PLAN GENERAL DE COORDINATION

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1 QUALICONSULT SECURITE REHABILITATION ET MODERNISATION DU «MARCHE COUVERT» Place de Verdun 95- ENGHIEN LES BAINS MAITRE DOUVRAGE MAITRE D'OEUVRE VILLE D'ENGHIEN LES BAINS F.PEIFFER B.FREYCENSON MR BRATIGNY M.ROSSIT ARCHITECTES 16 rue de la République BOUFFEMONT 57 Rue de la paix TROYES Tél : Fax : [email protected] BUREAU DE CONTROLE QUALICONSULT COORDONNATEUR SPS QUALICONSULT SECURITE 16 rue de la République BOUFFEMONT Guillaume LETOMBE Tél : Fax : [email protected] Tél : Fax : PLAN GENERAL DE COORDINATION MISE A JOUR N DE L'AVENANT PGC INITIAL DATE INTITULE initial COORDINATION SECURITE & PROTECTION DE LA SANTE (LOI DU 31/12/93) AGENCE DE BOUFFEMONT : 16 rue de la république BOUFFEMONT Tél : Fax : Siège social : VELIZY PLUS 1 bis rue du Petit Clamart- Bât E VELIZY Cedex sas au capital de RC. VERSAILLES Siret : APE 7112 B N TVA Intracommunautaire:FR

2 Page 2 sur 70 AVANT PROPOS OBJET DU PLAN GÉNÉRAL DE COORDINATION Le plan Général de Coordination en matière de sécurité et de protection de la santé est un document contractuel établi par le Coordonnateur. Il définit l ensemble des mesures propres à prévenir les risques découlant de l interactivité des entreprises ou de la succession des activités. Il constitue une pièce du dossier à communiquer aux entreprises, y compris sous-traitantes et aux travailleurs indépendants. Les entreprises devront répondre à l appel d offres en prenant compte les différentes informations décrites ci-après, et, sachant que le Plan Général de Coordination pourra faire l objet de modifications ultérieures qui seront communiqués en cours de chantier. Les entreprises devront s'appuyer sur le pour établir leur Plan Particulier de Sécurité et de Protection de la Santé ( P.P.S.P.S) Le coordonnateur a toute autorité pour coordonner et contrôler en matière de Sécurité et Santé, toutes les activités et tous les travaux exécutés sur le chantier et pour veiller à l application de ce règlement et de ses annexes y compris les P.P.S.P.S. des différentes entreprises. Le présent ne peut se substituer aux dispositions du code du travail. En particulier, il ne diminue en rien les responsabilités et les devoirs des Entreprises intervenant sur le site Chaque entreprise et chaque travailleurs indépendants intervenant sur le site doit prendre connaissance de l intégralité des tableaux d analyse de risques lot par lot, afin de faciliter l élaboration de son PPSPS et être averti des conditions du chantier CONSERVATION DISPONIBILITÉ Le doit être à disposition sur le chantier, il peut être consulté par les organismes de sécurité appelés à intervenir Le en matière de sécurité et de protection de la santé est tenu par le coordonnateur pendant toute la durée du chantier Il doit être conservé 5 années par le maître d'ouvrage à compter de la date de réception du bâtiment. LES 7 PRINCIPES DE PREVENTIONS EVITER LES RISQUES EVALUER LES RISQUES QUI NE PEUVENT ETRES EVITES COMBATTRE LES RISQUES A LEUR SOURCES ADAPTER LE TRAVAIL À L'HOMME TENIR COMPTE DE L ETAT D EVOLUTION DES TECHNIQUES REMPLACER CE QUI DANGEREUX PAR CE QUI EST MOINS DANGEREUX PLANIFIER LA PREVENTION EN Y INTEGRANT DANS UN ENSEMBLE COHERANT, LA TECHNIQUE, L ORGANISATION DU TRAVAIL, LES RELATIONS SOCIALES ET L INFLUENCE DES FACTEURS AMBIANTS. 8. PRENDRE DES MESURES COLLECTIVES EN LEUR DONNANT LA PRIORITE SUR LES MESURES DE PROTECTIONS INDIVIDUELLES 9 DONNER LES INSTRUCTIONS APPROPRIEES AUX TRAVAILLEURS Ces principes doivent être appliqués tant au cours de la phase de conception qu au cours de la phase de réalisation de l ouvrage

3 PRINCIPES GENERAUX DE PREVENTION Article L Afin d assurer la sécurité et de protéger la santé des personnes qui intervienne sur un chantier de bâtiment ou de génie civil, le maître d ouvrage, le maître d œuvre et le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé mentionné à l article L mettent en œuvre, pendant la phase de conception,d étude et d élaboration du projet et pendant la réalisation de l ouvrage, les principes généraux de prévention énoncés aux 1 à 3 et 5 à 8 de l article L Ces principes sont pris en compte notamment lors des choix architecturaux et techniques Ainsi que dans l organisation des opérations de chantier en vue de permettre la planification de l exécution des différents travaux ou phases de travail ou successivement De prévoir la durée de ces phases et de faciliter les interventions ultérieures sur l ouvrage Article L Sauf dans les cas prévus à l article L , les dispositions nécessaires pour assurer aux personnes chargées d une mission de coordination, l autorité et les moyens indispensables à l exercice de leur mission sont déterminées par voie contractuelle, notamment par les contrats de maîtrise d œuvre. Article L L intervention du coordonnateur ne modifie ni la nature ni l étendue des responsabilités qui incombent, en application des autres dispositions du présent code, à chacun des participant aux opérations de bâtiments et de génie civil Article L Sur les chantiers soumis à l obligation d établir un PGC, chaque entreprise, y compris les entreprises sous traitantes, appelée à intervenir à un moment quelconque des travaux, établit, avant le début des travaux, un PPSPS. Ce plan est rédigé dès la phase de conception, d étude et d élaboration du projet et tenu à jour pendant toute la durée des travaux. Article R Le maître d ouvrage demande au propriétaire du bâtiment les dossiers techniques regroupant les informations relatives à la recherche et à l identification des matériaux contenant de l amiante prévus aux articles R ,R et R du code de la santé publique. Il communique ces documents au maître d œuvre et au coordonnateur. Article R Le coordonnateur veille, sous la responsabilité du maître d ouvrage à ce que les principes généraux de prévention définis aux articles L et L soient effectivement mis en œuvre Page 3 sur 70

4 Page 4 sur 70 SOMMAIRE 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS GENERAUX Désignation de l'opération Description sommaire Liste des Intervenants Liste des Lots Calendrier des Travaux- Prévision d'effectif Catégorie de l'opération ACCCES AU CHANTIER ET ENVIRONNEMENT Voie d'accès / Desserte Servitude d'accès Dangers spécifiques liés à l'environnement du chantier Circulations piétons Dispositions prises pour limiter l'accès aux seules personnes autorisées Installations provisoires sur la voie publique MAINTIEN DU CHANTIER EN BON ORDRE ET ETAT DE SALUBRITE SATISFAISANT Voies et réseaux divers préalables aux travaux...13 Cantonnements...14 Dimensionnement des installations communes Modification ou déplacement du cantonnement Nettoyage du chantier...17 procédure générale Déchets et évacuations des déchets Dispositions prise par le Maître d'œuvre concernant le tri des déchets ELECTRICITE DE CHANTIER FORCE...21 Installations primaire ( alimentation des cantonnement et des engins de levage)...21 Installations secondaire...22 Matériel électriques...23 Éclairage de chantier ORGANISATION DES MANUTENTIONS ET DES MOYENS DE LEVAGE Description...30 Mesures de Prévention CIRCULATIONS INTERIEURES AU CHANTIER Circulation des véhicules...37 Circulation piétons...38

5 Page 5 sur ORGANISATION DES SECOURS PREVENTION DES INCENDIES Secours...39 NUMEROS D'URGENCES...44 AFFICHETTES «EN CAS D'URGENCE»...45 Conduite à tenir en cas d'accident...47 Consigne spécifique...48 CHUTES et BRULURES...48 ASPHYXIE OU ELECTROCUTION et PLAIES...48 PROJECTION DANS L'OEIL PROTECTIONS INDIVIDUELLE / COLLECTIVES Conditions de travail...52 Dispositions Générales TRAVAUX PRESENTANT DES DANGERS PARTICULIER Présence d'amiante...79 Présence de Plomb...80 Autres matériaux...80 Travaux de démolition...80 Travaux de Grande Hauteur...80 Travaux de terrassement ou de tranchées...80 Travaux de fondations ou de sondage Utilisation de produits dangereux DISPOSITIONS PRISES EN MATIERE DE DANGER LIEESA LA CO ACTIVITES ,1.- Décalages d'intervention ( travaux superposés, protections collectives ) MODALITE DE COOPERATION ENTRE ENTREPRISES,EMPLOYEURS,TRAVAILLEURS INDEPENDANTS à Hygiène et Sécurité du Chantier...85 à DECLARATION PREALABLE LISTES DES INTERVENANTS FICHE D'APPEL EN CAS D'ACCIDENT PLAN PARTICULIER DE SECURITE ET DE PROTECTION DE LA SANTE...95

6 1. RENSEIGNEMENTS ADMINISTRATIFS GENERAUX 1.1 Désignation de l opération Nature des travaux : Cette opération consiste à la réhabilitation et modernisation du marché couvert Implantation géographique / adresse : place de Verdun 95-ENGHIEN LES BAINS Mode de passation des marchés : Le présent marché est traité en lot séparés 1.2. Description sommaire Travaux de démolition de carrelage de plomberie d'électricité et de métallerie Liste des intervenants A priori d après le Cahier de Clauses Technique Particulières il y aurait 8 Lots Liste des lots Lot N 01 Lot N 02 Lot N 03 : Démolition : Carrelage : Electricité Page 6 sur 70

7 Lot Lot Lot Lot Lot N 04 N 05 N 06 N 07 N 08 Page 7 sur 70 : Plomberie : faux plafond : menuiserie intérieure : métallerie : Peinture 1.4. Calendrier des travaux Prévision d effectif catégorie de l opération Le planning d exécution des travaux sera établi par le maître d œuvre et les lots intervenants pour EVITER TOUTE COACTIVITE d entreprises dans une même zone de travail, en particulier pour les travaux à risques et pour les travaux superposés en hauteur. Dans ce cas, une concertation, avec le coordonnateur de sécurité et les entreprises concernées, sera effectuée pour mettre en œuvre les sécurités nécessaires, tant sur les postes de travail que sur les moyens de manutention utilises. La durée prévisionnelle des travaux Tous Corps d États est fixée à : en attente de confirmation Le démarrage prévisionnel des travaux est prévu mi mai 2014 L effectif de pointe atteindra au maximum : 20 personnes En application de l article R du Code du travail, la présente opération es classée en 2 catégorie Emploi de personnels provenant des sociétés intérimaires Les Entreprises utilisant du personnel intérimaire doivent s assurer que : le personnel est apte à effectuer le travail auquel il est destiné le certificat d aptitude médicale pour la profession déterminée a bien été délivré l'intéresse est en règle au point de vue carte de travail et carte de séjour l'intéresse a reçu le matériel de protection individuelle sa mission doit être conforme à l article L 124 du Code du Travail le personnel a subi la formation à la sécurité (Décret du 20 Mars 1979). l emploi de personnel intérimaire est STRICTEMENT INTERDIT pour tous travaux à risques ou nécessitant un suivi médical. L entreprise tiendra à jour sur le chantier les registres et documents réglementaires : Le registre des observations et mises en demeure de l'inspection du travail ( code du travail art. L620-4) Le registre de signalement de danger grave et imminent

