C.C.T.P. PRESCRIPTIONS COMMUNES TERRASSEMENTS - VRD GROS ŒUVRE - MACONNERIE CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE BOIS

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1 C.C.T.P. CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Lot n 01 Lot n 02 Lot n 03 Lot n 04 Lot n 05 Lot n 06 PRESCRIPTIONS COMMUNES TERRASSEMENTS - VRD GROS ŒUVRE - MACONNERIE CHARPENTE COUVERTURE BARDAGE BOIS ETANCHEITE SERRURERIE MENUISERIE EXTERIEURE CHAUFFAGE - ELECTRICITE CONSTRUCTION D UNE CHAUFFERIE BOIS AUTOMATIQUE A SAVIGNY-LE-SEC (21380) Maître d ouvrage : Communauté de Communes Forêts Seine et Suzon 4 rue des Ecoles MESSIGNY ET VANTOUX Dossier Maîtrise d œuvre : 7 bd Rembrandt DIJON T E.mail : csi@betcsi.fr JF. PELLE Architecture 79 avenue Victor Hugo DIJON T E.mail : jfpellearchi@orange.fr Date : Octobre 2014

2 SOMMAIRE 1 GENERALITES CONSISTANCE DES TRAVAUX DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE EXECUTION DES TRAVAUX MATERIAUX ISOLATION ACOUSTIQUE ISOLATION THERMIQUE PROTECTION FEU SECURITE COORDINATION RESERVATIONS - TROUS ET PERCEMENTS SCELLEMENTS - REBOUCHAGES - CALFEUTREMENTS - RACCORDS DESCRIPTION DES OUVRAGES PORTES PORTE ISOLANTE CF PORTE INTERIEURE CF GRILLES DE VENTILATION ET D'AERATION OUVRAGES DIVERS FERME-PORTE SÉLECTEUR DE FERMETURE : Sans objet SUPPORT ÉCHELLE TRAPPES TRAPPE METALLIQUE POUR TREMIE DE REMPLISSAGE TRAPPE COUPE-FEU D ACCES SILO TRAPPE ET GUILLOTINE Date : octobre 2014 Modifié : Page 2

3 1 GENERALITES 1.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX Le présent devis descriptif a pour objet la construction d une chaufferie bois automatique, sur un terrain situé Place de la Mairie à SAVIGNY LE SEC (21380). Les travaux, objets du présent lot, comportent la fourniture et le façonnage, le transport à pied d'œuvre, le montage et la pose des éléments nécessaires à la réalisation des travaux de serrurerie retenus pour ce programme, des dispositifs de sécurité s'y rapportant et notamment : - les portes, trappes. - les gardes corps. - ouvrages divers de serrurerie. - les réglages et mise en jeu éventuels durant la période de garantie. - les travaux de mise en conformité. - le nettoyage de tous les ouvrages avant réception. - etc DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE EXECUTION DES TRAVAUX Les travaux du présent lot seront soumis, en tout ce qui leur est applicable, aux prescriptions techniques et normes en vigueur à la date de valeur des travaux du marché, et notamment aux spécifications des documents ci-après. La liste ci-dessous n'est pas limitative et inclut implicitement tous documents d'ordre réglementaire parus ou à paraître jusqu'à la remise des offres. GENERALITES Les caractéristiques de dimensions, de forme, de qualité et de mise en œuvre des matériaux employés dans les travaux font partie des prescriptions définies par les Cahiers du CSTB et prescriptions du REEF. Dans le cas où les ouvrages décrits au présent devis descriptif ne figureraient pas au REEF ou en diffèreraient par leur conception, l'entrepreneur devra toujours se conformer à l'esprit de ces documents quant à la qualité et à la mise en œuvre des matériaux, et respecter strictement les prescriptions de mise en œuvre du fabricant. Pour les articles qui pourraient comporter des indications opposées à celles des normes citées, sans qu'aucune spécification expresse de l'architecte ait été faite, l'entrepreneur devra toujours en référer aux normes avant même de remettre ses prix. Date : octobre 2014 Modifié : Page 3

