Fiscalité On Demand
Yourcegid Fiscalité On Demand LS -YC Fiscalité - OD - 06/2012 LIVRET SERVICE YOURCEGID FISCALITE ON DEMAND ARTICLE 1 : OBJET Le présent Livret Service fait partie intégrante du Contrat et ce conformément
Plus en détailDossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier
Page 1 sur 8 Dossier de candidature Opérateurs en Diagnostic Immobilier à retourner à CESI Certification 30 Rue Cambronne 75015 Paris Nom :.. Prénom :.... Domaines de certification demandés : Certificats
Plus en détailVersion 1.95.6. Service d'assistance Téléphonique 0 826 888 488
Version 1.95.6 Service d'assistance Téléphonique 0 826 888 488 Sommaire 1. Consignes d installation... 3 Correctif CEGID Agrément v1.95.5 vers v1.95.6... 3 2. Liste des Corrections et Améliorations....
Plus en détailComptabilité. Guide de prise en main
Comptabilité Guide de prise en main Yourcegid Solos Comptabilité Guide de Prise en main Page 1 Ce guide a pour but de vous faire découvrir rapidement les principales fonctions de l'application Yourcegid
Plus en détailExigences sociétales et modèle économique
Colloque 22 mai Exigences sociétales et modèle économique Alexandre GRENIER Directeur URPS médecins 22 mai 2014 1 Exigences sociétales et modèle économique Les exigences sociétales: Une offre de soins
Plus en détailCONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D UNE SOLUTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS
CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D UNE SOLUTION DE DEMATERIALISATION DES MARCHES PUBLICS Entre Le Département de la Loire, 2 rue Charles de Gaulle, 42022 Saint-Étienne cedex 1, représenté par son
Plus en détailGuide d'utilisation Coffre fort Primobox
Guide d'utilisation Coffre fort Primobox Mieux connaître l interface 4 5 2 3 1 5 5 6 3 1 Liste des différents espaces de classement 2 Barre d outils 3 Emplacement des documents 4 Zone d accès à mon compte
Plus en détailoù sur la 2035? principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la
où sur la 2035? N de la principales recettes et dépenses par ordre alphabétique ligne sur la Intitulé de la ligne 2035 A Abondement pour l'épargne salariale (PEE, etc) 43 Divers à déduire (case CT) Abonnements,
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION. R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR
RC ENSAG/2014/2 MARCHE PUBLIC DE TRAVAUX REGLEMENT DE CONSULTATION R.C. n ENSAG/2014/2 CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR REMISE EN SERVICE ET OPTIMISATION DES CENTRALES DE TRAITEMENT D AIR DE L ECOLE NATIONALE
Plus en détailCautionnements et garanties financières dans les marchés de travaux
Cautionnements et garanties financières dans les marchés de travaux Sommaire Préambule I - Définitions...4 1I Le cautionnement 2I La caution personnelle de l entrepreneur 3I la garantie à première demande
Plus en détailMARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT
Entreprise : MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES CAHIER DES PRESCRIPTIONS ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES ACTE D'ENGAGEMENT Cadre réservé à l'acheteur MARCHE N : MONTANT (euro HT) : NOTIFIE LE : A Objet du marché
Plus en détailCahier des charges fonctionnel. Gestion de Flux Citoyens
Gestion de Flux Citoyens 2012 - 2/19 - Table des matières 1Introduction...3 1.1 Contexte général du projet...3 1.2 Limite de l'offre progicielle actuelle...4 2Présentation générale du libriciel web-gfc...5
Plus en détailLivret Club des Bricoleurs
Livret Club des Bricoleurs Numéro de carte : Contenu 1. Bulletin d inscription 2. Autorisation de prélèvement 3. Mode d emploi FICHE D ABONNEMENT 1 ère inscription Renouvellement Exemplaire abonné A retourner
Plus en détailProposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité
Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité Résumé Ce modèle présente les composantes techniques et financières de la proposition de raccordement
Plus en détailT E C S O F T 775,00 TTC 645,83 HT
Chipset INTEL HM86 Processeur INTEL PENTIUM 3550 2,2 Ghz 4 Go mémoire DDRIII Ecran LED 15.6 WIDE 1366*768 Carte Vidéo intégré INTEL HD4600 2 ports USB 3.0, 2 port USB 2.0 Poids 2,2 Kg Dimensions 374 X
Plus en détailDOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUELLE
DOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUELLE ETABLI ENTRE Monsieur / Madame X Domicilié(e) : ET La Société FREECADRE IMMOBILIER Domiciliée : Les portes d'uzès - 1 rue Vincent Faïta 30000 Nîmes France Représentée
Plus en détail