8 Page 8 sur 70 Le registre unique d'hygiène et de sécurité ( code du travail art. L4711-1) Le carnet de premiers soins d urgence NOTA : Ces registre doivent être conservés pendant 5 ans Copies régulières au coordonnateur S.P.S. : 1) Des copies régulières seront adressées au Coordonnateur : Inscriptions aux Registres de Sécurité Rapport de contrôle des matériels et certificats d essais Autorisations de Conduite Permis de Feu Notifications CRAM et Inspection du Travail Déclarations d Accidents du Travail (D.A.T.) 2) Plans et croquis à transmettre au Coordonnateur : Plan d Installations de Chantier Plan Particulier de Sécurité et méthodologie d intervention 2. ACCES AU CHANTIER ET ENVIRONNEMENT 2. Voies d accès / desserte l'entreprise de Gros œuvre : aura sous sa responsabilité la gestion de l'ouverture,de la fermeture et la condamnation des accès de chantier pendant toute la durée du chantier Accès chantier : L accès au chantier s effectuera par l accès principal: en concertation avec la mairie par la place verdun avec balisage et protection de la zone chantier Accès piéton : L accès au chantier pour les rendez vous ou autres s effectuera par :la même entrée que l'accés chantier

9 Page 9 sur 70 Gabarit à respecter : Gabarit routier selon le gabarit en vigueur sur la commune d'enghien LES BAINS Si convoi exceptionnel, repérage du cheminement avec autorisation municipale Charge admissible : Charge admise pour les camions de transport de matériaux 10 tonnes Servitude d accès Dangers spécifiques liés à l environnement du chantier Présence de bâtiment public (école, autre chantier, usines, dépôts, hôpital etc ).. Toutes les manœuvres des engins et véhicules à l intérieur, à l entrée et à la sortie du chantier devront être guidées par un homme trafic désigné à cet effet et équipé d un gilet fluorescent..l'opération est bordée par des voies et par des bâtiments qui sont et demeurent en activité,la sécurité des usagers et piétons doit être assurée 24h/24h Prescriptions environnementales prise par la maîtrise d'ouvrage pour la maîtrise des impacts du chantier ; Le chantier ne devra pas apporter de nuisance aux riverains. Le chantier doit être accessible 24 h/24h aux véhicules de secours Les entreprises devront respecter les niveaux de bruit autorisés et les heures d exécution. Les entreprises devront employer des matériels et ajuster leurs méthodes pour rester dans les limites de bruits réglementaires Chaques entreprises devra prendre les mesures nécessaire pour éviter toutes salissures sur la voirie

10 Page 10 sur 70 Tout rejet dans le milieu naturel de produits polluants est formellement interdit le tri sélectif des déchets avec bennes identifiées sera géré par le Nature des engins ou véhicules Risques - Camions d évacuations des bennes à gravois - Camions de livraisons de matériaux - Heurts compagnons - passants - occupants camions - Camions d évacuations des bennes à gravois par Mauvais temps (pluie, boue - salissure des abords Phasage Lots concernés Mesures de prévention Lot chargé des Mesures de prévention Toute la durée Tous les lots du chantier - baliser les zones de manutentions - limiter l accès au chantier - rouler au pas - présence homme trafic Tout les lots Toute la durée Tous les lots du chantier - nettoyage quotidien des Abords des zones de travaux Tout les lots Circulation piétons Déplacements Compagnons : - Par les escaliers - accès plancher par plancher - Accès chantier - Cantonnements Risques - Heurts avec des objets transportés - chutes de plain pied - Heurts avec des objets transportés - chutes de plain pied - interaction avec les autre Occupants intervenant sur site Phasage Toute la durée du chantier Toute la durée du chantier Lots concernés Tous les corps d états Tous les corps d états Mesures de prévention Lot chargé des Mesures de prévention - Signalisation des éventuelles restrictions ou perturbations Tout les lots du trafic. - prévoir des dispositions efficaces pour protéger les Circulations des compagnons et des intervenants (lors des RDV) Tout les lots - maintien en parfait état de propreté 2.3. Dispositions prises pour limiter l accès aux seules personnes autorisées - Chaque entreprise tiendra constamment à jour sur le site, une liste de son personnel intervenant.

11 Page 11 sur 70 - Les ouvriers de chaque entreprise, y compris les entreprises sous traitants agrées par le Maitre d'ouvrage en application de la Loi N du 31/12/1975, doivent porter sur tenue de travail, bien en évidence, le nom de l entreprise (logo sur le casque ou sur le tenu de travail ou à défaut un badge lisible) Dispositions particulières prises par la maîtrise d œuvre : il serait souhaitable que chaque entreprise porte un badge avec les informations relatifs au chantier Dans le cas contraire, ils sont interdits d accès sur le chantier. les fournisseurs doivent en permanence, être accompagnés d un ouvrier de l entreprise concernée. - Le Maître d'ouvrage ou le Maître d œuvre informeront le Coordonnateur SPS du nom des entreprises désignées et des sous traitants agrées dès la signature du marché. - Les entrepreneurs tiendront à jour un registre, à mettre en place par leur soin, avec le nom du personnel effectivement présent sur le chantier, leur qualité et leur formation telle que CACES, autorisation de conduite, sauveteur secouriste du travail Exclusion, le Coordonnateur se verra le droit d exclure, toute personne présente sur le chantier, non identifié. Le Chef de Chantier sera témoin de cette exclusion qui sera noté sur le Registre Journal et notifiée immédiatement par télécopie au Maître d Ouvrage. 2.4 Installations provisoires sur la voie publique ( Installation de chantier ) - Il appartiendra à l entrepreneur du lot gros oeuvre d installer et d entretenir pendant la durée des travaux la clôture réglementaire de chantier ainsi que d en assurer la dépose et l enlèvement en fin de chantier Nature Clôture Portes et portails Déviation véhicule Rétrécissement de chaussée Chargé de la mise en œuvre Conditions d entretiens SUIVANT LE P.I.C Lot N : Lot N : À définir SUIVANT LE P.I.C Lot N : Lot N : SUIVANT LE P.I.C Lot N : Lot N : Voir selon configuration de l'accès chantier Caractéristiques Implantation Type barriere «HERAS»

12 Page 12 sur 70 Ralentisseurs Panneaux de signalisation A l'entrée du chantier et en voirie Autres : homme Pour les entrées et sorties d engins et ou de camions de trafic A l entrée du chantier Lot N : Lot N : A l entrée du chantier et sur voirie Lot N : Lot N : 3. MAINTIEN DU CHANTIER EN BON ORDRE ET ETAT DE SALUBRITE SATISFAISANT 3.1. Voies et réseaux divers préalables aux travaux Avant l intervention des entreprises, les voies provisoires, le raccordement au réseau d eau potable, le raccordement du réseau électrique ainsi que le raccordement destiné aux évacuations des eaux usées seront réalisés. L entreprise de plomberie installera des points d eau à l usage des entreprises,aux endroits stratégiques ( à indiquer sur le P.I.C ) L alimentation électrique courant fort fera l objet d une demande auprès des fournisseurs. les prises de courant fort seront alimenté, par des armoires ou coffrets de chantier protégés en 30Ma, équipé d un coup de poing. ELECTRICITE Planification du raccordement : Localisation : Suivant le plan d installation de chantier chargée du raccordement : Lot electricité...avant le début des travaux... Entreprise chargée de la distribution intérieur du chantier : après arrivée générale du concessionnaire,raccordement du réseau provisoire de chantier Lot électricité EAU Localisation : Suivant le plan d installation de chantier Planification du raccordement :

13 Entreprise chargée du raccordement : Page 13 sur 70...Avant le début des travaux... Lot plomberie après arrivée générale du concessionnaire,raccordement du réseau provisoire de chantier Entreprise chargée de la distribution intérieur du chantier : Lot plomberie EAUX USEES Localisation : Suivant le plan d installation de chantier Entreprise chargée du raccordement : Lot plomberie Entreprise chargée du raccordement : Lot plomberie Planification du raccordement :...Avant le début des travaux....réseau intérieur à la charge du plombier 3.2. Cantonnements L'entreprise du Lot démolition établira une plate forme destinée aux installations de chantier avec un point de branchement d eau et d assainissement ( si la nature du terrain le justifie ) Localisation des cantonnements :.voir Plan Installation de Chantier ( à nous fournir ). Dispositions Générales d installations de chantier : Préalablement à l exécution des travaux, l entreprise du lot démolition soumettra au Maître d'œuvre et au Coordonnateur sécurité, le Plan Installation de Chantier qui précisera notamment l emplacement des diverses installations à établir. Le cantonnement sera réalisé dés le début du chantier et devra être conforme aux recommandations de la CRAMIF N 27. Le Plan d'installations de Chantier (P.I.C) devra préciser les éléments suivants : - Les accès de chantier : les circulations piétonnes seront différenciées des zones d évolutions des engins et véhicules.une matérialisation physique pourra être mise en place dés le début des travaux -Les spécifications des appareillages de chantier -La nature et implantation des clôtures -L implantation de la zone de cantonnements pour les salariés et les travailleurs indépendants -Les voies d accès piétonnes pour accéder en tenue de ville jusqu à la zone cantonnement -L implantation des bureaux de chantier -Les entrées de bâtiments devront être aménagées de manière à protéger les occupants contre tous risques de chute d objet au droit de la façade et permettre l évolution des engins de chariots et transpalette -Les réseaux existants -Les engins de levage -Aires de lavage en sortie de camion ( décroteuse )

14 Page 14 sur 70 -Signalisation et panneaux -L'emplacement des bennes pour le triage des déchets et les gravats -Les emplacements des points lumineux pour l'éclairage de chantier L entreprise du Lot démoliiton complétera ce Plan d'installation de Chantier, à l avancement des travaux, en précisant les éléments suivants : -l implantation des voies de circulation à l intérieur du chantier -l implantation des zones de stockage -l implantation des engins de manutention -l implantation des aires de travail spécifique -l emplacement des zones de stationnement pour les véhicules des entreprises en fonction de l évolution des travaux Les cantonnements seront installés et entretenu par le lot titulaire pour l ensemble des ouvriers de toutes les entreprises. L ensemble des cantonnements sera nettoyé quotidiennement et équipé en extincteurs DIMENSIONNEMENT DES INSTALLATIONS COMMUNES Description Nature Vestiaires (1) Réfectoires (2) Sanitaires (3) Bureaux Salle de réunion Dimensionnement 1.25 m² de surface par salarié 1.50 m² de surface par salarié Pour l ensemble du personnel intervenant Pour l ensemble des intervenants Localisation Aménagements Armoires, vestiaires chauffés, ventilés et Sera défini sur le plan éclairés, patères en d installation nombre suffisant. Douche dans vestiaire en cloisonné Sera défini sur le plan Tables, chaises, d installation chauffe gamelle, frigo, balai, poubelles, chauffage Sera défini sur le plan Ballon d eau chaude, d installation douche en cloisonné dans vestiaire, lavemains Sera défini sur le plan d installation Tables, chaises Ligne téléphone Armoire à clé Chargé de la mise en œuvre Chargé de l entretien Lot N : voir cctp Répartition des frais Voir CCTP Lot N : voir cctp Lot N : voir cctp Lot N : voir cctp Voir CCTP Lot N : voir cctp Lot N : voir cctp Voir CCTP Lot N : voir cctp Lot N : voir cctp Voir CCTP