4 Il convient de noter que l'entreprise devra exécuter, comme étant compris dans son prix, sans exception ni réserve, tous les travaux nécessaires et indispensables pour l'achèvement complet de son lot suivant les règles de l'art. En conséquence, elle ne pourra jamais arguer que les erreurs ou omissions aux plans et devis descriptif puissent la dispenser d'exécuter tous les travaux de son corps d'état, ou fassent l'objet d'une demande de supplément de prix. NORMES Les matériaux et leur mise en œuvre doivent satisfaire aux dispositions des normes françaises NF de l'afnor, et en particulier :. Classe A : Métallurgie. Classe B : Carrière céramique verre réfractaires bois liège. Classe C : Electricité. Classe D : Economie domestique hôtellerie ameublement aménagements. Classe E : Mécanique. Classe G : Textiles et cuirs. Classe P : Bâtiment et génie civil. Classe S : Industries diverses. Classe T : Industries chimiques. Classe X : Normes fondamentales - normes générales Notamment :. A : métallisation au pistolet.. P : dimensions des garde-corps et rampes d'escaliers.. P : résistance des garde-corps préfabriqués.. P : charges permanentes et surcharges à admettre dans les constructions.. P : portes de chaufferie et locaux assimilés.. P à 426 : concernant la quincaillerie de bâtiment.. P : pièces d'appui et seuils en fonte.. P : menuiserie métalliques - terminologie.. P : protection contre la corrosion et préservation des états de surface des menuiseries métalliques.. P : fermetures pour baies libres et portails - spécifications techniques - règles de sécurité.. P : lieux de travail - fermeture à effacement vertical à fonctionnement mixte - règles de sécurité.. P : portes de garage d habitation à usage individuel - portes basculantes et sectionales à tirage direct - dispositions vis-à-vis du risque de chute du tablier. P à 515 : joints à base d'élastomère. et particulièrement celles de la série A, concernant la métallurgie, ainsi que : - Norme P : règles de sécurité relatives aux dimensions des garde-corps et rampes d'escaliers Date : octobre 2014 Modifié : Page 4

5 - norme NF P et relatives aux charges d'exploitation des constructions, aux charges permanentes et surcharges d'exploitation dûes aux forces de la pesanteur. - norme NF P révisée concernant les dimensions de coordination des ouvrages et des éléments de construction. - etc... DOCUMENTS TECHNIQUES UNIFIES (DTU) Les prescriptions des Documents Techniques Unifiés suivants, dans leur édition la plus récente, seront applicables aux matériaux et à l'exécution des travaux : 37.1 MENUISERIES METALLIQUES (DTU P ) 36.1/37.1 CHOIX DES FENETRES ET DES PORTES EXTÉRIEURES EN FONCTION DE LEUR EXPOSITION (FD P ). 39 MIROITERIE - VITRERIE (DTU P ) 34 FERMETURES 34.1 OUVRAGES DE FERMETURE POUR BAIES LIBRES (DTU P ) Toutefois, par dérogation au DTU, l'entreprise conserve, en tant que spécialiste et en raison même de sa qualification professionnelle, la responsabilité de l'étude détaillée des ouvrages concernés, en liaison avec ceux des autres lots. REGLES DE CONCEPTION ET CALCUL Les travaux du présent lot seront soumis, en tout ce qui leur est applicable, aux prescriptions techniques et normes en vigueur à la date de valeur des travaux du marché, et notamment aux spécifications des documents ci-après : a - Avis techniques Les avis techniques instruits et prononcés par un groupe spécialisé de la Commission Ministérielle créée par l'arrêté du 2 Décembre 1969 et ses modificatifs, compte tenu des réserves formulées par la Commission Technique de l'arces. Il est entendu qu'en cas de contradiction avec les Normes Françaises, DTU et règlements, seuls ces derniers priment. b - Documents publiés par le CSTB - Recueil des Eléments et Ensembles Préfabriqués (REEF) publié par le CSTB. - Cahier des Clauses Techniques Générales applicables aux travaux de bâtiments. - Recommandations des bureaux de contrôle. - Règles N 84 modifiées 95 (DTU P ) - Action de la neige sur les constructions. - Règles NV65 révisées 67 (DTU P ) - Règles définissant les effets de la neige et du vent sur les constructions et annexes. - Règles parasismiques: règles PS 92 (DTU P ). - Réglementation thermique 2012 (RT2012) : * règles Th-U Date : octobre 2014 Modifié : Page 5

