Immeuble, Le Square Duvernay

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Immeuble, Le Square Duvernay"

Transcription

1 Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ville d'aix-les-bains Gras Philippe Jazé-Charvolin Marie-Reine Désignation Dénominations Appellations immeuble Le Square Duvernay Localisation Aire d'étude et canton Localisations Aire d'étude : Quartier de la gare Canton : rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Historique Le terrain sur lequel est implanté l'immeuble provient de la vente, en 1992, d'une partie de la propriété Graber-Nuvernay. La parcelle est alors divisée en trois parties principales : la première, à l'est, sur laquelle s'élève la villa Graber-Duvernay, la seconde, à l'ouest, attribuée à la SCI Duvernay et la troisième, au sud, acquise par la Ville pour la création d'un square "afin de protéger les arbres situés dans le parc de cette propriété et d'assurer un espace de verdure aux riverains". La municipalité se réserve également des bandes de terrain pour l'aménagement de trottoirs. Seul un garage pour deux voitures accolé à la villa est démoli. En avril 1992, la SCI Duvernay, représentée par l'agence Savoie de la Société de missions et de coordinations immobilières située à Paris, obtient le permis 4 septembre 2015 Page1

2 de construire un immeuble de 25 logements. Les plans sont dressés par l'architecte aixois Jean-Louis Chanéac. Le chantier, confié à l'entreprise savoyarde de travaux publics G. Miletto débute en octobre Un permis de construire modificatif, obtenu le 20 avril 1994 par l'architecte Michel Ortolland de l' Atelier Chanéac Architecture, porte principalement sur les façades et la distribution du rez-de-chaussée. Le bâtiment est achevé en mai Périodes Dates Auteurs Principal : 4e quart 20e siècle 1994 (daté par source) Auteur : Chanéac Jean-Louis (architecte, attribution par source) Auteur : Ortolland Michel (architecte, attribution par source) Auteur : Entreprise savoyarde de Travaux publics, G. Miletto (entrepreneur, attribution par source) Description Cet immeuble de 25 logements est implanté à un angle de rues. Il présente un plan en L avec façade principale orientée à l'ouest. Il compte un sous-sol occupé par des garages, un rez-de-chaussée et quatre étages carrés. Son toit à longs pans à croupes est couvert d'ardoise de schiste. L'accès aux niveaux supérieurs est assuré par un escalier en vis dans une cage demi-hors-oeuvre situé au centre de la façade occidentale. A chaque étage un couloir longitudinal dessert les appartements. Murs Toit Élévations extérieures Étages Couvertures Escaliers béton ardoise élévation à travées sous-sol ; rez-de-chaussée ; 4 étages carrés toit à longs pans croupe escalier demi-hors-oeuvre escalier en vis en maçonnerie Autres organes de circulations ascenseur ; rampe d'accès Intérêt et protection 4 septembre 2015 Page2

3 Statuts juridiques propriété privée Références documentaires Documents d'archive AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 92 C Permis de construire accordé à la SCI Du Vernay pour la construction d'un collectif de 25 logements, 6 avril 1992 AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 94 C Permis de construire modificatif accordé à la SCI Du Vernay pour la modification d'un collectif de 25 logements, 20 avril 1994 Documents figurés Projet d'un immeuble de logements. Plan de masse et espaces verts. Plan n 02 / Jean-Louis Chanéac, architecte. Aix-les-Bains, janvier Ech. 1 : tirage de plan ; 48 x 76 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 92 C 1007) Projet d'un immeuble de logements. Sous-sol. Plan n 03 / Jean-Louis Chanéac, architecte. Aix-les-Bains, 14 janvier Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 62,5 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 92 C 1007) Projet d'un immeuble de logements. Coupe transversale et coupe partielle. Plan n 10 / Jean-Louis Chanéac, architecte. Aix-les-Bains, 14 janvier Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 62,5 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 92 C 1007) Projet d'un immeuble de logements. Façades sud et ouest. Plan n 11. [Elévation avant modifications] / Jean-Louis Chanéac, architecte. Aix-les-Bains, 14 janvier Ech. 1 : tirage de plan : coul. ; 61 x 89 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 92 C 1007) Projet d'un immeuble de logements. Façades nord et est. Plan n 12. [Elévation avant modifications] / Jean-Louis Chanéac, architecte. Aix-les-Bains, 14 janvier Ech. 1 : tirage de plan : coul. ; 61 x 89 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 92 C 1007) Projet d'un immeuble de 25 logements. Permis modificatif, rez-de-chaussée / Atelier Chanéac architecture, [Michel Ortolland, architecte]. Aix-les-Bains, 22 février Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 42 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 94 C 1018) 4 septembre 2015 Page3