15 Page 15 sur 70 SANITAIRES (3) 1 lavabo à eau potable et température réglable pour 5 salariés 1 WC pour 20 salariés et 1 WC et 1 urinoir pour 20 salariés 1 douche pour 20 salariés, celle ci devra être communicante avec le vestiaire Équipés en savon, moyen de séchage et papier toilette. Au moins un WC devra être équipé d un point d eau. VESTIAIRES (1) 1,25 m² / personne aéré, éclairé chauffé en saison froide Table et chaise en nombre suffisant Équipés d armoires à 2 étages inflammables fermant à clef et de sièges. REFECTOIRE (2) 1,50 m² / personne Équipé de tables, sièges, frigo, évier eau chaude et froide, chauffe gamelle électrique. Le réfectoire possédera un éclairage naturel. Il ne sera en aucun cas installé en sous-sol ou dans des pièces aveugles SALLE DE REUNION Une salle de 20 m² minimum. équipées d'appareils d'éclairage,d'un circuit prises de courants;appareils de chauffage Un dispositif de ventilation,un appareil téléphonique et d'un télécopieur ( ligne distincte de celle du téléphone ) Table et chaise en nombre suffisant,un panneau d'affichage et de patères porte vêtements; casques et bottes et cirés en nombre suffisants pour la maîtrise d'ouvrage Capacité 10 personnes IMPORTANT : Le bloc sanitaire, équipé de lavabos, urinoirs, WC et douche, sera alimenté en eau chaude et froide à température réglable et équipé d un branchement d évacuation permanent des eaux usées. De plus et comme le prévoit la réglementation il devra posséder un passage direct, et chauffé en cas de besoin avec les vestiaires Toutes installations électrique des locaux et du chantier devront être vérifiée par un organisme de contrôle agrée Procédure en cas de défaillance ou de litige : le Maître d œuvre sera saisi et prendra une décision pour mise en demeure de l entreprise Modifications ou déplacements du cantonnements Lors de l avancement du chantier, en cas de nécessité de remplacer le cantonnement initiale par un cantonnement installé dans l enceinte de la futur construction,il est impératif de réaliser le nouveau cantonnement avant le départ du cantonnement initiale. Il n est pas toléré d anticiper le départ des cellules du cantonnement sans que le nouveau cantonnement soit opérationnelle (alimenté en eau, électricité, chauffage et équipement, mobilier sanitaires) et qui respectera les règles d hygiène, de confort et de sécurité respectant le code du travail Les panneaux d'affichages à mettre en évidence sur le chantier: Sur ce panneau devra être mentionné: - Le nom,raison sociale ou dénomination du bénéficiaire ( maître d'ouvrage )

16 Page 16 sur 70 La date et numéro du permis de construire La nature des travaux La listes des entreprises intervenantes La liste des sous traitants Les coordonnées du bureau de contrôle Les coordonnées du Coordonnateur SPS Ce panneau devra être à mise à jour régulièrement - Décret N du 7 mars 2008 ( Article du code du travail R ) L'entrepreneur travaillant sur un chantier ayant donné lieu à la délivrance d'un permis de construire affiche sur le chantier,pendant la durée de l'affichage du permis,son nom,sa raison ou sa dénomination sociale ainsi que son adresse L'affichage est assuré sur un panneau dont les indications sont visibles de la voie publique. Le fait de ne pas respecter l'obligation d'affichage prévue à l'article R est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la 5éme classe 3.3. Nettoyage du chantier Chaque entrepreneur aprés chaque intervention en un lieu précis doit laissé l'emplacement propre et libre de tous déchets. Le chantier devra toujours être maintenu relativement propre, et les entreprises, devront prendre toutes les dispositions à ce sujet. Chaques entreprises évacuera ses gravats au jour le jour et n'attendra pas la dernière minute pour changer la benne L'entreprise succédant étant en droit d'exiger cet état de propreté avant d'entreprendre ces travaux Toutes les actions jugées nécessaires seront mises en œuvre par les entreprises pour réduire notamment tous risques corporels et la prolifération des poussières sur le reste du chantier. L entreprise intervenant sur le chantier devra toujours, immédiatement après exécution de ses travaux dans un local ou groupe de locaux donnés, procéder à l enlèvement des gravats de ses travaux et au balayage des sols. Procédure générale : Chaque entreprise prendra également toutes dispositions pour éviter tout dépôt de déchets sur le chantier et aux abords. A cet effet, ses gravats devront être enlevés quotidiennement, de même que les emballages divers. Le nettoyage permanent des accès du chantier sur les voies publiques ou privées ainsi que des abords, est à la charge de l entreprise. Il en sera de même de l entretien en cours de chantier, et de la remise en état éventuelle en fin de chantier, des voies d accès.

17 Page 17 sur 70 Procédures en cas de litige Dans le cas de non-respect des prescriptions ci-dessus, le maître d œuvre et / ou le maître d ouvrage délégué pourront à tout moment faire procéder, par l entreprise de l opération ou par une entreprise extérieure de leur choix, au nettoyage et sortie de gravats, les frais en seront supportés par l entrepreneur défaillant ou, dans le cas où le responsable ne pourrait être défini, ils seront portés au compte prorata. Moyens mis en œuvre caractéristique Localisation Phasage Chargé de la mise en place et de l entretien Répartition des frais Bennes à gravats et leur évacuation Zone à déterminer sur le P.I.C Chaque fois que nécessaire Lot N : voir cctp Suivant CCTP Nettoyage du cantonnement Réfectoires vestiaires sanitaires salle de réunion Quotidien Lot N : voir cctp Suivant CCTP Nettoyage général du chantier Chantier Une fois par semaine Chaque fois que nécessaire Lot N : voir cctp Suivant CCTP Nettoyage du poste de travail Chaque poste de travail Quotidien Nettoyage circulations intérieures de chantiers (trottoirs escaliers) Circulation intérieur Quotidien Lot N : voir cctp Lot N : voir cctp Suivant CCTP Suivant CCTP

18 Air de lavage de véhicule, nettoyage des véhicules A l entrée du chantier Chaque fois que nécessaire Nettoyage des abords Abords des voiries Chaque fois que nécessaire Voiries extérieures et intérieures Chantier Chaque fois que nécessaire Lift/ascenseur A définir selon les besoins du chantier A définir selon les besoins du chantier Lot N : voir cctp Lot N : voir cctp Lot N : voir cctp Page 18 sur 70 Suivant CCTP Suivant CCTP Suivant CCTP Lot N : voir cctp 3.4. DECHETS ET EVACUATIONS DES DÉCHETS Loi N du 15 juillet 1975 : élimination des déchets et récupération des matériaux (principe du pollueur payeur) Loi du 19 juillet 1976 : installations classées pour la protection de l environnement (cas des centres de stockage de classe 1 & 2) Loi du 13 juillet 1992 : complète la loi du 10 juillet 1975 en limitant, à compter du 1er juillet 2002, le stockage des déchets aux seuls déchets ultimes Circulaires du 15 février 2002 relative à la planification de la gestion des déchets de chantier du bâtiment et des travaux public (BO/MATE n du 20 mars 2000) Deux possibilités s offrent aux entreprises pour traiter et éliminer leurs déchets : 1. l entreprise les élimine elle-même en, procédant à un tri sur le chantier dans le respect des classes - Type 3 : déchets "inertes" (gravois) - Type 2 : déchets ménagers ou industriels banaux ( carton,métaux et palettes ) - Type 1 : déchets industriels contenant des substances dangereuses, produits Chimiques seront évacués au fur et à mesure. 2. l entreprise décide, pour des raisons pratiques et d organisation interne, de ne pas éliminer elle-même ses déchets.

19 Page 19 sur 70 -Elle doit alors les confier par contrat écrit à un éliminateur qui se chargera de les trier, puis de les valoriser ou encore de les orienter vers une décharge contrôlée pour déchets ultimes de la classe 1,2 et 3 correspondant à la nature des déchets L'utilisation d'emballages et de palettes consignées est préférable. Le décret du 13/07/1994 rend tout détenteur d'un déchet d'emballage responsable de son élimination par réemploi ou recyclage En cas de présence d amiante friable ou non friable dans le bâtiment, l entreprise devra en assurer son élimination selon les règles définies dans le paragraphe 4 du guide de prévention éditée par l INRS TRI DES DÉCHETS TRI INERTES Déchets non dangereux et non inertes D.I.B (BANALS) EXEMPLES gravats, béton, terre, sable,parpaing, terre, pierre, ciment brique,faïence, ardoise,, plâtre, plâtre cartonné,tuiles et céramiques (et béton revêtu de colle amiantée) Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques (ne contenant pas de substances dangereuses) Verre (ne contenant pas de substances dangereuses) Mélanges bitumineux ne contenant pas de goudron Terre et cailloux, boues de dragage et ballast de voie (ne contenant pas de substances dangereuses) Matières plastiques (ne contenant pas de substances dangereuses) : menuiseries,revêtements de sol et canalisations PVC, emballages non souillés Métaux (y compris leurs alliages) : cuivre, bronze, laiton,zinc, aluminium, plomb, fer, acier,étain, métaux en mélange et câbles ne contenant pas de substances dangereuses Matériaux non minéraux d isolati on ne contenant ni amiante, ni substances dangereuses : polystyrène expansé, polyuréthane Complexe d isolati on (à base de laine minérale, panneaux isolants en verre cellulaire)... Bois (non traité) Déchets de construction et de démolition en mélange avec des déchets non minéraux,ne contenant pas de substances dangereuses Déchets de peintures et vernis ne contenant ni solvants organiques, ni substances dangereuses TRAITEMENTS remblais de route Recyclage Recyclage Recyclage ou valorisation énergétique Recyclage après tri STOCKAGES centre de classe 3 centre de classe 2 décharge de classe 2 décharge de classe 2 décharge

20 TRI EMBALLAGES Matériaux de construction à base de gypse D.I.S (SPÉCIAUX) Page 20 sur 70 Boues provenant de peintures ou vernis ne contenant ni solvants organiques,ni substances dangereuses Déchets provenant du décapage de peintures ou vernis ne contenant ni solvants organiques, ni substances dangereuses Suspensions aqueuses contenant de la peinture ou du vernis, sans solvants organiques, ni substances dangereuses Déchets de produits de revêtement en poudre Déchets de colles et masti cs ne contenant ni solvants organiques, ni substances dangereuses Déchets liquides aqueux contenant des colles ou masti cs sans solvants organiques, ni substances dangereuses Incinération de classe 2 après séchage EXEMPLES TRAITEMENTS STOCKAGES Emballages en papier/carton, en matière plastique, en bois, métalliques, composites, en verre, textiles et emballages en mélange (ne contenant pas de substances dangereuses) Recyclage ou incinération Absorbants, matériaux filtrants, chiffons d essuyage et vêtements de protection non contaminés par des substances dangereuses Carreaux de plâtre, plaques de plâtre Incinération Enduit plâtre décharge de classe 2 Recyclage ou enfouissement en alvéole spécifique Enfouissement en alvéole spécifique Mélanges de béton, briques, tuiles et céramiques contenant des substances dangereuses Verre contenant des substances dangereuses ou contaminé par de telles substances Recyclage après Bois contenant des substances dangereuses ou contaminé par de telles substances : traité à la créosote ou aux CCA (cuivre, chrome, arsenic) ou revêtu de peinture au plomb Mélanges bitumineux contenant du goudron Goudron et produits goudronnés Déchets métalliques contaminés par des substances dangereuses Câbles contenant des hydrocarbures, du goudron ou d autres substances dangereuses Terre, cailloux, boues de dragage, ballast de voie contenant des substances dangereuses (terres polluées) Matériaux d isolation contenant de l amiante Incinérateur pour DD décontamination centre de classe 1 Décharge de classe 1 Recyclage après décontamination décharge de classe 1 Vitrification décharge de