6 * règles Th-S * règles Th-I Réglementation relative à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les bâtiments compte tenu du classement de l'édifice. c - Publications des organismes professionnels Ces documents ne peuvent en aucun cas prévaloir sur les règlements, normes et DTU. En cas de contradiction, seuls ces derniers priment. - Tolérances dimensionnelles du gros œuvre des bâtiments traditionnels -annales ITBTP. - Fascicule de l'unm - tolérances dimensionnelles des ouvrages en maçonnerie. - Aux spécifications techniques «TECMAVER» - Aux recommandations techniques des Fabricants. - Cahier des Charges du Certificat d'essais conformes au CERF. - Normes et recommandations de l'ewaa (European Wrought Aluminium Association) pour les parties d'ouvrages en Aluminium. Tous documents officiels complétant ou modifiant les textes désignés ci-dessus en vigueur à la date de la soumission et relatifs aux travaux de serrurerie dans leur édition la plus récente. DECRETS ET REGLEMENTS L'entreprise chargée de l'exécution des travaux du présent lot est tenue de respecter les lois, décrets, arrêtés, normes, documents techniques du REEF et règlements qui s'appliquent à cet édifice. D autre part, la réglementation concernant la sécurité sera appliquée, notamment (liste ci-après non exhaustive) : - code de l'urbanisme. - code de la construction et de l'habitation. - code du travail. - code de la santé publique. - règlement sanitaire départemental. - code de la santé publique relatif aux règles propres à préserver la santé de l'homme contre les bruits de voisinage. - inspection départementale des services incendie, sans supplément de prix, et de se conformer aux exigences du permis de construire. - réglementation relative à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les bâtiments compte tenu du classement de l'édifice. - réglementation relative à «l'accessibilité aux personnes handicapées à mobilité réduite des bâtiments d'habitation collectifs neufs et des logements qu'ils contiennent». - réglementation relative à l'accessibilité des équipements aux personnes handicapées. - décret du 20 Mars 1978 concernant l'emploi des fibres d'amiante pour le flocage des bâtiments. - instruction technique n 247 du 3 mars 1982 relative au mécanisme de déclenchement des dispositifs de fermeture résistant au feu et de désenfumage. Date : octobre 2014 Modifié : Page 6

7 - arrêté du 30 juin 1983 modifié relatif à la classification des matériaux de construction et d'aménagement selon leur réaction au feu et définition des méthodes d'essais. - circulaire du 9 mai 1985 relative au commentaire technique des décrets et du 7 décembre 1984 concernant l'aération et l'assainissement des lieux de travail. - décret n du 14 novembre 1988 modifié pris pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre III : Hygiène, sécurité et conditions de travail) en ce qui concerne la protection des travailleurs dans les établissements qui mettent en œuvre des courants électriques. - décret n du 13 juillet 1992 relative à l élimination des déchets ainsi qu aux installations classées pour la protection de l environnement. - décret n du 8 juillet 1992 modifié concernant l'aptitude à l'usage des produits de construction (Transposition de la Directive 89/106/CEE). - arrêté du 31 mai 1994 relatif au classement minimal des matériaux de revêtement des escaliers des lieux de travail. - décret n du 30 juin 1995 fixant les prescriptions particulières de sécurité applicables aux travaux effectués sur les ascenseurs, ascenseurs de charge, escaliers mécaniques, trottoirs roulants et installations de parcage automatique de véhicules et modifiant le décret du 10 juillet 1913 portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail. - circulaire DRT n 96-3 du 25 mars 1996 relative à la mise en œuvre du décret n du 30 juin 1995 fixant les prescriptions particulières de sécurité applicables aux travaux effectués sur les ascenseurs, ascenseurs de charge, escaliers mécaniques, trottoirs roulants et installations de parcage automatique de véhicules et modifiant le décret du 10 juillet 1913 portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail. - instruction technique n 249 (intégrée à l'arrêté du 25 juin 1980) relative aux façades. - décret n du 26 janvier 1994 relatif à l'accessibilité aux personnes handicapées des locaux d'habitation, des établissements et installations recevant du public, modifiant le code de la construction et de l'habitation et le code de l'urbanisme. - décret n du 11 janvier 1993 : règles générales d'utilisation des équipements de travail et moyens de protection, y compris les équipements de protection individuelle. - décret n du 8 janvier 1965 modifié et complété portant règlement d'administration publique pour l'exécution des dispositions du livre II du code du travail (titre II : Hygiène et sécurité des travailleurs) en ce qui concerne les mesures particulières de protection et de salubrité applicables aux établissements dont le personnel exécute des travaux du bâtiment, des travaux publics et tous autres travaux concernant les immeubles (JO du 20 janvier 1965 rectifié au JO du 4 février 1965). - directive cadre 89/391du 12 juin 1989 concernant la mise en œuvre de mesures visant à promouvoir l'amélioration de la sécurité et de la santé des travailleurs au travail (JO des CE du 29 juin 1989). - loi 91/1414 du 31 décembre 1991 modifiant le code du travail et le code de la santé publique en vue de favoriser la prévention des risques professionnels et portant transposition de directives européennes relatives à la santé et à la sécurité du travail (JO du 7 janvier1992). - décret n du 6 mai 1995 modifiant le décret n du 8 janvier 1965 et le décret n du 14 novembre décret n du 20 février 1992 complétant le code du travail et fixant les prescriptions particulières d'hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure. - directive 92/57 CEE du 24 juin 1992 concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé à mettre en œuvre sur les chantiers temporaires ou mobiles. Date : octobre 2014 Modifié : Page 7