4 Projet d'un immeuble de 25 logements. Permis modificatif, 1er étage. [2e et 3e étages semblables] / Atelier Chanéac architecture, [Michel Ortolland, architecte]. Aix-les-Bains, 22 février Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 42 cm. (AC Aixles-Bains. 4 T 26, n 94 C 1018) Projet d'un immeuble de 25 logements. Permis modificatif, 4me étage / Atelier Chanéac architecture, [Michel Ortolland, architecte]. Aix-les-Bains, 22 février Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 42 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 94 C 1018) Projet d'un immeuble de 25 logements. Permis modificatif, façade ouest / Atelier Chanéac architecture, [Michel Ortolland, architecte]. Aix-les-Bains, 22 février Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 42 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 94 C 1018) Projet d'un immeuble de 25 logements. Permis modificatif, façade sud / Atelier Chanéac architecture, [Michel Ortolland, architecte]. Aix-les-Bains, 22 février Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 42 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 94 C 1018) Projet d'un immeuble de 25 logements. Permis modificatif, façade est / Atelier Chanéac architecture, [Michel Ortolland, architecte]. Aix-les-Bains, 22 février Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 42 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 94 C 1018) Projet d'un immeuble de 25 logements. Permis modificatif, façade nord / Atelier Chanéac architecture, [Michel Ortolland, architecte]. Aix-les-Bains, 22 février Ech. 1 : tirage de plan ; 29,7 x 42 cm. (AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 94 C 1018) Données complémentaires F-EBE-Collectifs-Aix-les-Bains Formulaire de données complémentaires architecture des dossiers collectifs de l'aire d'étude de la ville d'aix-les-bains (Immeuble ; Maison ; Hôtel de voyageurs) Position Mitoyen Alignement 0 sur rue non 4 septembre 2015 Page4

5 Nombre de façades sur rue Nombre de corps de bâtiments Villégiature 0 Situation de la porte d'entrée Nombre d'étages 4 Entresol 0 Balcon 1 Balcon filant 1 Loggia 0 Balcon-loggia 0 Décrochement de façade 0 Matériaux du gros-oeuvre Matériaux des encadrements 2 2 décentrée béton Matériaux des garde-corps bois Forme du toit Cour Puits de lumière 0 Sas 0 Garage 1 Décor de façade Traitement des angles d'îlots Nombre d'escaliers 1 Escalier 1: emplacement Escalier 1: forme Escalier 1: 1ère volée décalée Escalier 1: tour d'escalier 0 béton moulé toit à 2 versants cour-jardin minimum aucun demi-hors-oeuvre en vis 0 4 septembre 2015 Page5

6 Escalier 1: nombre de noyaux Escalier 1: matériaux Ascenseur 1 Escalier 2: 1ère volée décalée Escalier 2: tour d'escalier 0 Escalier en pendant 0 Immeuble faisant parti d'un ensemble Cour commune 0 Entrée commune 0 Escalier commun 0 Façades en rapport 0 Traboule 0 1 béton origine Distribution des logements par couloir longitudinal Datation principale Phase Typologie 0 0 4e quart 20e siècle sélectionné immeuble à deux corps de bâtiment en L Autres dossiers concernés Immeubles Généralités Rue Comte-de-Loche Rue Franklin, puis Docteur Louis-Duvernay Secteur urbain de la Gare 4 septembre 2015 Page6

7 Annexes ANNEXE 1 Liste des propriétaires Avant 1879 : Martin-Franklin Jean, à Chambéry et Martin-Franklin Ernest, à Rome (terre) 1890 : Dunoyer Joseph, plombier (terrain à bâtir) 1921 : Duvernay Louis, feu Alexis, médecin (jardin) 1931 : Mlle Duvernay Marie-Thérèse, puis épouse Graber Jacques 1989 : Bernard Graber-Duvernay, docteur, Jean-Luc Graber, psychiatre, Pierre Graber et Dominique Graber, épouse Bonnefoy-Cudraz (jardin) 1992 : SCI Du Vernay ou Duvernay, représentée par Phénix Alain, à Annecy 1994 : les copropriétaires de l'immeuble Le Square Duvernay ANNEXE 2 Le concept architectural (CHANÉAC Jean-Louis. Extrait d'un document publicitaire. AC Aix-les-Bains. 4 T 26, n 94 C 1018, [1994]) La somptuosité des arbres du Square Duvernay, et l'architecture pleine de charme de la maison en rotonde m'ont conduit à définir une architecture ordonnancée et calme, déclinant des balcons en attique, des loggias profondes, habitables, facilement protégées du soleil, embellies par de vastes jardinières d'angle. L'entrée de l'immeuble est soulignée par une colonne monumentale, la cour intérieure s'orne de pergolas qui forment une liaison architectural avec la villa. Tout a été mis en oeuvre pour élaborer une architecture qui ne subisse pas les injures du temps et des modes passagères. 4 septembre 2015 Page7

Maison, actuellement bureaux

Maison, actuellement bureaux Maison, actuellement bureaux 95 avenue du Grand-Port Chourdy-Pont Rouge Aix-les-Bains Dossier IA73002139 réalisé en 2013 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine

Plus en détail

Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole

Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole Hôtel de voyageurs, Hôtel de la Galerie, puis Grand Hôtel de la Galerie, puis Métropole Hôtel, actuellement Hôtel Métropole 11 place Carnot 179 rue du Casino Centre historique Aix-les-Bains Dossier IA73001168

Plus en détail

Immeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie

Immeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie Immeuble, résidence de tourisme Les Loges du Park et immeuble de bureaux, cabinet de radiologie 105 avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002126

Plus en détail

centre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria

centre courrier et bureau d'aix-les-bains Victoria Poste, centre courrier et bureau d'aix-les- Bains Victoria 15 avenue Victoria avenue Marie-de-Solms rue Jean-Louis-Victor-Bias Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002123 réalisé en 2012 Copyrights

Plus en détail

Restaurant les Covagnes

Restaurant les Covagnes Restaurant les Covagnes Flaine Front de neige Magland Dossier IA74000962 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ecole d'architecture

Plus en détail

Villa dite Saint-Cloud

Villa dite Saint-Cloud Villa dite Saint-Cloud 54 boulevard Frédéric-Garnier Royan Dossier IA17046390 réalisé en 2014 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine culturel Enquêteur : Suire

Plus en détail

usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA

usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA Usine de serrurerie Rhône-Isère dite Ronis SA 16 au 28 rue des Tuileries Lyon 9e Dossier IA69000024 réalisé en 2000 Copyrights Copyrights Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ;

Plus en détail

Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage

Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage Usine de décolletage Anthoine Emile et ses fils actuellement Sté M.B.A. décolletage 50 rue Jeanne-d'arc avenue de Saint-Martin rue des Rânes Sallanches Dossier IA74000771 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights

Plus en détail

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison

Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison Ferme dite la Vieille Cour, actuellement maison 11 route côtière Chenac-Saint-Seurin-d'Uzet Dossier IA17045091 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Poitou-Charentes, Inventaire du patrimoine

Plus en détail

Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora

Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora Usine frigorifique de la Société des Entrepôts Frigorifiques Lyonnais, actuellement société Socora 24 rue Seguin Confluent Lyon 2e Dossier IA69000067 réalisé en 2001 Copyrights Copyrights Auteurs Région

Plus en détail

ensemble d'édifices à cour commune

ensemble d'édifices à cour commune Ensemble d'édifices à cour commune, dit Cour Wavrans cour Wavrans 134 à 136 rue Denfert-Rochereau quartier Saint-Jean Saint-Quentin Dossier IA02002956 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs (c)

Plus en détail

usine de petit matériel électrique

usine de petit matériel électrique Usine de petit matériel électrique dite Lampes Visseaux, puis Claude, Paz et Visseaux, puis I.T.T. puis G.T.E., actuellement Sylvania Lighting International France (S.L.I. France) 22 rue Berjon Lyon 9e

Plus en détail

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006 Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil

Plus en détail

3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009

3-5 rue Jean-Quitout Montchat Lyon 3e Dossier IA69001272 réalisé en 2009 Usine métallurgique (fabricant de cuivrerie) Rome et étalage pour magasins Ulmo et Wergrove puis Buyret frères et Cie tissage mécanique puis Buyret frères et Lévy plombier puis Electro- Ceres puis S.A.B.

Plus en détail

Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2

Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2 Ascenseur indépendant : ascenseur incliné 2 Flaine Forum Flaine Forêt Arâches-la-Frasse Dossier IA74000939 réalisé en 2006 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine

Plus en détail

Eglise paroissiale Saint-Martin

Eglise paroissiale Saint-Martin Eglise paroissiale Saint-Martin place de la Mairie Armbouts-Cappel Dossier IA59002570 réalisé en 2005 Copyrights Copyrights Auteurs (c) Région Nord - Pas de Calais - Inventaire général Frémaux Céline Rédacteur

Plus en détail

77-77b rue Etienne-Richerand Lyon 3e Dossier IA69001278 réalisé en 2009. Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ville de Lyon

77-77b rue Etienne-Richerand Lyon 3e Dossier IA69001278 réalisé en 2009. Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Ville de Lyon Charpente Perrier frères puis Bourgey marchand de bois et savonnerie puis fournisseur industriel Netex Sno puis ébéniste Denys et UNICO meubles puis transport Limousin et chauffage Marcadal actuellement

Plus en détail

CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION

CONNAISSANCE DU PATRIMOINE ARCHITECTURAL ET URBAIN RAPPORT DE PRÉSENTATION ARCHITECTURAL ET URBAIN ZPPAUP Montpellier Gambetta Clemenceau Figuerolles Rapport de présentation Juillet 2006 Page 73 Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager SECTEUR GAMBETTA

Plus en détail

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011

INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 CIRCULATIONS VERTICALES INBTP-TECHNOBAT-LECON_011 1 PROGRAMME LECONS LECON_001 [T] Présentation Notions de Technobat LECON_002 [T] Technobat Tropicale Les classes énergétiques LECON_003 [T] Les matériaux