21 Autres matériaux d isolation à base de ou contenant des substances dangereuses Matériaux de construction contenant de l amiante Matériaux de construction à base de gypse (plâtre) contaminés par des substances dangereuses Déchets de constructi on et de démoliti on contenant des polychlorobiphényles PCB (par exemple masti cs, sols à base de résines, double vitrage, condensateurs contenant des PCB) ou du mercure Déchets de constructi on et de démoliti on (y compris en mélange) contenant des substances dangereuses TRI EXEMPLES Page 21 sur 70 classe 1 Décharge de classe 1 Alvéole spécifique de classe 1, 2 ou 3 Recyclage après décharge de décontamination classe 1 TRAITEMENTS STOCKAGES Tube fluorescent (néon), lampes à LED, lampes fluo-compactes DÉCHETS SPÉCIFIQUES (responsabilité élargie du producteur) Déchets dangereux : accumulateurs au plomb ou Ni-Cd, piles contenant du mercure Déchets non dangereux : piles alcalines sans mercure, piles et accumulateurs sans mercure, sans plomb, sans Ni-Cd Traitement spécialisé et recyclage Matériel d éclairage, instruments de surveillance ou de contrôle Équipement de chauff age électrique et de venti lation Équipement informatique et bureauti que Outillage électrique et électronique DISPOSITIONS PRISES PAR LA MAITRISE D ŒUVRE CONCERNANT LE TRI DES DECHETS chaque entreprises sera responsable du devenir de ses déchets jusqu au bout. Elle aura à sa charge l'incidence financière lié la mise en place de bennes avec signalétique adaptée pendant toute la durée du chantier. Les bordereaux de suivi des déchets seront conservés sur le chantier, une copie sera transmis au coordonnateur SPS et à disposition du maitre

22 Page 22 sur 70 d'œuvre L entreprise devra tenir à jour le tableau de bord de gestion des déchets. Les déchets devront être triés par l entreprise et tous ces intervenants qui devront tout mettre en œuvre pour réduire le volume de ces déchets. 4. ELECTRICITE DE CHANTIER 4.1. Force Installations primaires (alimentation des cantonnements et des engins de levage) Selon le décret du 14 Novembre 1988 (NF.C ) ainsi que l'article R Du code du travail Article R du code du travail : Les équipements de travail alimentés en énergie électrique doivent être équipés, installés et entretenus, conformément aux dispositions du décret no du 14 novembre 1988, de manière à prévenir, ou permettre de prévenir, les risques d'origine électrique, notamment les risques pouvant résulter de contacts directs ou indirects, de surintensités ou d'arcs électriques. - Description : Depuis le tableau de distribution générale de cantonnements, Lot electricité à en charge, la réalisation et l entretien de l installation nécessaire à l alimentation électrique des locaux de chantier (vestiaires, réfectoire, salle de réunions, bureaux) Depuis le tableau générale, il devra être prévu et ce en nombre suffisant, des départs indépendants permettant l alimentation des appareils de levage électriques pour le personnel. NOTA : Dans le cas d une installation électrique de chantier, celle-ci devra faire l objet d un PV de réception par un bureau de contrôle agréé par le ministère du travail, indépendant et mandaté par l entrepreneur, les coffrets électriques devront être munis d une protection de 30mA et d un arrêt d urgence type coup poing. Le maître d ouvrage fournira une copie de leurs rapports de vérifications au Coordonnateur en matière de sécurité et de santé y compris installation éclairage -Installations pour alimenter le chantier à partir de l alimentation générale Lot chargé de l installation: Lot électricité

23 Page 23 sur Installations secondaires L alimentation, depuis les armoires de distributions jusqu à l appareillage de chantier, sera à la charge de chaque entreprise Les prolongateurs de raccordement, utilisés en aval des coffrets de distribution, devront, pour toutes entreprises, être du type HO7 RNF - Installation de distribution Lot chargé de l installation : ELECTRICITE Description, implantation et nombre de coffrets : Le nombre d armoires sera calculé de façon à ce qu il y ait au moins une armoire dans un rayon égal à 25 ml protégés par un disjoncteur de 30 Ma Ces armoires seront disposées de manière à desservir l étage correspondant. Les alimentations générales devront passer par les gaines palières (Attention : l attention est attirée sur la nécessité de ne pas laisser traîner les réseaux de câbles dans les escaliers et les circulations) L entreprise ainsi que l ensemble des intervenants tiendront compte des dispositions de la recommandation CRAMIF 19 pour ses installations et équipements d éclairage provisoire Le niveau d éclairement sera conforme aux règles d éclairage et d éclairement fixées par le décret n du 2 août 1983 et de l article R à 12 du code du travail CONFIGURATIONS DU LIEU DE TRAVAIL DECRET NF X Les voies de circulation intérieure 40 Lux 100 à 103 Lux Les escaliers 60 LUX 150 LUX Les locaux de travail, vestiaires et sanitaires 120 Lux 300 LUX Les locaux aveugles affectés à un travail permanent 200 Lux

24 Les zones et voies de circulation extérieure 10 Lux Page 24 sur Lux Matériel électriques Armoires électriques de chantier - Une armoire de répartition après le branchement au comptage EDF ou au groupe électrogène est nécessaire selon une étude électrique spécifique et doit permettre la coupure générale par un disjoncteur adapté (éventuellement 500 ma 50ms) - Chaque poste de travail doit être desservi par un coffret électrique de chantier, tel que défini ci après et raccordé à ce coffret par une rallonge unique, si la distance du poste de travail au coffret le nécessite. Coffrets électriques de chantier - Aucune partie sous tension ne doit être accessible, en particulier pour réenclencher les disjoncteurs. Environ 4 PC 16 A + terre 230 V. Interrupteur général différentiel 30 ma. Un arrêt à coup de poing. Indice de protection IP 45 selon norme NF EN Mise à la terre des masses. Chaque point à desservir doit bénéficier d un raccordement au coffret électrique conforme à la norme NF C , NF EN Câbles électriques - H 07 RNF (H 05 RNF pour 220 V selon étude d'électricité). - Accrochage du câble en hauteur si possible,protection mécanique sur les zones de circulation à prévoir. Enrouleur - IP 45 selon norme NF EN Éclairage - Pour les luminaires fixes ou projecteurs mobiles,ip 45 selon norme NF EN Appareil de classe II.

25 Page 25 sur 70 Dans le cas de milieu humide, utiliser la TBTS (24 V.) ou appareil de classe III. Consignations d'une installations électriques Les travaux effectués hors tension sont les seuls présentant une sécurité totale vis à vis du risque électrique, à condition d'être sur que toute tension soit effectivement supprimé et qu'elle le reste Pour cela il faut appliquer la procédure de consignation: Consigner une installation électrique c'est: - Séparer cette installation de toute source de tension - Interdire toute remise sous tension en condamnant les appareils de séparation en position ouverte - Identifier la zone à sécuriser -Vérifier l'application des principes de la procédure de consignations - Effectuer les travaux hors tension TOUTE CONSIGNATION DOIT ETRE SIGNALEE PAR UNE PANCARTE BIEN VISUELLE Habilitations Electriques UTE C Art C est la reconnaissance par son employeur, de la capacité d une personne à accomplir en sécurité les tâches fixées. L habilitation n est pas directement liée à la classification professionnelle. Elle est matérialisée par un document établi par l employeur et signé par l employeur et par l habilité La délivrance d une habilitation par l employeur ne dégage pas pour autant nécessairement la responsabilité de ce dernier. Les conditions nécessaires à l habilitation électriques : Une qualification technique et la connaissance des règles de l art Une aptitude médicale Une formation à la sécurité électrique Attestation de formation Éventuellement stages complémentaires La délivrance du titre d habilitation ; Un renouvellement de l habilitation à chaque changement du champ d application ou de modifications importantes des ouvrages électriques de

26 Page 26 sur 70 l entreprise. L'habilitation est symbolisée de manière conventionnelle par une ou plusieurs lettres majuscules et un indice numérique. (décret 14/11/1988,art.53 et 54) Une vérification de l installation aura lieu dès la pose initiale des cantonnements, à chaque nouvelle modification de l installation et Annuellement et ce pour l ensemble de celle-ci par un bureau de contrôle agréé et indépendant ou une personne compétente de l entreprise installatrice désigné par le chef de l entreprise Ces installations devront notamment comporter les protections et dispositifs suivants : - Protection contre les surintensités et court circuits - Protection des travailleurs contre les masses mises accidentellement sous tension par dispositif à courant résiduel à haute sensibilité ( 30Ma) Elle sera réalisé en 24 volts jusqu'à la mise hors d eau Le Coordonnateur SPS pourra être amené à demander à l entreprise un contrôle périodique du matériel utilisé. En aucun cas elles ne pourront se refuser à ce contrôle qui leur sera directement facturé

27 Page 27 sur Éclairage Description localisation Circulation Circulation piétons depuis l entrée du chantier jusqu au cantonnement ÉCLAIRAGE L éclairage et les PC Cantonnements nécessaires seront installés à la demande pour les Circulations cantonnements, ainsi que l éclairage des circulations Échafaudages du chantier FORCE ÉCLAIRAGE DE SECOURS Coffrets de chantier branchés sur un circuit «chantier» Éclairage de secours Le long de la périphérie du chantier cages d escaliers Tous les 25 ml et par niveau Vérification règlementaire Entretien Maintenance Lot N : voir cctp Électricien Entreprise réalisant l'installation de chantier provisoire Lot N : voir cctp Électricien Entreprise réalisant l'installation de chantier provisoire Lot N : voir cctp Électricien Entreprise réalisant l'installation de chantier provisoire Lot N : voir cctp Électricien Entreprise réalisant l'installation de chantier provisoire A la charge Circulations verticales et horizontales

28 Page 28 sur ORGANISATION DES MANUTENTIONS ET DES MOYENS DE LEVAGE 5.1. Description Dispositions générales : Limitation des manutentions manuelles : En application du Décret N du 3 septembre 1992, les entreprises devront prendre les mesures d organisation appropriées et mettre les moyens adaptés (équipement mécaniques) de manières à éviter le recours à la manutention manuelle de charges par les salariés. En cas d utilisation d une grue automotrice, leur implantation devra faire l objet d une étude entre les entreprises concernées, le maître d œuvre et le coordonnateur de manière à éviter tous les risques d interférence. La stabilité du sol devra être assurée, le conducteur est en droit de refuser d intervenir sur un sol présentant des doutes sur sa stabilité. Le grue mobile doit être équipée de plaques en acier de répartition de charge, ces plaques doivent être mise en place sous les patins avant toute interventions Tout engin de levage devra être soumis à vérification par un organisme agréé. Le conducteur doit être en possession d une autorisation de conduite en cours de validité Les pelles hydrauliques de terrassements utilisées occasionnellement en levage devront être équipées conformément aux nouvelles dispositions réglementaires ou aux normes NF E ou NF E NOTA : Quelle que soit la hauteur de travail, l utilisation d échelles et d escabeau comme poste de travail est proscrit. L entreprise concernée devra en conséquence, utiliser des plates-formes individuelles roulantes, des échafaudages ou tous autres matériels équipés de dispositifs de protection contre les risques de chute de hauteur et de chute d objet. Lors de manutention de grutage par grue automotrice type PPM, une méthodologie devra être transmise au SPS pour approbation Sur le chantier, les fourches utilisées pour le levage des palettes, y compris par les camions de livraison, devront être de modèle règlementaire et équipées de protection périphérique destinée à éviter toute chute de matériaux. A défaut (en particulier pour les camions de livraison) toutes les palettes devront être filmées ou sanglées. Un registre de sécurité devra être en permanence sur le site.