8 - loi du 31 décembre 1993 relative aux opérations de bâtiment et de génie civil. - décret du 26 décembre 1994 relatif à l'intégration de la sécurité et à l'organisation de la coordination en matière de sécurité et de protection de la santé lors des opérations de bâtiment et de génie civil. - décret du 4 mai 1995 relatif au collège interentreprises de sécurité, de santé et des conditions de travail et modifiant le code du travail. - décret du 6 mai 1995 modifiant le code du travail et divers textes réglementaires en vue de les rendre applicables aux travailleurs indépendants ainsi qu'aux employeurs exerçant directement une activité sur un chantier de bâtiment ou de génie civil. - arrêté du 7 mars 1995 fixant le contenu de la déclaration préalable à laquelle sont soumises certaines opérations de bâtiment ou de génie civil et pris pour l'application de l'article R du code du travail. - circulaire DRT n 96-5 du 10 avril 1996 relative à la coordination de bâtiment et de génie civil. - décret du 31 mars 1992 relatif à la sécurité et à la santé lors de la construction de lieux de travail. - décret du 12 avril 1988 portant modification des articles R à R et à R du code de la construction et de l'habitation relatifs aux caractéristiques thermiques des bâtiments autres que d'habitation et de leurs équipements. - décret du 14 décembre 1972 relatif au contrôle et à l'attestation de la conformité des installations électriques intérieures aux règlements et normes de sécurité en vigueur. - loi du 4 janvier 1978 relative à la responsabilité et à l'assurance dans le domaine de la construction. Les prescriptions, les décrets, arrêtés, règlements, normalisation et tous documents officiels complétant ou modifiant les textes désignés ci-dessus en vigueur à la date de la soumission relatifs aux travaux du présent lot dans leur édition la plus récente. Afin d'alléger la présentation du présent dossier, les dispositions de ces documents (liste non limitative) ne sont reproduites que partiellement. L'entrepreneur, cependant, reconnaît en avoir une parfaite connaissance ainsi que de tous textes réglementaires subséquents applicables à la date des travaux MATERIAUX Généralités L'entrepreneur du présent lot devra comprendre dans ses prix tous moyens de mise en œuvre qu'il jugera utiles, ainsi que tous les accessoires et matériels nécessaires à la bonne exécution de ses prestations. Les ouvrages faisant l'objet du présent lot devront présenter des qualités de rigidité suffisantes et seront conçus suffisamment robustes pour supporter l'utilisation correspondant aux locaux et emplacements auxquels ils sont destinés. A cet effet, l'entrepreneur devra prévoir des sections de métal, des profils de menuiseries métalliques et épaisseurs de tôle suffisants pour permettre aux ouvrages de présenter ces qualités. Il devra, en outre, prévoir les renforcements des sections qui pourraient être indiquées dans le présent devis descriptif et qu'il jugerait bon de renforcer pour une exécution de son travail suivant les règles de l'art. Date : octobre 2014 Modifié : Page 8

9 Il ne pourra, en aucun cas, se prévaloir d'un supplément dans le cas où un ensemble jugé trop peu rigide lui serait refusé par l'architecte et demandé de remplacer, et ceci avant, pendant ou après l'exécution de cet ensemble. Avant toute mise en fabrication, l'entrepreneur remettra au Bureau de Contrôle ses plans d'exécution pour approbation. Cette dernière ne saurait en aucun cas couvrir l'entrepreneur si, par la suite, il se révélait des erreurs ou malfaçons. L'accord de l'architecte ne concernant que l'aspect esthétique de l'ouvrage considéré. Il est expressément spécifié que l'entrepreneur du présent lot se conformera aux dispositions réglementaires concernant les hauteurs de garde-corps et qu'il est entièrement responsable de leur conformité, même si les plans de l'architecte comportent des cotes erronées. Les plans comporteront tous détails et notes de calcul concernant les fixations et scellements de ces ouvrages. A la demande -soit de l'architecte, soit du Maître d'ouvrage- l'entrepreneur devra se soumettre aux essais de résistance des garde-corps. Suivant précision de la norme P , le montant de ces essais sera à sa charge Caractéristiques fonctionnelles Déterminées suivant les prescriptions du FD P , concernant le choix des fenêtres et des portes extérieures, en fonction de leur exposition, les menuiseries du présent lot devront correspondre au classement minimal suivant : - Classe d'étanchéité à l'air : A*2 - Classe d'étanchéité à l'eau : E*4 - Classe d'étanchéité au vent : V*A2 Chaque ensemble et son vitrage devra répondre aux prescriptions d'isolation phonique, fixées par les normes, lois en vigueur. Tout pont thermique et point faible acoustique devront être évité, notamment aux liaisons des menuiseries avec les autres ouvrages, tels que structure béton Protection des ouvrages 1/ Protection des métaux ferreux Tous les ouvrages en métaux ferrigène reçoivent une protection antirouille avant mise en œuvre ; elle est constituée, selon les cas, par : a- une peinture antirouille Date : octobre 2014 Modifié : Page 9