Plus en détail

AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter

AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter AGORA 2014 Appel à idées Habiter les toits à Bordeaux Et pour compléter 1 SOMMAIRE Vues générales des toits 3 Type de charpentes, de la plus simple à la plus sophistiquée quelques coupes transversales

Plus en détail

Etat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré

Etat de conservation : établissement industriel désaffecté ; restauré Département : IA000251 Aire d'étude : Limoges Adresse : Emile-Zola (rue) 2, 12 Dénomination : usine de chaussures Destinations : immeuble de bureaux ; immeuble à successives et actuelles Appellation et

Plus en détail

UN NOUVEAU CADRE DE VIE...

UN NOUVEAU CADRE DE VIE... UN NOUVEAU CADRE DE VIE... Résider sur la rive d un parc Située au cœur du nouveau quartier résidentiel Rives de Seine, la résidence Rive de Parc est une réalisation exceptionnelle à plusieurs titres.

Plus en détail

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac

Direction des Services Techniques. Phase I : DIAGNOSTIC. de type «R, X, L» : Ile Fanac Direction des Services Techniques Phase I : DIAGNOSTIC de type «R, X, L» : Ile Fanac Commission Communale d Accessibilité pour les Personnes Handicapées (CCAPH) Réunion n 4 du 13 février 2008 1 ère partie

Plus en détail

Ywood Les Docks Libres à Marseille

Ywood Les Docks Libres à Marseille Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 1 Ywood Les Docks Libres à Marseille Stéphane Bouquet NEXITY / YWOOD FR-Paris, Marseille 2 Ywood Les Docks Libres à Marseille S. Bouquet 5 ème Forum International

Plus en détail

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II

Statistique des permis d'urbanisme. Modèle II MINISTERE DES AFFAIRES ECONOMIQUES INSTITUT NATIONAL DE STATISTIQUE Statistique des permis d'urbanisme Rue de Louvain, 44 1000 Bruxelles Tél : 02/548.62.48 Statistique des permis d'urbanisme Modèle II

Plus en détail

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006

90 rue Jean-Jaurès Creil Dossier IA60001641 réalisé en 2006 Ancienne fonderie de zinc Allary, puis usine de serrurerie (usine de coffres-forts) Fichet, puis garage de réparation automobile, puis dépôt d'autobus, puis entrepôt commercial 90 rue Jean-Jaurès Creil

Plus en détail

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème

PLAN DE SITUATION C'est le plan qui localise votre terrain PCMI 1. SAINT DENIS - Bellepierre Parcelle AY 592. Ech : 1/ 2000 ème PERMIS DE M. X. Plan de situation. Plan de masse 3. Coupe 4. Notice descriptive. Façades et plan de toiture. Insertion graphique 7. Photo dans le paysage proche 8. Photo dans le paysage lointain Mise à

Plus en détail

Département : 77 Référence : IA77000555

Département : 77 Référence : IA77000555 Département : 77 Référence : IA77000555 Aire d'étude Commune Adresse : Melun : Melun : Château (rue du) Titre courant Dénomination : silos : silos Cartographie : Lambert1 0623518 ; 1092962 Cadastre : 1985

Plus en détail

Conception et construction des ouvrages gaz. Club de la Performance Immobilière

Conception et construction des ouvrages gaz. Club de la Performance Immobilière Conception et construction des ouvrages gaz Club de la Performance Immobilière Novembre 2014 RT2012 et arrêté 2 Aout 77 Arrêté du 26 octobre 2010 relatif aux caractéristiques thermiques et aux exigences

Plus en détail

Séminaire Bâtiment Durable :

Séminaire Bâtiment Durable : 1 Séminaire Bâtiment Durable : Reconversion durable d immeubles de bureaux Bruxelles Environnement Focus 2 : Aspects techniques et architecturaux Anders BÖHLKE Program Manager de l Executive Master Immobilier

Plus en détail

Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ;

Vu le dahir du 7 kaada 1371 (30 Juillet 1952) relatif à l urbanisme et, notamment, son article 18 ; Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones. (B.O. n 2739 du 28-4-1965,

Plus en détail

Passage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire

Passage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire Passage inférieur «Blaue Post», escalier provisoire La traversée des voies CFF dans la zone du quai 1 s effectue actuellement en souterrain jusqu à l escalier à proximité de la «Blaue Post» à la Zuchwilerstrasse.