29 Page 29 sur 70 Prévoir des dessertes pour les approvisionnements des corps d état secondaires dans les étages. Préciser dans chaque PPSPS, les moyens de levage et stockage prévus par chaque lot, après le Démontage de la grue. Nature des engins Grue Grue mobile Installateur AUCUN AUCUN Localisation A déterminer sur le P.I.C Proximité du bâtiment Utilisateurs Planification Conditions de prêt AUCUN IL devra être établie un contrat écrit de prêt de la grue,en y incorporant les Selon planning interdictions et obligations,ce contrat devra être validé par le maître d'œuvre et le Coordonnateur SPS AUCUN En cas de simultanéité de tâche entre différents moyen de levage,la grue sera prioritaire par apport à la grue mobile.pas de prêt Selon planning Pas de prêt chaque conducteur doit être en possession du CACES et autorisation de conduite Pour toute conduite de nacelle,il faut avoir en sa possession une autorisation de conduite délivré par le chef d'entreprise,un caces à jour et l'aptitude médicale ( recommandations 386 de la CRAM).Pas de prêt Proximité du bâtiment Selon le planning Nacelle Proximité du bâtiment à l'intérieur du bâtiment Selon le planning Chargeur Selon le planning Pas de prêt Camion auto déchargeable Selon le planning Chaque entreprise est responsable de ces déchargements Pelle AUCUN Monte matériaux Proximité du bâtiment Proximité du bâtiment et ou des zones de stockage Proximité du bâtiment et des zones de AUCUN Selon le planning Pas de prêt

30 Page 30 sur 70 stockage Nature des engins Treuil ou engins spécifiques Chariots ou transpalettes Échafaudage sur pied Installateur Localisation A déterminer avec l'entreprise et le coordonnateur selon spécificité de la tâche après démontage de la grue Proximité et périphérie du bâtiment Utilisateurs Planification Selon le planning Selon le planning Conditions de prêt Chaque lot utilise son propre matériel d'approvisionnement Tous matériels devra avoir subi une vérification périodique avant son utilisation sur le site Le montage d'échafaudage doit être réalisé par une entreprise spécialisé ayant la qualification de monteur,démonteur d'échafaudage. Il faudra faire contrôler l'échafaudage et transmettre le PV de réception au CSPS Chaque fois que l'échafaudage sera à nouveau démonter et remonter il faudra recontrôler l'échafaudage L'échafaudage devra être de type MDS et ainsi sécurisé le montage ascenseur AUCUN A l'intérieur du bâtiment,si c'est le définitif ou à l'extérieur s'il est provisoire AUCUN Selon le planning

31 Page 31 sur Mesures de prévention GRUE A TOUR ET GRUE MOBILE ( SANS OBJET) En cas d utilisation d une grue à tour, l entreprise tiendra compte en cas d installation de grue à tour des dispositions de la circulaire interministérielle du 09 juillet 1987, de sa note technique du 06 mars 1991 ainsi que la recommandation CNAMts R406 Avant la mise en place de grues à tour, l entreprise transmettra les documents suivants : Vérification des engins et conducteur Attestation de vérification de la tour délivrée par un organisme agrée y compris l examen d adéquation Attestation de conduite de la tour (CACES) Stabilité des supports et solidité Le groupement d entreprises fournira un rapport de sol et des fondations de la grue (notes de calcul) cet accord sera transmit préalablement au montage au Maître d œuvre et au Coordonnateur, sans accord, le montage de la grue est interdit Les grues devront comporter les accessoires de sécurité (limiteur de zone dispositif anti collision Limitations des interférences Une vérification devra être effectuée annuellement Code du Travail Art R (anc. Art Arrêté du 09/06/1993) Balisage des zones concernées Vérification de la portance du terrain au droit de la grue automotrice destinée au montage Appel préalable des services météorologiques Vérifications préalable des équipements de protections individuelles La grue devra être équipé de palier de repos tous les 6.00 m et d échelle à crinoline inclinée La grue devra être vérifiée par un organisme agrée et dont le rapport doit dater de moins de 6 mois. La personne attitrée à la conduite de la grue mobile devra être en possession du CACES

32 Page 32 sur 70 PERIODICITE DES VERIFICATIONS Nature des approvisionnements Lot concerné Équipement individuels Tous les 12 mois Élévateur de poste de travail mu à la main Tous les 3 mois Tous les 6 mois Appareil de transport de personnes en élévation (ascenseur) Tous les 12 mois Grue à Tour PPM Tous les 6 mois Tous les 6 mois Élévateur de poste de travail Engins de terrassement Tous les 12 mois Tous les 12 mois Extincteurs L ensemble des appareils de levage et d élévation du personnel devra âtre vérifié avant sa mise en service sur le chantier conformément aux textes en vigueur Les rapports de vérification devront systématiquement être communiqués au Coordonnateur Le maître d œuvre et le coordonnateur devront veiller à ce que les entreprises réalisent la majorité de leurs approvisionnements à l aide de la grue du chantier (pendant sa présence) notamment pour les lots suivant le tableau ci-dessous :

33 Nature des approvisionnements Page 33 sur 70 Lot concerné Menuiseries extérieurs Bétons / Matériaux lourds / Parpaing /briques Métallerie Charpente bois Cloisons -doublages Étanchéité Menuiseries intérieures Matériaux type sols souples Palette de carrelage et colle Éléments de plomberie / sanitaire Eléments type pieuvre pour plancher Une obligation de convention de mise à disposition de la grue doit être élaborée pour son utilisation pendant la phase de Gros Œuvre. En cas de prêt, un protocole écrit sera établi avec les entreprises concernées. L entreprise fournissant la grue conservera la responsabilité de la conduite de la grue et mettra à disposition de l entreprise utilisatrice des moyens de liaison avec le grutier dans le cadre de la convention de prêt de grue La mise en place des moyens de manutention et de levage sera soumise à l approbation du maître d œuvre et du coordonnateur SPS

34 Page 34 sur 70 Les salariés chargés de la conduite des engins de levage ou des élévateurs de personnel devront être détenteurs d une autorisation de conduite délivrée par le chef d établissement ainsi que d un certificat d aptitude à la conduite d engins (CACES) conformément au décret n du 02/12/98 et son arrêté Les rapports de vérification devront systématiquement être communiqués au coordonnateur Précautions à prendre lors des manutentions et des moyens de levage : stabilité des supports et solidité Une vérification du sol devra être effectuée avant la mise en place des engins de levage afin d assurer la stabilité et la solidité du support Limitations des interférences Aucun engin de manutention ou de levage ne sera autorisé à se déplacer en charge sur les rues ou à proximité des habitations Prévention des renversements Les engins de manutention et de levage devront s assurer de la stabilité du sol, des dispositions seront à prendre lors de la mise en place de ces engins : calages, plaques de répartition de charges. Limitation des manutentions manuelles En application du décret n du 3 septembre 1992,les entreprises devront prendre des mesures d organisation appropriées et mettre des moyens adaptés ( équipements mécaniques) de manière à éviter le recours à la manutention manuelle de charges par les salariés

35 Page 35 sur CIRCULATIONS INTERIEURES AU CHANTIER 6.1. Circulation de véhicules Dispositions générales : Les voies de circulations horizontales des engins, des personnels, des zones de stockage et cantonnement, seront entretenus par l' entreprise du titulaire inscrit au CCTP Ces voies existantes devront permettre l accès en pieds du bâtiment de tous les engins destinées aux manutentions (y compris transpalette et diable) L accès depuis l entrée permet aux engins de livraisons de pénétrer sur le site et d y faire demi-tour. Voie intérieure Description Emplacement Chargé de la mise en œuvre Entretien Répartition des frais Depuis l entrée du chantier Voir P.I.C Dans le site Voir CCTP Voir P.I.C A proximité des zones d interventions Voir P.I.C Aucun véhicule ou engin ne pas de véhicules particulier Stationnement devra gêner la circulation des compagnons à l'intérieur intérieure du chantier Déchargement Signalisation Aire de stockage selon la configuration du chantier Panneaux réglementaires Voir P.I.C selon indications de l'arrêtes municipaux Voir CCTP Voir CCTP Mise en place d un bureau de trafic : sans objet Dispositions prises pour le guidage et les manœuvres des engins :. Chaque entrepreneur désignera une personne chargée de diriger depuis le sol, les manœuvres des véhicules et engins. Exigences obligatoire pour l entrée et la sortie de véhicules sur le site (homme trafic) Voir CCTP

36 Page 36 sur Circulation piétons Dispositions générales : La bonne tenue et la propreté permanente du chantier, y compris l entretien des circulations, seront exigées de l entreprise :... Voir qui de plus, devra veiller tout particulièrement à ce que le lieu des rendez-vous de chantier, les abords, les parties communes soient propres, facilement accessibles et non encombré Chemin de circulation clairement défini à chaque phase d intervention. L entreprise est tenue, pour ce qui la concerne, d assurer l ordre et la propreté du chantier ainsi que la sécurité réglementaire, aussi bien vis -vis des tiers que du personnel travaillant sur le chantier. La zone travaux devra être parfaitement signalisée et interdite au public, le groupement prenant à cette fin toutes dispositions utiles (mise en place de platelage, garde de corps en bordures de fouilles, etc. ) Il appartiendra à chaque entreprise de mettre en œuvre toutes les protections utiles suivant les réglementations et les normes en vigueur pour assurer la sécurité des travailleurs et celle des personnes au voisinage des zones de travaux Lorsque les travaux devront être effectués à proximité de bâtiment, l entreprise devra prendre toutes précautions et, au besoin, clôturer, pour qu'ils ne constituent pas un danger ou une gêne pour les habitants. Durant le chantier, toutes les zones ne recevant pas de traitement particulier et en dehors de la zone d'emprise des travaux seront soigneusement protégées. Les plans de phasage à soumettre au maître d œuvre devront assurer en permanence le maintien ou la déviation de la circulation automobile et piétonne et l accès aux riverains. Une voie piétonne sécurisé et couverte sera aménagée en cas de mitoyenneté avec la voie public

37 Page 37 sur ORGANISATION DES SECOURS PREVENTION DES INCENDIES 7.1. Secours Infirmerie de chantier : L effectif est inférieur à 200 personnes, il n y a donc pas nécessité d installer une infirmerie de chantier. Téléphone de chantier : Sans objet sur ce chantier Travail isolé : En aucun cas, un ouvrier ne pourra se trouver seul sur le chantier Identification du chantier et de ses accès par les secours : Des l ouverture du chantier, l entreprise du lot principale prendra contact avec la caserne des pompiers pour signaler son début d intervention et mettre au point, en liaison avec la maîtrise d œuvre et le coordonnateur SPS, les dispositions spécifiques à l intervention des secours. Cette mise au point permettra d établir un plan général de secours, évolutif en fonction de l avancement du chantier, qui précisera les accès, les parcours d évacuation, la position des équipements de premiers secours et d interventions. Prévoir un point de rassemblement le plus proche de l'entrée principale ( voirie ), celui servira de repère pour accueillir les secours Protection contre l incendie Il est strictement interdit d allumer des feux à l intérieur et à l extérieur des locaux ( arrêté préfectorale ). L équipement de lutte contre l incendie est à réaliser par les entreprises sur leurs postes de travail et dans les locaux particuliers qui seront attribuées. les extincteurs doivent être maintenus en parfait état de fonctionnement. Stockage de produits dangereux : Le stockage des produits dangereux devra se faire dans un container aéré ou un local fermé à clé avec pictogramme indiquant le degré de dangerosité Mise en place des extincteurs : Mise en place d extincteurs dans le cantonnement (réfectoire, vestiaires, salle de réunion) Mise en place d extincteurs dans le chantier (dans zone de travail) Trousse de secours Chaque entreprise devra disposer, à demeure sur le chantier, à un endroit prédéterminé et connu des salariés, une trousse de secours Il est impératif que chaque entreprise possède une boîte de premiers secours sur le chantier. Le contenu de cette boîte doit permettre aussi bien la pose d'un pansement sur une petite plaie que les interventions du Secouriste du Travail

38 Page 38 sur 70 avant l'arrivée des secours médicalisés. Il est défini pour une unité de travail, le nombre de boîtes de secours devant être adapté à l'importance du chantier et à la multiplication des sites de travail. Cette boîte sera conforme au modèle type défini par l'o.p.p.b.t.p. Contenu minimum de la trousse Désignations des produits Quantité - Coussin hémostatique - Type CHUT (plaie qui saigne) - Couverture iso thermique 1 unité 2 unités - Sac plastique de 0,25 m x 0,15 m 2 unités 20 unités - Compresses, grand modèle (0,30 x 0,30 m), sous conditionnement individuel - Pansements auto-adhésifs (assortiment sous conditionnement individuel) - Bandes de gaze élastiques (type Nylex). 3 m x 0,07 m. 3 m x 0,10 m 10 unités 3 unités 2 unités Contenu minimum de la trousse Désignations des produits Quantité - Liquide de bain oculaire (type Dacryosérum) ou collyre en flacons uni doses (irritation des yeux) 1 flacon - Pince à écharde - Paire de ciseaux à bouts ronds (14cm) 1 unité 1 paire