10 Elle est réalisée par trempage en atelier après décapage et décalaminage par projection d'abrasifs au degré de soin n 2 dit "décapage très soigné", les peintures à haute teneur en zinc doivent faire l'objet d'un décapage au degré de soin 2 1/2 à 3. Les peintures employées doivent être agréées au préalable à leur emploi par le Maître d'œuvre et le lot "peintures-tentures". Les parties de pièces rendues inaccessibles après l'assemblage en atelier ou le montage sur le chantier reçoivent une couche primaire de peinture antirouille (minium de plomb ou chromate de zinc). Les surfaces à peindre sont préalablement grattées ou brossées. Cette protection doit être équivalente à celle offerte par une galvanisation de classe "Z275" conformément à la norme NF A Par exception, les pièces destinées à être enrobées de béton ne sont pas peintes. Après pose, l'entrepreneur du présent lot doit la révision de cette protection antirouille. b- une galvanisation à chaud Lorsque la galvanisation est effectuée avant transformation, la protection est obtenue par grenaillage et métallisation par projection effectuée en continu, suivant procédé GPZ d'une épaisseur minimale de : * 20 microns pour ouvrages intérieurs. * 28 microns pour ouvrages extérieurs. Lorsque la galvanisation est effectuée après transformation, la protection est obtenue par sablage et métallisation manuelle au pistolet d'une épaisseur minimale de 40 microns, soit par décapage chimique et immersion dans le zinc fondu classe "Z300" conformément à la norme NF A Pour les pièces embouties, pliées à froid aux galets, il est procédé à une galvanisation à chaud classe "A275" conformément à la norme NF A La galvanisation par électro-zingage des ouvrages extérieurs ou exposés aux intempéries est à proscrire. 2/ Protection des ouvrages aluminium et alliages légers Les ouvrages mis en œuvre doivent être systématiquement protégés contre la corrosion due aux agents atmosphériques ou aux couples électrolytiques avec des matériaux adjacents. Toutes les menuiseries métalliques du projet sont composées à partir de profils extrudés en alliage d'aluminium, répondant à la norme NF A première catégorie, qualité D.A.A. traités par anodisation EWAA-EURAS classe 15, épaisseur de la couche : 15 à 19 microns, finition satinée chimique, teinte naturelle (ou) traité par prélaquage type Protimisation ou équivalent. Les profilés et quincaillerie en alliage léger sont protégés : a- soit par anodisation : selon les prescriptions des normes Européennes EWAA-EURAS, qualité DAA, classe 15, finition satinée chimique, teinte naturelle. b- soit par thermolaquage : de coloris au choix du Maître d'œuvre Date : octobre 2014 Modifié : Page 10

11 Le revêtement des surfaces en aluminium est exécuté industriellement. Le pré-traitement chimique est immédiatement suivi d'un séchage artificiel lui-même suivi de l'application de poudre polyester saturée en utilisant des pistolets montés sur robots (pistolages automatiques), ces diverses opérations devant s'enchaîner en continuité. - revêtement thermo-durcissable sans solvant - épaisseur : 60 à 80 microns - réticulation-polymérisation à : C - classement feu CSTB : M0 - cœfficient d'adhérence : 200 K - cm2 minimum - garantie bonne tenue 10 ans couverte par Cie d'assurance (attestation à fournir) - ONHGIP : 6 étoiles Les panneaux pleins de remplissage sont en tôle d'aluminium anodisée ou protimisée ou équivalent Protection chantier L'entrepreneur devra la protection de ses ouvrages jusqu'au moment de leur mise en peinture par le Peintre. Tous les ouvrages en aluminium seront protégés des taches de chantier par mise en place d'un film plastique ou vernis pelable. Ces protections seront enlevées par l'entrepreneur du présent lot avant la réception des travaux Quincaillerie Le devis descriptif ne donnant que l'essentiel des précisions sur les conditions de réalisation des ouvrages, l'entrepreneur de serrurerie devra mettre systématiquement en œuvre tout complément de quincaillerie et d'équipement nécessaire à leur exécution complète, et ceci, même si ces compléments ne sont pas décrits au présent lot. La quincaillerie sera toujours de première qualité et devra être agréée au préalable par l'architecte. Elle portera le label NF S.N.F.Q. TOUTES LES GARNITURES SERONT METALLIQUES. TEINTE : chromée. Nota : - les poignées de manœuvre seront positionnées à 1,30 m maxi du sol fini des locaux. - l'entrepreneur est tenu, dans son offre de prix, d'indiquer les références et le prix "catalogue" des quincailleries proposées. Date : octobre 2014 Modifié : Page 11