Plus en détail

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux

Expertise vénale Expertise d'un bâtiment existant avant et après travaux Gudrun Xpert - sa Avenue des Arts 50 BE - 1000 Bruxelles tel. 02/515 12 40 98947-07 /VEN Client Mevr Kathleen Van Limburg Vredestraat 25 BE - 1080 Brussel Avenue des arts 50 Belgique - 1000 Bruxelles 11/123.45.67

Plus en détail

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit)

église paroissiale ; cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) Ancienne église paroissiale et cimetière Saint-Pierre de Poulainville, devenus cimetière communal (détruit) place de l' Eglise Poulainville Dossier IA80003711 réalisé en 2002 Copyrights Copyrights Auteurs

Plus en détail

(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE,

(B.O. n 2739 du 28-4-1965, page 489) LE PREMIER MINISTRE, DECRET N 2-64-445 DU 21 CHAABANE 1384 (26 DECEMBRE 1964) DEFINISSANT LES ZONES D HABITAT ECONOMIQUE ET APPROUVANT LE REGLEMENT GENERAL DE CONSTRUCTION APPLIABLE A CES ZONES (B.O. n 2739 du 28-4-1965, page

Plus en détail

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE

LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE LE W, UN ÎLOT VIVANT DANS LA VILLE Habitat, bureaux, commerces : le W conjugue les trois fondamentaux de l urbain. Dans cet esprit, Vauban Immobilier, Scharf Immobilier, GIPA et Rive Gauche CB Richard

Plus en détail

Décrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini.

Décrète : Ce règlement est applicable aux zones définies à l'article premier. Fait à Rabat, le 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964). Ahmed Bahnini. Décret n 2-64-445 du 21 chaabane 1384 (26 décembre 1964) définissant les zones d'habitat économique et approuvant le règlement général de construction applicable à ces zones.( BO n 2739 du 28 Avril 1965)

Plus en détail

Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme?

Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Octobre 2007 : pourquoi la réforme des demandes d autorisation d urbanisme? Objectifs : prise en compte de l insatisfaction et de l attente des usagers réduire le nombre d autorisations simplifier les

Plus en détail

Le financement du projet

Le financement du projet Le financement du projet Comment financer mon projet? 14 Votre budget doit faire l objet d une étude approfondie. Pour vous aider à établir votre plan de financement, faites appel à l Association Départementale

Plus en détail

LES ESCALIERS. Les mots de l escalier

LES ESCALIERS. Les mots de l escalier Les mots de l escalier L escalier :ouvrage constitué d une suite régulière de plans horizontaux (marches et paliers) permettant, dans une construction, de passer à pied d un étage à un autre. L emmarchement

Plus en détail

Pont routier de Condrieu

Pont routier de Condrieu Pont routier de Condrieu R.D. 28 R.D.4 69 Condrieu le Port les) Roches-de-Condrieu Condrieu Dossier IA69006627 réalisé en 2010 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine

Plus en détail

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF)

1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS. Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) 1190W 1-7 RECTORAT DE PARIS Service constructeur des Académies de la région Île-de-France (SCARIF) Dossiers d opérations de construction et d aménagement de bâtiments de l université Panthéon-Sorbonne

Plus en détail

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE

ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE 1 ENSA Paris-Val de Seine Yvon LESCOUARC H ETUDE D UN BATIMENT EN BETON : LES BUREAUX E.D.F. A TALENCE Architecte : Norman FOSTER 2 LES BUREAUX EDF A TALENCE Ce bâtiment de bureaux conçu par l'agence de

Plus en détail

Domaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier

Domaine. à Bayonne. Une nouvelle vie pour un nouveau quartier Domaine du Moulin à Bayonne Une nouvelle vie pour un nouveau quartier ** * Ceci n est pas un label. Cet immeuble fera l objet d une demande de label BBC-effinergie, Bâtiment Basse Consommation, auprès

Plus en détail

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs

L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs L accessibilité des bâtiments d habitation collectifs neufs GUIDE TECHNIQUE POUR L APPLICATION DES TEXTES RÉGLEMENTAIRES Juin 2004 Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1er juillet 1975) Loi n 91-663 du

Plus en détail

2 Pour les puits de lumière :

2 Pour les puits de lumière : CHAPITRE V LES USAGES ET BÂTIMENTS PRINCIPAUX SECTION I RÈGLE GÉNÉRALE Domaine d'application 59. Les normes contenues dans le présent chapitre s'appliquent à toutes les zones. Dispositions générales aux

Plus en détail

3. Ligne Eaux-Vives - Moillesulaz

3. Ligne Eaux-Vives - Moillesulaz 200 3. Ligne Eaux-Vives - Moillesulaz Se développant sur 3,991 km, la ligne des Vollandes relie Les Eaux- Vives à Annemasse en France par Moillesulaz (carte nationale 1/100000). 201 Bâtiment des voyageurs

Plus en détail

Désignation. Localisation. Description de l édifice. Historique, datation édifice. Protection / Statut juridique. Architecte, auteur

Désignation. Localisation. Description de l édifice. Historique, datation édifice. Protection / Statut juridique. Architecte, auteur Nom : Pont sur La Barberolle Typologie architecturale secondaire : Dénomination : ouvrage d'art / pont Dénomination secondaire : Typologie régionale : Localisation Canton : Bourg de Péage / Pays : Drôme