39 - Flacons compte-gouttes pour détergent antiseptique, type Septivon, Hexomédine, Cétavlon, Mercryl... (nettoyage des plaies et désinfectant). Page 39 sur 70 2 flacons 1 unité - Sparadrap hypoallergique déchirable 5 m x 0,02 m 1 sachet de 10 unités - Sachet de gants à usage unique 1 unité - Doliprane 500mg - 16 comprimés sécables (maux de tête - douleurs). 1 tube - Hémoclar (contusions) -- Biafine (brûlures) 1 tube Ne pas omettre de vérifier les dates de péremption des produits. Attention aux personnes ayant des allergies, se renseigner au préalable Déclaration des accidents : Touts accidents devra être signalés sous 24 heures au Coordonnateur ainsi qu aux organismes de prévention, (inspection du travail, CRAM, OPPBTP) et la déclaration d accident transmise à celui ci

40 Page 40 sur 70 Secouristes : Chaque entreprise, conformément à la réglementation, devra dans ses équipes de travail disposer de salariés sauveteurs secouristes du travail formés ou recyclés depuis moins d un an. Ces secouristes du travail devront être facilement identifiables par la présence d un signe distinctif sur le casque Le nom des secouristes par Entreprises sera affiché. Les Entreprises devront dans les 48 heures qui suivent tout accident du travail communiquer au Coordonnateur S.P.S. le compte-rendu des circonstances de l'accident. Infirmerie de chantier (si l effectif est supérieur à 200 personnes )... Nacelles d évacuations des blessés : il devra être prévu sur le chantier une nacelle d'évacuations des blessés,celle ci devra être vérifié et avoir subi un contrôle avant sa mise en service sur le chantier. Accès réservé au secours : a déterminer Affichage : L entreprise titulaire inscrite au CCTP devra afficher dans les cantonnements les différents numéros d appels d urgence

41 Page 41 sur NUMEROS D URGENCES Sapeur Pompiers Tél : 112 (mobile) SAMU Interventions d'urgence Tél : 18 Tél : 15 POLICE Tél : 17 Hôpital le plus proche Tél : Fax: Urgences Ophtalmo Centre Hospitalier National des QUINZE-VINGTS 28, Rue de Charenton PARIS Urgences 24 h / 24 Tél : Centre Antipoison Hôpital Fernand Widal 200, rue du Faubourg St Denis PARIS Tél : Centre des Grands Brûlés : Hôpital Cochin 27, r. du Faubourg St Jacques PARIS Tél : , Rue Leblanc PARIS Tél : Fax : Urgence Tél : S.O.S. Mains (Réimplantations) Hôpital Européen Georges POMPIDOU Ces coordonnées sont issues des «Pages Jaunes» et uniquement publiées à titre indicatif, en aucun cas elles ne sont données à titre de Prescription Elles sont valables le jour de la rédaction du présent document. En cas de litige, la responsabilité du Coordonnateur S.P.S. ne pourra en aucun cas être recherchée.

42 7.1.2 AFFICHETTES «EN CAS D ACCIDENT» Page 42 sur 70

43 Page 43 sur 70

44 CONDUITE A TENIR EN CAS D ACCIDENT 1 - Accident bénin 2 - Accident grave - Accident du Travail - Accident du Travail - Sauveteur Secouriste du Travail - Sauveteur Secouriste du Travail + Le chef de chantier + Le chef de chantier - Prévenir le 18 (le 112 avec un portable) - ETABLIR LE TRIPTYQUE - ETABLIR LE TRIPTYQUE - ACCOMPAGNER LE BLESSE - ACCOMPAGNER LE BLESSE Informations : Informations : - au siège de l entreprise - au Coordonnateur Sécurité - au siège de l entreprise - au Coordonnateur Sécurité Attendre les Secours au point de rendez-vous et les accompagner sur les lieux de L accident du travail Page 44 sur 70

45 7.1.4 CONSIGNES SPECIFIQUES CHUTES Le blessé n'est pas en danger là où il se trouve : Le laisser sur place, le recouvrir, le rassurer. Le blessé est en danger là où il se trouve : Déplacer la victime avec de grandes précautions (craindre toujours un risque pour la colonne vertébrale Tirer la victime par les pieds en évitant de plier la colonne vertébrale). BRULURES Dans tous les cas, laver à l'eau du robinet. Brûlure graves : Par flammes ou liquide bouillant : NE PAS DESHABILLER. Par produit chimique, enlever les vêtements sous le jet d'eau. Laver abondamment et longtemps. Brûlures peu étendues : Avec cloques : NE PAS TOUCHER Si la cloque est percée : désinfecter sans frotter avec du détergent antiseptique (CETAVLON - MERCRYL) recouvrir avec du tulle gras et des compresses ASPHYXIE OU ELECTROCTION Faire cesser la cause sans s'exposer soi-même, Faire prévenir les secours, Si le sujet respire, mettre en "position latérale de sécurité", S'il ne respire pas, faire du "bouche à bouche". Page 45 sur 70

46 Page 46 sur 70 PLAIES Superficielles : Avec des mains propres, désinfecter avec un détergent antiseptique (CETAVLON ou MERCRYL), puis recouvrir d'un pansement adhésif. Importantes : Ne pas nettoyer, recouvrir la plaie avec des compresses. Si saignement abondant, comprimer avec la main ou avec une bande bien serrée. En cas de doigt sectionné, si possible le récupérer, l'isoler dans un plastique et le conserver dans la glace. PROJECTION DANS L OEIL D'un produit chimique : Laver à grande eau sous le robinet le plus rapidement possible, ou à défaut avec le liquide bain d'œil. D'un corps étranger : Recouvrir les yeux d'un linge..

47 Page 47 sur PROTECTIONS INDIVIDUELLE / COLLECTIVES 8.1 EQUIPEMENTS DE PROTECTION INDIVIDUELS MIS A LA DISPOSITION DES SALARIES L'entrprise devra, conformément à la législation en vigueur, mettre en place,et en assurer le maintien,toutes protections collectives ou individuels nécessaires à la réalisation des travaux. Les mouvements d engins et de véhicules seront clairement signalés aux usagers des voies périphériques au chantier à l aide de panneaux indicateurs fournis par l entreprise responsable du lot. De plus elle prendra toutes les dispositions nécessaires pour maintenir les locaux en étet du 8 Janvier 1965). (Article 2 du Décret du 8 Janvier 1965). D une manière générale,le lot concerné est chargé de la mise en place des protections collectives provisoires jusqu à l intervention de corps d état technique qui pose la protection définitive La réglementation impose aux Chefs d'entreprises de mettre à la disposition des salariés des équipements de protection et des matériels appropriés aux travaux à effectuer et aux risques auxquels les travailleurs sont exposés(article 2 du Décret du 8 Janvier 1965). PROTECTIONS INDIVIDUELS Casque de chantier durée de vie : 2 ans suivant gravure sous la visière (chocs avec un objet saillant, chutes ou projection d'objets, chutes du salarié). Lunettes de sécurité (Projection, piochage, moulage...) Lunettes de soudage Masques de soudage à l'arc Contre rayonnement laser) NORMES 1 NF EN 397 NF EN 166 NF EN 169 NF EN 175 NC EN

48 PROTECTIONS INDIVIDUELS Gants demasques sécurité anti-poussières (jetable) Demi. risques mécaniques Préciser le type et coupures (manutention, ferraillage). risque chimique Masque pour peinture au pistolet. risque électrique Casque anti-bruits - bruit > 85 db(a) (marteaux piqueurs, sciage, ponçage, rainureuse, projection...) Genouillères Préciser l indice global d affaiblissement) (carreleurs, chapistes, chauffagistes, étancheurs, couvreurs...) Harnais de sécurité (sécurité ponctuelle aux chutes de hauteur) NF EN 353 Vêtements de signalisation haute visibilité (travaux sur voie publique) NF EN 471 Gilet de Sauvetage (150 N) avec possibilité de retournement. Chaussures (et bottes) de sécurité à usage professionnel (Résistance à l'écrasement, la perforation) NF EN 396 Vêtements de protection contre les intempéries Vêtements de protection pour le soudage NF EN 345 (200 Joules) NF EN 343 NORMES NFNF ENEN NFNF ENEN NF EN Page 48 sur 70

49 Page 49 sur CONDITIONS DE TRAVAIL Les entreprises tiendront à jour sur le chantier les registres et documents réglementaires : - le registre de l'inspection du Travail - le registre de sécurité - le registre d observations - le carnet de premiers soins d urgence Limitation des manutentions manuelles : Depuis les dispositions entrées en vigueur le , la réglementation ne se borne plus à fixer des limites chiffrées de port des charges mais oriente les principes de prévention liées à la manutention manuelle à savoir On doit prioritairement éviter le recours à la manutention manuelle. - Si le recours à la manutention manuelle ne peut être évité, on doit chercher à limiter l'effort physique et à réduire au maximum les risques encourus par les opérateurs. Déchargement et manutention - Le déchargement et la manutention des divers éléments devront s'effectuer dans les meilleures conditions pour éviter : - les longs déplacements horizontaux avec charge corporelle du lieu d'approvisionnement au poste de travail. - d'emprunter les escaliers avec des matériels lourds et volumineux. - les risques de chutes pendant le transport manuel liés aux obstacles ou configuration des locaux. L'utilisation des engins de levage de tout type est conseillée (élévateurs, chargeurs électriques)... Du stockage provisoire à l'endroit de l'exécution, les déménagements s'effectueront par matériel approprié (transpalette, chariot roulant...). De toute évidence, les solutions générales retenues intègrent des mesures de sécurité spécifiques à chaque mode de matériel utilisé. L'entreprise portera son effort sur une démarche de prévention, notamment :

50 Page 50 sur Évaluer les risques (effort physique) : - poids de la charge (si possible 25 kg) - distances et durée des manutentions - fréquence - caractéristiques du milieu de travail. 2 - Organiser les postes de travail : Dans le P.P.S.P.S., prévoir par exemple les méthodes d'approvisionnement et les techniques de travail. En fournissant des aides mécaniques ou à défaut des accessoires de prévention. 3 - Informer les opérateurs - centre de gravité de la charge 4 - Former les opérateurs - gestes et postures - protections individuelles TRAVAIL EN HAUTEUR Une échelle (Norme EN 131) est un moyen d accès à un niveau supérieur avec les deux mains libres, elle est à proscrire comme poste de travail. Les échelles seront munies de patins antidérapants et maintenues en tête. Trois Normes existent pour un poste de travail : Hauteur de la Plate-forme 1.00 m 1.15 / 2.50 m Nombre de marches Hauteur de travail Type & norme 4 ou / 3.00 P.I.R.L. 6 à / 4.50 m P.I.R

51 + de 2.50 m + de 4.00 m Page 51 sur 70 Échafaudage Roulant NF DH 1004 Il est interdit de travailler sur les escabeaux ménagers. La règle sera l utilisation de Plates-formes Individuelles Roulantes (P.I.R.) Munies de garde-corps et porte outils. D échafaudages roulants ou fixes sur pied, ou de nacelles. Toutes les interventions sur les façades se feront à l aide d échafaudages fixes sur pied. Les échafaudages seront conformes à la réglementation en vigueur. Circulaire DRT no du 27 juin 2005 relative à la mise en œuvre du Décret du 1er septembre 2004 et de l arrêté du 21 décembre 2004 TRAVAIL EN HAUTEUR ( avenant au circulaire DRT ) recommandations à prendre en compte depuis le 1er DECEMBRE 2008 protection contre les chutes de hauteur lors de travaux d'étanchéité en toiture ou de pose de bardage en terrasse. Les entreprises spécialisées recourent,fréquemment à des gardes- corps périphériques avec filets,or cette technique est mise en cause par les agents de l'inspection du travail ou de la CRAM. Les dispositions de l'article R ,alinéa 2 imposant que les gardes corps soient rigides. En pratique,il s avérerait que l'ensemble des conditions de mise en œuvre préconisées dans ces documents sont rarement respectées et les travailleurs se trouvent de plus en plus exposés à un risque de chute en hauteur. En conséquence la commission spécialisée s'est prononcé en faveur d'une généralisation du recours à des protections rigides. Les Entreprises réalisant la structure métallique doivent prendre en compte cette recommandation en remplaçant les protection s collectives horizontales anciennement réalisée par des filets souples, par aujourd'hui et ceux depuis le 1 décembre 2008 par de la protection rigide.