12 Serrure Elles proviendront de Firmes disposant d'un service après-vente organisé. Les serrures de sûreté feront en outre l'objet d'une garantie d'une année attestée par un certificat délivré par le Fabricant et destiné au Maître de l'ouvrage. En tout état de cause, toutes les serrures fournies seront conformes aux normes françaises en vigueur. Serrures : type «BRICARD» ou équivalent pour toutes les portes. Cylindres: selon organigramme Maître d Ouvrage Livraison et entretien des ouvrages Après la pose, le réglage et le scellement des éléments, l'entrepreneur devra s'assurer qu'ils sont fixés de façon parfaite. Après l'exécution des travaux de peinture, il vérifiera toutes les quincailleries, pour s'assurer de leur parfait état de fonctionnement, huiler les pièces si nécessaire et livrer le tout dans un excellent état de fonctionnement. Pendant les délais de garantie, l'entrepreneur assurera l'entretien de ses ouvrages et devra, chaque fois qu'il y sera requis, effectuer les révisions qui s'avèreraient nécessaires. Les travaux occasionnés aux autres corps d'état par les révisions, l'entretien, la remise en état ou le remplacement d'ouvrages défectueux seront à la charge de l'entrepreneur du présent lot ISOLATION ACOUSTIQUE Il sera fait application : - du code de la construction et de l habitation (CCH); les caractéristiques minimales sont fixées dans les arrêtés du 30 juin de l arrêté du 30 mai 1996 (et des éventuels arrêtés préfectoraux le complétant) concernant la prise en compte des secteurs bruyants (bruits du trafic routier et ferroviaire, bruits d avions) pour déterminer l isolement acoustique à respecter contre les bruits extérieurs dans le secteur concerné. Les ouvrages du présent lot devront assurer une isolation phonique conforme à la réglementation en vigueur. A cet effet, ces ouvrages seront exécutés avec soin pour éviter les crevasses, fissures, etc... Les épaisseurs des murs indiquées aux plans sont des épaisseurs minimales ; il appartient au présent Entrepreneur de dimensionner ses ouvrages en fonction des divers revêtement des autres lots afin d'obtenir les affaiblissements acoustiques imposés par la réglementation ; pour cela, il devra consulter le C.C.T.P. des lots concernés. Date : octobre 2014 Modifié : Page 12

13 NOTA IMPORTANT : - l'entreprise devra obligatoirement prévoir des ouvrages/matériaux dont les caractéristiques phoniques permettent de respecter la réglementation «acoustique». - un procès-verbal de classement acoustique sera obligatoirement fourni pour chaque matériau mis en œuvre (contribuant à l'amélioration acoustique des divers ouvrages des constructions) ISOLATION THERMIQUE Tous les ouvrages devront assurer une isolation thermique conforme à la réglementation en vigueur ; à cet effet, les ouvrages seront exécutés avec soin. Toutes les épaisseurs indiquées aux plans et CCTP sont des épaisseurs minimales. Tous les ouvrages seront déterminés en fonction de la réglementation en vigueur, notamment : - pour extension: réglementation thermique 2012 (RT2012): * règles Th-U * règles Th-S * règles Th-I - pour bâtiment existant: arrêté du 3 mai 2007 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des bâtiments existants PROTECTION FEU Les normes "feu" en vigueur seront respectées. Tous les éléments et ouvrages devront satisfaire à "l'instruction relative à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les bâtiments" compte tenu du classement de l'édifice. Lorsque les portes devront satisfaire à des exigences découlant du règlement de sécurité, ce sont les performances de l'ensemble (huisserie, porte, serrurerie) qui seront à considérer. Ces ensembles feront l'objet d'un marquage indélébile de la part du Fabricant donnant les performances feu. Les blocs portes ou tout autre ouvrage classés coupe-feu ou pare-flamme devront avoir fait l'objet de procèsverbaux d'essais et posséder l'agrément C.S.T.B. correspondant au degré requis. Cet agrément sera remis au Bureau de Contrôle avant commande de ces ouvrages. Ces stabilités au feu sont indiquées sur les plans SECURITE Il sera prévu à charge de la présente entreprise la mise en place des protections nécessaires destinées à assurer la sécurité du personnel. Il sera tenu compte également des prescriptions du PGCSPS. Date : octobre 2014 Modifié : Page 13