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 28/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3

PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 ECOLE SPECIALE DES TRAVAUX PUBLICS PROJET DE CONSTRUCTION DOSSIER DE FAISABILITE B3 AUTEUR : GABILLAT Arnaud PACAUD Fabien BUSSUTIL Clothilde TAN Vincent B3 1 IMPLANTATION DU PROJET Programme : Réalisation

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST

PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST PROJET DE PÔLE COMMERCIAL SAINT-LOUIS A BREST ENQUÊTE PUBLIQUE DE DÉCLASSEMENT DE LA PORTION DE LA RUE DES HALLES SAINT-LOUIS SITUÉE AU DROIT DE LA RUE DUQUESNE NOTICE EXPLICATIVE 1 LE DECLIN DES HALLES

Plus en détail

ICF La Sablière réalise 70 logements sociaux dans des immeubles haussmaniens au cœur du 8 ème arrondissement de Paris

ICF La Sablière réalise 70 logements sociaux dans des immeubles haussmaniens au cœur du 8 ème arrondissement de Paris ICF La Sablière réalise 70 logements sociaux dans des immeubles haussmaniens au cœur du 8 ème arrondissement de Paris Dossier de presse, 23 février 2011 1 SOMMAIRE Page 3-5 : présentation de l opération

Plus en détail

LOCAUX COMMUNS CREATION D'UNE PEPINIERE D'ENTREPRISES ESQUISSE N 2 RDC R+1 R+2 R+3 TOTAL Accueil 47 473 m2 Bureau administration 15 Local repro/archives 12 Petite salle de réunion 35 Salle de conférence

Plus en détail

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS

PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION. Monument Historique. Place de la République 72000 LE MANS PROJET DE RESTAURATION DE L ANCIEN COUVENT DE LA VISITATION Monument Historique Place de la République 72000 LE MANS 01 PRÉSENTATION DE LA VILLE Le Mans Paris Rennes Nantes Le Mans À seulement 50 minutes

Plus en détail

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence

PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* relatif à un bail de résidence PROCES VERBAL D ÉTAT DES LIEUX DÉTAILLÉ D ENTRÉE / DE SORTIE* * Cocher la case adéquate relatif à un bail de résidence Éditeur responsable : L atelier des droits sociaux Asbl Rue de la Rouge, 4 1000 Bruxelles

Plus en détail

Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement. Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015

Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement. Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015 Opération d Intérêt National Etablissement Public d Aménagement Point d étape projet urbain Bordeaux Saint-Jean Belcier du 12 février 2015 Février 2015 PLAN GUIDE VERSION 2015 Le plan guide LE DOMAINE

Plus en détail

IMMEUBLE DE BUREAUX UNIQUE 1, rue Georges Berger 75017 Paris

IMMEUBLE DE BUREAUX UNIQUE 1, rue Georges Berger 75017 Paris IMMEUBLE DE BUREAUX UNIQUE 1, rue Georges Berger 75017 Paris LE MOST Invesco Real Estate a confié à l agence Axel Schoenert architectes la restructuration complète, la mise en conformité et l accessibilité

Plus en détail

Le plombier chauffagiste a aussi besoin de cette représentation pour savoir ce qu il y a à l intérieur de la maison au niveau des hauteurs.

Le plombier chauffagiste a aussi besoin de cette représentation pour savoir ce qu il y a à l intérieur de la maison au niveau des hauteurs. Les informations du plan Vous connaissez trois types de représentation d un pavillon : 1 : La perspective 2 : Les façades (page 2 ) 3 : La vue en plan (page 3) Observer attentivement la vue de la page

Plus en détail

IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale

IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale Version du 29/04/2015 Imprimé le : 29/04/2015 13:51:30 P.1/11 IEB - Inventaire des enquêtes publiques en Région de Bruxelles-Capitale-

Plus en détail

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE

DOSSIER DE DIAGNOSTIC TECHNIQUE Coordonnées Destinataire Agence de PARIS ZI DU PONT - "LA LEVA" 42300 VILLEREST Tel : 0800400100 Fax :0825800954 A communiquer pour toute correspondance Réalisé le : 27/01/2015 DIRECTION GENERALE DES FINANCES

Plus en détail

Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise

Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise Les étapes d un dossier MOB dans l entreprise 1 Les étapes d un dossier MOB au bureau d études: 1. La réalisation du devis 2. Passage en commande du dossier 3. La demande d éléments 4. Le plan d implantation

Plus en détail

L architecture de Neuilly Collection est fortement inspirée des résidences de standing de Neuilly-sur-Seine et des beaux quartiers de l Ouest

L architecture de Neuilly Collection est fortement inspirée des résidences de standing de Neuilly-sur-Seine et des beaux quartiers de l Ouest L architecture de Neuilly Collection est fortement inspirée des résidences de standing de Neuilly-sur-Seine et des beaux quartiers de l Ouest parisien : larges balcons, grandes ouvertures et matériaux