52 Page 52 sur Dispositions générales Les protections collectives devront être disposées de la façon suivante : Gardes corps provisoires équipés de potelets (espacement 1.80m) avec planches de sécurité de 0.20m x 0.027m, les gardes corps doivent avoir 1.00 m de hauteur du niveau fini fixés sur réservations ou pince en bout de dalle ou équivalent. Pour accéder aux différents niveau et à la toiture,il est impératif de poser une tour escalier qui devra être monté et vérifier par un organisme agrée( si les escaliers ne sont pas réaliser des l'intervention des entreprises aux différents niveaux ) Lorsqu'un conducteur d'un camion doit exécuter une manœuvre dans des conditions de visibilité insuffisantes, une personne doit le diriger et avertir les travailleurs survenant dans la zone ou évolue le véhicule. L entreprise du lot principale devra tous barrières de garantie, garde- gravats, etc... Ainsi que tout étaiement, etc..., qui s'avéreront nécessaires pour l'exécution des travaux de démolition Lorsqu'un conducteur d'un camion doit exécuter une manœuvre dans des conditions de visibilité insuffisantes, une personne doit le diriger et avertir les travailleurs survenant dans la zone ou évolue le véhicule. L entreprise devra tous barrières de garantie, garde- gravats, etc... Ainsi que tout étaiement, etc..., qui s'avéreront nécessaires pour l'exécution des travaux Les balisages seront établis le long des tranchées des divers réseaux de manière à prévenir les risques de chute. Les entreprises utilisant en commun des moyens et protections collectives (tels échafaudages, monte matériaux ou autres) devront procéder à la réception du matériel. Cette réception fera l objet d un procès verbal définissant les modalités d utilisation, d entretien, et ou de modifications du matériel entre les parties concernées (monteur, fournisseurs et entreprises utilisatrices) Touts dispositifs ou nature de garde corps différents de ceux décrit ci-dessus devront faire l objet de l accord du coordonnateur SPS et du maître d œuvre.

53 Page 53 sur 70 Ces gardes corps devront être maintenus jusqu à la fin des travaux Disposition en cas de litige : Le coordonnateur pourra en cas de manquement à la sécurité d une entreprise, demander à une entreprise de réaliser les travaux nécessaires à la remise en sécurité de la zone de travail au frais de l entreprise défaillante. En cas de disparition ou de détérioration de protections collectives, sans qu il soit possible d en connaître l auteur, le maître d œuvre, le coordonnateur feront procéder à leur restauration dans les meilleurs délais et au frais des entreprises présentes sur le chantier Description Chargé de la mise en œuvre Chargé de la maintenance Gardes corps provisoires Platelages fixes affleurant le plancher Potelets + gardes corps posé sur pinces Rive de plancher ou dalle Potelets gardes corps enfiches en retrait en rez de dalle ou par pinces serrer dans l épaisseur de la dalle Terrasse / Toitures Gardes corps provisoires en protection rigide ( avenant lettre circulaire 27/06/2005 ) Balcons Gardes corps provisoires disposés de façon à éviter l enlèvement lors de le pose des gardes corps définitifs Baies toutes hauteurs Trémies de petites dimensions Trémies de grandes dimensions ou sur vide Baies d ascenseur Escalier Gardes corps spécifique pour baies d'ascenseurs couvrant toute hauteur de la baie Platelage recouvrant la trémie posé sur basting affleurant le plancher avec une trappe d accès par une échelle dépassant d un mètre,fixé et calée

54 Tour Escalier Page 54 sur 70 Il sera mise en œuvre une tour escalier pour accéder au différents niveau, en cas d'absence des escaliers définitifs Mise en place d équipement commun : Dispositions générales : Les entreprises utilisant en commun des moyens et protections collectives (tels échafaudages, monte matériaux ou autres) devront procéder à la réception du matériel Cette réception fera l objet d un procès verbal définissant les modalités d utilisation, d entretien, et ou de modifications du matériel entre les parties concernées (monteur, fournisseurs et entreprises utilisatrices) Un lot échafaudage de pied pourrait être envisagé pour la protection collective. Ce lot pourrait faire l objet d une concertation entre le maître d ouvrage, le maître d œuvre et le coordonnateur avant l appel d offre Art. R du Code de Travail [Anc. art. R ]. Les échafaudages ne peuvent être montés, démontés ou sensiblement modifiés que sous la direction d'une personne compétente et par des travailleurs qui ont reçu une formation adéquate et spécifique aux opérations envisagées. Le contenu de cette formation est précisé aux articles R et R Il comporte, notamment: - 1 La compréhension du plan de montage, de démontage ou de transformation de l'échafaudage - 2 La sécurité lors du montage, du démontage ou de la transformation de l'échafaudage; - 3 Les mesures de prévention des risques de chute de personnes ou d'objets; - 4 Les mesures de sécurité en cas de changement des conditions météorologiques qui pourrait être préjudiciable aux personnes en affectant la sécurité de l'échafaudage; - 5 Les conditions en matière d'efforts de structure admissibles - 6 Tout autre risque que les opérations de montage, de démontage et de transformations précitées peuvent comporter. Cette formation est renouvelée dans les conditions prévues à l'article R

55 Description Échafaudage de façade Échafaudage de pied PIR ou Échafaudages échafaudages intérieurs roulants Échafaudages Consoles avec sur pignons filets sur Localisation Périmètre du bâtiment Intérieurs du bâtiment Page 55 sur 70 Planification Chargé de sa mise en œuvre Entretien Répartition des frais Selon le planning Voir CCTP Voir CCTP Selon le planning Rampants de toiture Intervention charpente couverture Voir CCTP Hauteur planche d'égouts Intervention charpente couverture Voir CCTP Voir CCTP Échafaudages sur consoles Consoles avec protection dite dur et bâche anti chute Autres Trémies d escalier Tour escalier ou accès poste de ( autre accès à travail, sous sol au la toiture ) niveau supérieur Selon le planning Au fur et à mesure de l avancement de chantier

56 Page 56 sur TRAVAUX SPECIFIQUES PRESENTANT UN DANGER PARTICULIER 9.1. Présence d amiante : En cas de présence d amiante non friable ou non friable dans un bâtiment, du type plaque de toiture ou façade, éléments de cheminée, conduits, canalisations, joints plats, produits d étanchéité, dalles de sol et faux plafonds (liste non limitative) l entreprise devra en assurer son élimination selon les règles définies dans le paragraphe 4 du guide de prévention pour les travaux de retrait ou de confinement d amiante ou de matériaux en contenant édité par l INRS (ED 8 15 octobre 98). L entreprise qui procédera à cette élimination devra posséder une certification émanant d un organisme agréé, désigné «FORMATION SPECIALISEE AMIANTE NON FRIABLE» conforme au décret du 7 février En ce qui concerne les colles contenant ou pouvant contenir de l amiante «effet buvard», il sera fait référence à la recommandation de l article du paragraphe 4 du guide de prévention précité. Il appartiendra au titulaire du présent marché de s assurer, dans le cadre de la parfaite connaissance des travaux à exécuter, que d autres parties du bâtiment ne sont pas contaminées. Dans le cas de présence d amiante non diagnostiquée (conduits de canalisation, etc.), le titulaire devra, dès sa découverte, en avertir le maître d œuvre. Lot concernés et localisation : non connue a ce jour Type de rapport réalisé :... Conclusion du rapport :... Localisation de présence d amiante:.auncune a ce jour

57 Page 57 sur Présence de plomb : RISQUES LIES A LA PRESENCE DE PLOMB : ATTENTE DIAGNOSTIQUE Préalablement aux travaux, des dispositions seront prises par le Maître d'ouvrage pour analyser et déceler la présence éventuelle de plomb dans les matériaux susceptibles d'en contenir, les résultats de ces prélèvements devront être communiqués par le Maître d'ouvrage à l'entreprise, afin qu elle puisse mettre en œuvre les procédures de retrait ou confinement des zones de produits contaminés et assurer la protection des travailleurs de tous les lots contre les risques liés à l'inhalation de poussières de plomb conformément aux dispositions de l'arrêté du 12 juillet 1999 En conclusion si l'état des risques a révélé la présence de revêtements contenant du plomb, une information doit être portée par le Maître d'ouvrage à la connaissance des occupants de cet immeuble et des ouvriers du bâtiment susceptibles de faire des travaux sur ces revêtements Lot concernés et localisation :... Type de rapport réalisé : :..... Conclusion du rapport :..:..... Localisation de présence de plomb : non connue a ce jour 9.3. Autres matériaux ( poussières ) Lot concernés et localisation :tout les lots Mesure de prévention à mettre en œuvre: masque anti poussière ou extracteur d'aire avec filtre au besoin 9.4. Travaux de démolition Lots concernés : lot démolition Localisation : voir cctp

58 Page 58 sur 70 9,5 Travaux de grande hauteur : Lots concernés sont :..aucun Localisation:... Conditions d interventions : L utilisation d échelles doubles et simples et escabeaux sont interdits ( R du Code du Travail ) L utilisation des escabeaux et échelles dans le chantier Art. R du Code de Travail [Anc. art. R ]. Il est interdit d'utiliser les échelles, escabeaux et marchepieds comme poste de travail Toutefois, ces équipements peuvent être utilisés en cas d'impossibilité technique de recourir à un équipement assurant la protection collective des travailleurs ou lorsque l'évaluation du risque a établi que ce risque est faible et qu'il s'agit de travaux de courte durée ne présentant pas un caractère répétitif. Art. R du Code de Travail [Anc. art. R ]. L'employeur s'assure que les échelles, escabeaux et marchepieds sont constitués de matériaux appropriés compte tenu des contraintes du milieu d'utilisation. Ces matériaux et leur assemblage sont d'une solidité et d'une résistance adaptées à l'emploi de l'équipement et permettent son utilisation dans des conditions adaptées du point de vue ergonomique Travaux de terrassement ou de tranchés : Lots concernés gros œuvre et plomberie Localisation des travaux :chantier Conditions d interventions :..a définir au ppsp

59 9.7. Travaux de fondations ou sondage : Lots concernés : non connue a ce jour Conditions d interventions :a définir au ppsps Page 59 sur 70