14 La sujétion, compris entretien et dépose, sera réputée incluse dans l offre de l entreprise. De même, l'entrepreneur est censé connaître et doit appliquer toutes les règles de sécurité du domaine de sa profession, et notamment celles concernant : - les caractéristiques dimensionnelles et physico-chimique des matériaux et ouvrages. - la prévention contre l'incendie. - la prévention contre les accidents de travail : gardes corps, échafaudage, filets de protection, etc COORDINATION En plus de la coordination générale avec l'entreprise du lot "gros œuvre" concernant la réserve des trous et scellements, les coordinations suivantes sont indispensables avec le lot "gros œuvre" pour réservation de feuillures, dimensionnement des réservations et ventilation, etc Tous les détails ou façons concernant les ouvrages de ce lot et nécessaires à une bonne exécution des travaux dans les règles de l'art devront être clairement spécifiés sur les plans d'exécution du présent lot. Il est enfin particulièrement précisé que tous travaux qui pourraient être réclamés à d'autres lots seront à la charge du présent lot s'ils n'ont pas été attribués à un lot précis ; pour cela, l entrepreneur du présent lot est tenu de consulter le C.C.T.P. tous corps d état. 1.4 RESERVATIONS - TROUS ET PERCEMENTS A/ Dans ouvrages créés/modifiés L'entrepreneur du présent lot doit: - fournir, en temps utile, à l'entrepreneur du lot "gros œuvre" toutes les indications nécessaires à la réservation des trous à prévoir pour la mise en place de ses ouvrages. - avant coulage du béton et/ou le montage des maçonneries, vérifier que tous les ouvrages à incorporer sont bien en place et correctement implantés. - après coulage du béton et/ou le montage des maçonneries, vérifier que toutes les réservations seront conformes aux plans de réservations établis par la présente entreprise. - l approvisionnement et la mise en œuvre, sur le chantier, des ouvrages à incorporer au fur et à mesure de l'avancement des travaux afin de ne pas retarder l'entrepreneur de «gros œuvre». Les percements non réservés pendant le cours des travaux, faute de renseignements, seront à la charge de l'entrepreneur du présent lot. Aucun percement ne sera effectué dans le béton armé sans l'avis du Bureau d'etudes béton armé de l'entreprise de "gros œuvre". Date : octobre 2014 Modifié : Page 14

15 Au cas où il serait nécessaire de faire de nouveaux trous dans le béton armé, ces derniers seront effectués par l'entrepreneur du lot "gros œuvre" si des précautions particulières s'avéraient nécessaires, mais aux frais de l'entreprise du présent lot, défaillante. Nota : - les percements non réservés pendant le cours des travaux (dans ouvrages neufs/modifiés), faute de renseignements, seront à la charge de l'entreprise du présent lot, y compris si nécessaire l intervention de l entreprise de gros œuvre et de son bureau d étude. - toutes les incorporations dans ouvrages de toutes natures incombent au présent lot. B/ Dans ouvrages existants Toutes les réservations, trous et percements dans ouvrages existants (quelle que soit la nature de l'ouvrage) sont à charge du présent lot, y compris intervention (si nécessaire) d'un bureau d'étude pour vérification/modification des structures. 1.5 SCELLEMENTS - REBOUCHAGES - CALFEUTREMENTS - RACCORDS Les fixations de ses ouvrages se font par des moyens traditionnels au moyen de pattes à scellement fendues avec protection antirouille ou par tout autre procédé à soumettre à l'acceptation du Maître d'œuvre et du Bureau de Contrôle (si celui-ci est imposé par le Maître d'ouvrage). Pour les ouvrages à fixer sur les planchers précontraints, seules les chevilles auto-foreuses sont autorisées. NOTA IMPORTANT : dans les poutres et poutrelles précontraintes, les fixations sont interdites. Tous les scellements, rebouchages, calfeutrements et raccords incombent à la présente entreprise. Sauf spécification contraire au présent C.C.T.P., tous les ouvrages du présent lot sont prévus -selon casposés ou scellés à charge du présent lot. Date : octobre 2014 Modifié : Page 15

16 2 DESCRIPTION DES OUVRAGES Généralités : - la pose (sauf spécifications contraires) de tous les ouvrages du présent lot incombe au présent lot. - tous les joints d'étanchéité à l'air et à l'eau incombent au présent lot ; ils seront obligatoirement agréés "S.N.F.J." ou "C.S.T.B.". - toutes les fixations seront adaptées à la nature du support (maçonnerie, béton, carreaux de plâtre, plaques de plâtre cartonnées, etc ). 2.1 PORTES PORTE ISOLANTE CF Fourniture et pose d une porte double battant, comprenant : - Cadre dormant métallique scellé avec pattes à scellement. - Barre de seuil en fer cornière, compris patte à scellement. - Porte tôlée 2 faces avec isolation intérieure (avec battue centrale pour porte 2 vantaux). - Larmier en partie supérieure du bloc porte (pour porte extérieure) fixé en engravure dans la maçonnerie, compris scellement. - Jet d'eau métallique en partie inférieure (pour porte extérieure). - Ferrage par : - 3 paumelles sur chaque vantail. - verrous encastrés haut et bas sur semi-fixe. - serrure avec barre anti-panique & 1/2 cylindre sur organigramme du Maître d Ouvrage. - ferme-porte selon article Joint coupe-feu périphérique entre dormant/vantaux. - Coffret "bris de glace" pour clés, compris marteau avec chaînette. Type "LUTERMAX" des Ets "FICHET" ou équivalent. DIMENSIONS : 90 x 210 (passage libre). TENUE AU FEU : CF ½ H FINITION : galvanisation & thermolaquage. TEINTE : RAL au choix de l architecte. LOCALISATION : PORTE EXTENSION CHAUFFERIE. Date : octobre 2014 Modifié : Page 16

17 2.1.2 PORTE INTERIEURE CF Fourniture et pose d une porte CF ½ H à âme pleine comprenant : - huisserie métallique, - vantail à âme pleine avec parement stratifié, - ferrage par 4 paumelles, - serrure 1 point à mortaiser, - cylindre sur organigramme existant, - joint d étanchéité et d amortissement en périphérie en caoutchouc fixé mécaniquement en fond de feuillure, - garniture en ensemble adaptée au type de serrure. - barre anti-panique - ferme-porte selon article TYPE : porte de type MALERBA CF 30/PL ou équivalent. DIMENSIONS : 80 x 205 environ à vérifier sur place selon dimensions de la baie existante. TENUE AU FEU : CF 1/2H. LOCALISATION : EN LOCAL SOUS-STATION DE LA MAIRIE SELON PLAN n SUJETIONS : cette prestation comprendra la dépose et l enlèvement de la porte existante de la chaufferie existante. 2.2 GRILLES DE VENTILATION ET D'AERATION Sans objet : à charge du lot Chauffage. 2.3 OUVRAGES DIVERS FERME-PORTE Ferme-porte à "glissière" (gauche-droit) avec vis de réglage assurant une fermeture silencieuse et l'enclenchement de la serrure, et de force appropriée aux poids et dimensions des ouvrages. Fixation en applique par vis et contre-plaque. Nota: les ferme-portes sont à prévoir sur chaque vantail. LOCALISATION: POUR PORTE CHAUFFERIE. Date : octobre 2014 Modifié : Page 17

18 2.3.2 SÉLECTEUR DE FERMETURE : Sans objet SUPPORT ÉCHELLE Fourniture et pose d un support d échelle en tube rond avec platines de fixations. FINITION : galvanisation à chaud. LOCALISATION: POUR ACCES A LA TRAPPE DU SILO 2.4 TRAPPES TRAPPE METALLIQUE POUR TREMIE DE REMPLISSAGE Fourniture et pose compris toutes sujétions d une trappe coulissante au-dessus de la trémie de remplissage du silo, comprenant : - rails de guidage bas compris fixations, renforts, dispositif anti-soulèvement, etc toute longueur. - rails de guidage haut compris fixations, renforts, dispositif anti-déraillement, etc toute longueur. - trappe 2 vantaux coulissants avec rabats sur l avant, compris : o une ossature en tube (section selon charges et surcharges), o des entretoises en tube (section selon charges et surcharges), o une tôle aluminium structurée, permettant l écoulement de l eau sur l avant (épaisseur selon charges et surcharges), o dispositifs pour manœuvre, roulettes, roulements, guides, butées, etc o équipement : dispositif de fermeture genre loquet à ressort avec cadenas, poignées de tirage métalliques, jet d eau métallique en partie inférieure des ouvrants, jet d eau métallique en partie supérieure des ouvrants, jet d eau métallique en partie latérale des ouvrants, - Sujétion de fixations de l ensemble. Tenue de feu : sans objet Surcharges : 250 kg/m2 Dimension : selon plan Finition : aluminium laqué teinte RAL au choix de l architecte LOCALISATION : TREMIE DE REMPLISSAGE DU SILO (voir plan). Date : octobre 2014 Modifié : Page 18

19 2.4.2 TRAPPE COUPE-FEU D ACCES SILO Fourniture et pose d une trappe CF comprenant : - Huisserie en tôle d acier avec pates à scellement avec protection par primaire antirouille époxydique. - Vantail de type isolant formant caisson avec structure interne en tôle d acier avec renforts de ferme-porte et de serrure et parements en tôle d acier galvanisé. - 2 pivots avec butée à billes. - Serrure 1 point à motoriser avec cylindre sur organigramme du maître d ouvrage. - Joints coupe-feu périphériques intumescent. - Type MD 601T MALERBA. - Dimensions : 80 x 140 (passage libre). - Tenue au feu : CF ½ H - Finition : galvanisation et thermolaquage. - Teinte : RAL au choix de l architecte. LOCALISATION : TRAPPE D ACCES SILO TRAPPE A GUILLOTINE Fourniture et pose d une trappe, comprenant : - 2 fers latéraux en U en acier galvanisé formant coulisses avec finition par vis dans les tableaux de la baie de la trappe d accès. - 1 panneau perforé aluminium type gantois R2T12 avec double pli périphérique de rigidification. - Dimension des panneaux : 78 x 60 cm environ. LOCALISATION : TRAPPE ACCES SILO. Date : octobre 2014 Modifié : Page 19