60 Page 60 sur DISPOSITIONS PRISES EN MATIERE DE DANGER LIEES A LA CO-ACTIVITES Seront traitées à l avancement des travaux et planning d intervention Décalages d intervention (travaux superposés, protections collectives) : Conformément à un planning élaboré par la maîtrise d œuvre, les interventions ne devront pas à avoir recours à des superpositions de tâches Le maître d œuvre avec l accord du coordonnateur réalisera un phasage des travaux de manière à éviter les superpositions et juxtaposition de tâches Lorsqu il n est pas possible d éviter les superpositions de travaux par un décalage des interventions des entreprises concernées, l entreprise située en partie haute prendra les dispositions pour installer et entretenir un dispositif physique permettant de supprimer le risque de chute de matériel ou de matériaux engendré de cette superposition Des protections de la zone de chaque intervenant sera mise en place (garde corps, bâches, filets, contreplaqué) Dans le cas ou s opérait un retard important sur le planning et qu il faille faire appel à des travaux conjugués, le maitre d œuvre et le coordonnateur se concerterons pour établir un planning spécifique à de telles interventions A défaut les travaux superposés seront interdits Isolation de certaines zones (travaux bruyants, nocif, utilisation de substances toxiques) Dans le cas des peintures à base de solvants, il y a lieu de prendre des dispositions telles que le port de masques à ventilation assisté, la ventilation des pièces

61 Page 61 sur MODALITE DE COOPERATION ENTRE LES ENTREPRISES, LES EMPLOYEURS, LES TRAVAILLEURS INDEPENDANTS 11.1 Établissement du P.P.S.P.S. Dès qu elle en a connaissance, l entreprise diffusera au coordonnateur de sécurité et de santé son P.P.S.P.S Sous -traitance Les entreprises sous traitantes ont l obligation d établir un P.P.S.P.S et effectuer la visite d inspection commune et devront être agrée auprès du maître d ouvrage les prestataires de services Un prestataire de services est toute personne physique ou morale, y compris un organisme public, qui offre des services. L'entreprise ayant besoin de faire intervenir un prestataires de services devra lui fournir son PPSPS, lui transmettre une copie du PGC,l'accueillir au même titre qu'un sous traitant collège inter entreprise de sécurité de santé et de conditions de travail sans objet Article du CODE DU TRAVAIL R Le collège inter entreprises se réunit pour la première fois dès que deux entreprises au moins sont effectivement présentes sur le chantier, puis au moins tous les trois mois sur convocation de son président ( le coordonnateur SPS ). En outre, il est réuni par celui-ci : - 1 A la demande de la majorité des représentants ayant voix délibérative ; - 2 A la demande motivée du tiers des membres représentant les salariés ; - 3 A la suite de tout accident ayant eu ou ayant pu avoir des conséquences graves Responsabilité directe des travaux Les chefs d entreprises devront veiller à ce que les dispositions suivantes soient suivies e respectés sous peine de mise en demeure : Port du casque obligatoire Port de chaussures de sécurité, de gants pour la manutention de matériaux coupants, de lunettes pour soudure, poussières, de masque dans le cas de poussières d huile de décoffrage Équipement de protections individuelles (EPI) à prévoir (harnais, stop chute, longes,) Les entreprises qui ne respectent pas les consignes de sécurité pourront être à invité à quitter le chantier L établissement de P.P.S.P.S et la visite préalable d inspection commune sont obligatoires avant toute intervention sur le site Le cheminement devra être libéré de tous matériaux ou obstacles

62 Page 62 sur 70 La priorité sera appliquée aux protections collectives et des points d ancrages seront ajoutés pour chaque opération spécifique après validation par un organisme de contrôle Les échelles ne peuvent être utilisées en poste de travail Les échelles seront impérativement fixées en tête et dépasser le niveau à monter d un mètre Pour tout travail en hauteur, aucun employé ne sert en situation de risque ( pose de garde corps, de filets, port du harnais) Tout personnel démontant une protection collective et sans remplacement ou remise en état, engage la responsabilité de son employeur Les responsables des entreprises doivent tenir compte des observations du PGC Application du décret du 8 JANVIER 1965 et textes d applications et des décrets de mise à jour Hygiène et sécurité du chantier Chaque entrepreneur : est tenu de prendre toutes les dispositions afin d assurer la sécurité du chantier, l hygiène et la sécurité des travailleurs ainsi que la sécurité publique. doit se soumettre à toutes les obligations réglementaires qui lui incombe. doit vérifier la conformité, l adéquation du matériel qu il utilise sur le chantier doit procéder aux épreuves et vérifications réglementaires du matériel qu il utilise sur le chantier est responsable du respect des consignes concernant l hygiène et la sécurité sur le chantier et à l extérieur de celui-ci. doit faire respecter le plan de circulation du site INSPECTION COMMUNE Préalablement à l intervention sur le chantier, le coordonnateur procédera avec chaque entreprise y compris ses sous traitants à une inspection commune au cours de laquelle sont notamment précisées les consignes à observer ou à transmettre et les observations particulières de sécurité et de santé pour l ensemble de l opération (ART. R à 5) En cas de sous traitance, les entreprises titulaires de lots devront informer le coordonnateur de manière à procéder à la dite inspection Toute intervention sur le site d une entreprise n ayant pas réalisée l inspection commune avec le coordonnateur, est strictement interdite Le maître d œuvre devra transmettre au coordonnateur suffisamment tôt, les noms des entreprises amenées à intervenir sur le chantier Ce délai doit permettre aux entreprises d effectuer l inspection commune avec le coordonnateur avant le démarrage des travaux, établir le PPSPS en tenant compte des informations contenues dans le PGC ainsi que les consignes décrites lors de ladite inspection, et il doit également permettre au coordonnateur l analyse du PPSPS

63 12. DECLARATION PREALABLE (exemple) OPERATION : Nature : Délai : Début des travaux prévisionnelle : Adresse : NOTA: Le maître d'ouvrage doit envoyer la déclaration préalable aux organismes de préventions territorialement compétents au lieu de l'opération. Elle adressé à la date de dépôt du permis de construire lorsque celui ci est requis,dans le cas contraire au moins trente jours avant le début effectifs des travaux Nombre d'entreprises présumées : Effectif présumé : Page 63 sur 70

64 13. LISTE DES INTERVENANTS NOM MAÎTRE D OUVRAGE VILLE D'ENGHIEN LES BAINS COORDONNEES MR BRATIGNY [email protected] MAITRE D'OEUVRE F.PEIFFER B.FREYCENSON M.ROSSIT ARCHITECTES 57 Rue de la paix TROYES Tél : Fax : ECONOMISTE COORDONNATEUR SPS BUREAU DE CONTROLE QUALICONSULT SECURITE 16 rue de la république BOUFFEMONT Page 64 sur 70

65 ENTREPRISES LOT N 1 LOT N 2 LOT N 3 LOT N 4 LOT N 5 LOT N 6 LOT N 7 LOT N 8 LOT N 9 LOT N 10 LOT N 11 LOT N 12 LOT N 13 LOT N 14 LOT N 15 LOT N 16 LOT N 17 LOT N 18 LOT N 19 NOM COORDONNEES EFFECTIF DATE DEBUT DES TRAVAUX Page 65 sur 70 DELAI

66 SOUS TRAITANT SOUS TRAITANT DU LOT N SOUS TRAITANT DU LOT N SOUS TRAITANT DU LOT N NOM COORDONNEES EFFECTIF DATE DEBUT DES TRAVAUX Page 66 sur 70 DELAI

67 14. FICHE D APPEL EN CAS D ACCIDENT Tel : 18 POMPIER Fax : Tel : 17 SERVICE D'URGENCE POLICE Fax : Tel : 15 SAMU INSPECTION DU TRAVAIL ORGANISMES OFFICIELS CRAMIF Fax : Avenue Bernard Hirsch, Cergy Pontoise Cedex avenue de Flandre PARIS rue de la république BOUFFEMONT OPPBTP QUALICONSULT SECURITE COORDONNATEUR SPS Page 67 sur 70

68 Page 68 sur PLAN PARTICULIER DE SÉCURITÉ ET DE PROTECTION DE LA SANTÉ Établissement du P.P.S.P.S. a) Dès qu elle en a connaissance, l entreprise diffusera au coordonnateur de sécurité et de santé les éléments suivants : - b) les noms et adresses des entrepreneurs et sous-traitants intervenant dans le processus de réalisation des ouvrages la date approximative d intervention de chaque sous-traitant l effectif prévisible par entreprise des travailleurs affectés au chantier la durée prévue des travaux de chaque sous-traitant Chaque entreprise réalisant des travaux doit rédiger un plan particulier de sécurité et de protection de la santé (P.P.S.P.S.) Avant de démarrer toute intervention sur le chantier. Ce P.P.S.P.S. devra être adapté à l opération considérée. Pour cela, elle dispose de 30 jours à compter de la réception de son marché pour élaborer le P.P.S.P.S. pour l entreprise générale et d une semaine pour les entreprises sous-traitantes. L entreprise du lot principal communiquera son P.P.S.P.S. à toutes les entreprises des autres lots. Le P.P.S.P.S. remplace le plan d hygiène et de sécurité tel que défini à l article L du Code du Travail introduit par la loi 1106 du 6 décembre 1976, aujourd hui abrogée par la loi 1418 du 31 décembre Le P.P.S.P.S. devra comporter un certain nombre de chapitres dont nous dressons la liste dans un canevas type que nous joignons en annexe du présent plan général de coordination. c) Préalablement à toute intervention, chaque entreprise procédera à une inspection commune du chantier avec le coordonnateur sécurité en vue de préciser, en fonction des caractéristiques des travaux à réaliser, les consignes à observer, les P.P.S.P.S. à diffuser par le coordonnateur. Cette inspection commune aura lieu chaque fois que c est possible avant diffusion définitive du P.P.S.P.S., de manière à intégrer éventuellement dans ce document, les consignes résultant de l inspection préalable procédé sur le chantier.

69 d) 12/02/2014 Page 69 sur 70 Chaque entreprise, y compris sous-traitantes, diffusera un exemplaire de son P.P.S.P.S. au coordonnateur sécurité, via l entreprise titulaire du marché. Il doit être conservé par chaque entrepreneur 5 ans après réception des ouvrages. L entreprise du lot principal ainsi que l ensemble des entreprises réalisant des travaux présentant des risques particuliers tels qu énumérés sur la liste prévue à l article L du Code du Travail procéderont en supplément, à une diffusion du P.P.S.P.S. aux organismes administratifs de prévention dont la liste est donnée dans le présent (article 2.1.). Toutes les entreprises tiendront leur P.P.S.P.S. sur le chantier à disposition de ces mêmes organismes de prévention. Au cas où l entrepreneur contractant aurait plusieurs sous-traitants, il serait tenu de leur communiquer, dès la conclusion du contrat, les noms et adresse des autres sous-traitants, de leur transmettre, sur leur demande, les P.P.S.P.S. établis par les autres sous-traitants. Les clauses définies au présent article sont entièrement applicables à tous les sous-traitants et aux prestataires de service travaillant pour le compte de l entreprise titulaire. Toute dérogation à cette règle serait une clause d exclusion immédiate du chantier du traitant ou prestataire concerné sans que l entreprise adjudicataire puisse prétendre à une quelconque indemnité, et sans préjudice de l application des autres clauses des documents contractuels. Contenu du P.P.S.P.S. Le P.P.S.P.S. de chaque entreprise, y compris sous-traitants, indique sa manière détaillée : - les consignes à observer pour assurer les premiers secours aux victimes d accidents et aux malades le nombre de travailleurs du chantier qui ont reçu l instruction nécessaire pour donner les premiers secours en cas d urgence le matériel médical existant sur le chantier les mesures prises pour assurer dans les moindres détails, le transport dans un établissement hospitalier de tout victime d accident semblant présenter des lésions graves les installations d hygiène et des conditions de travail et des locaux destinés au personnel sur le site les mesures spécifiques prises par l entreprise pour éliminer les risques propres à ses travaux, ceux découlant du lieu, de l exploitation et des autres entreprises en décrivant les procédés de construction et d exécution, les modes opératoires, les matériels, les dispositifs, installations, utilisation de substance en préparation etc.... Ce document doit être tenu à jour tout le long du déroulement des travaux au fur et à mesure du déroulement de l opération

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