Plus en détail

les Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007

les Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007 Ferme les Vorzes Magneux-Haute-Rive Dossier IA42003352 réalisé en 2007 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du patrimoine culturel ; Conseil général de la Loire Guibaud

Plus en détail

Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain Superficie habitable

Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain Superficie habitable CST-ID/4102-117 PROPRIÉTÉ DE CHARME ET D EXCEPTION Wavre Prix de vente 925.000 Année de construction 1990 Superficie du terrain 11a 20ca Superficie habitable 422 m2 www.cst-properties.be info@cst-properties.be

Plus en détail

nouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville

nouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville nouvel horizon Quartier Beauregard Une vue sur le soleil, une vue sur la ville ST MALO CAEN ST BRIEUC ICI VANNES LORIENT RENNES LE MANS NANTES Des accès proches et rapides Bus lignes 4 et 30 Métro A à

Plus en détail

CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations

CHAPITRE 5 Dispositions applicables aux usages habitations VILLE DE SAGUENAY CHAPITRE 5 Ville de Saguenay Table des matières Dispositions applicalbles aux usages habitations TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 5 DISPOSITIONS APPLICABLES AUX USAGES HABITATIONS... 5-1 SECTION

Plus en détail

LQCM. Enquête sur la qualité d usage des logements. Expérimentation «Didier DAURAT» Le Polygone à Valence (Drôme)

LQCM. Enquête sur la qualité d usage des logements. Expérimentation «Didier DAURAT» Le Polygone à Valence (Drôme) LQCM logement à qualité et coût maîtrisés Plan urbanisme construction architecture Enquête sur la qualité d usage des logements Expérimentation «Didier DAURAT» Le Polygone à Valence (Drôme) Centre d'études

Plus en détail

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés

Nouveau règlement Accessibilité Handicapés Nouveau règlement Accessibilité Handicapés 1 Les principaux points à retenir en synthèse Prise en compte de tous les handicaps notamment physique, cognitif, mental ou psychique Exigences de performance

Plus en détail

Pessac, ville moderne et attractive

Pessac, ville moderne et attractive Pessac Vignes autour de Pessac Pessac, ville moderne et attractive Réputée pour son cépage et ses grands crus, la ville de Pessac est devenue en quelques années une référence en termes de dynamisme économique

Plus en détail

Remplissez-le avec soin ; la précision de votre évaluation en dépend.

Remplissez-le avec soin ; la précision de votre évaluation en dépend. Premier groupe de presse immobilier français n De Particulier à Particulier n Immoneuf n Faire Construire sa Maison n PAP Vacances n L Éco Habitat n S Installer n Belles Locations de Vacances n Le Guide

Plus en détail

HEIMANN. Architectes EXPERTISE 2610 STAMIER

HEIMANN. Architectes EXPERTISE 2610 STAMIER ill HEIMANN Architectes II EXPERTISE RUE DU DR. -SCHWAB 16-18 HABITATION - RESTAURANT-GARAGE-ATELIER 2610 STAMIER Façade sud-est Façade est Façade nord-est Façade nord-ouest 29 juin 2015 Atelier d'architecture

Plus en détail

CENTRE-VILLE LA ROQUETTE

CENTRE-VILLE LA ROQUETTE ARLES (13) ARLES, TARASCON INVENTAIRE DE LA PRODUCTION ARCHITECTURALE ET URBAINE (1900-1980) CENTRE-VILLE LA ROQUETTE Vue aérienne (CRIGE, IGN, 2003). INVENTAIRE DE LA PRODUCTION ARCHITECTURALE ET URBAINE

Plus en détail

Présentation renouveau école Georges Pamart

Présentation renouveau école Georges Pamart MAIRIE DE QUERENAING DEPARTEMENT DU NORD REPUBLIQUE FRANCAISE LIBERTE EGALITE FRATERNITE Arrondissement de Valenciennes - Canton de Valenciennes Sud www.querenaing.fr Présentation renouveau école Georges

Plus en détail

Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs

Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Le château de Versailles Architecture et décors extérieurs Les rois de France viennent régulièrement chasser à Versailles à partir du XVI ème siècle. Henri IV y amène son fils, le futur Louis XIII. Devenu

Plus en détail

Certificat de surface privative

Certificat de surface privative Certificat de surface privative Numéro de dossier : Date du repérage : Heure d arrivée : Durée du repérage : 14/IMO/0649/DRO 28 / 04 / 2014 9h00 03h00 La présente mission consiste à établir la superficie

Plus en détail

Edeline. À Saint-Cloud. Imaginez votre avenir avec nous. Une co-promotion

Edeline. À Saint-Cloud. Imaginez votre avenir avec nous. Une co-promotion Le Clos À Saint-Cloud 15 appartements NEUFS du studio au 4 pieces et une maison de maitre de 200 m 2 Imaginez votre avenir avec nous Une co-promotion Saint-Cloud, Le charme et la quiétude de l ouest parisien

Plus en détail

Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400)

Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W, L, P, T, S et N - effectif : 1400) Hôtel de Ville (Cat.: 2 - Types : W,, P, T, S et N - effectif : 1400) 23 rue de Paris Mairie : accès au bâtiment depuis la rue / rez-de-chaussée OCAISATION POSSIBIITE D'ACCES POSSIBES REAISES DEPUIS 2009

Plus en détail

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53).

Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Objet : Publicité, enseignes et pré-enseignes. Références : Loi n 79-1150 du 29 décembre 1979 modifiée par la loi n 95-101 du 2 février 1996 (article 53). Le décret n 96-946 du 24 octobre 1996 pris en

Plus en détail

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19

Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT

Plus en détail

CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme

CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme CONSTRUCTION DE 31 LOGEMENTS 852 Avenue de Dunkerque 59160 Lomme Réunion Publique du 20 Décembre 2013 Intervenants: Gildas ROBIC, Directeur Général Adjoint Habitat David Ponchel, Responsable Développement

Plus en détail

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS

OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2 CHAPITRE OBLIGATION D INSTALLATION D UN GARDE-CORPS 2.1. CAS GÉNÉRAL L installation d un garde-corps est obligatoire lorsque la hauteur de chute comptée à partir de la zone de stationnement normal (ZSN)

Plus en détail

HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ

HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ HOPITAL SAINT-MARCOUL Et HOPITAL NOËL-CAQUÉ 332 bis Hospices civils de Reims. Plan des bâtiments de Saint-Marcoul. [rue du Bourg Saint-Denis et rue Brûlée], 1 plan octobre 1877 309 Hospices civils de Reims.

Plus en détail

VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30

VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 VEILLE RÉGLEMENTAIRE Sécurité des personnes Fiche VRE.30 Incendie Code du Travail R4216-1 à R4216-7 ; R4216-11 à R4216-34 Code du Travail R4225-8 Code du Travail R4227-34 à R4227-36 Code du Travail R4227-1

Plus en détail

Ossature - Poteaux-poutres

Ossature - Poteaux-poutres Construction Bois Ossature - Poteaux-poutres 2015 Construction de clos-couverts isolés en ossature bois ou système poteaux-poutres Pionnier de la construction bois dans l Ain, ELCC intègre toutes les compétences

Plus en détail

Mario Botta (1943) Le Musée d'art moderne de San Francisco

Mario Botta (1943) Le Musée d'art moderne de San Francisco Mario Botta (1943) Architecte suisse. De 1961 à 1964, il étudie au Liceo Artistico à Milan puis, jusqu'en 1969 à l'istituto Universitario di Architettura à Venise où il est l élève de Carlo Scarpa. En

Plus en détail

Guide des autorisations d urbanisme

Guide des autorisations d urbanisme Guide des autorisations d urbanisme de Service Urbanisme Villenoy 2014 TABLE DES MATIERES QUEL DOSSIER DEPOSER POUR MON PROJET?... 2 QUELQUES NOTIONS POUR BIEN DEMARRER.... 2 MON PROJET EST-IL SOUMIS A

Plus en détail

Observatoire. > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E

Observatoire. > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E Observatoire > Fiche 26 4 Maisons de ville groupées avec jardin en label H&E Architecte : ALPcar Architectes (Jean-Charles Legrand) & SA Luc Peirolo et Associés (Luc Peirolo) Maître d ouvrage : SAGEP Eau

Plus en détail

Le statut de la copropriété est régi par les lois n 65-557 du 10 juillet 1965 et son décret d'application du 17 mars 1967.

Le statut de la copropriété est régi par les lois n 65-557 du 10 juillet 1965 et son décret d'application du 17 mars 1967. Généralités Généralités Le règlement de copropriété est un acte conventionnel qui fixe les règles d'administration des biens immobiliers des copropriétaires (droits et obligations des copropriétaires)

Plus en détail

Le Confidentiel. 0 805 405 485 Appel gratuit depuis un poste fixe. LNC.fr

Le Confidentiel. 0 805 405 485 Appel gratuit depuis un poste fixe. LNC.fr Accès en voiture : Par l autoroute A620 / E72 / E9 : Sortie 31B (Les Minimes) A 10 minutes du Capitole EN TRANSPORTS EN COMMUN : Métro : station Barrière de Paris, ligne B Bus : arrêt Amat Massot, bus

Plus en détail

COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou

COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou COMMUNE DE DE SAINT-DENIS-D AUTHOU 1, rue Principale 28480 Saint-Denis-d Authou AMENAGEMENT D UN GITE RURAL Rue des Tilleuls 28480 Saint-Denis-d Authou DOSSIER DE DEMANDE DE PERMIS DE CONSTRUIRE MAÎTRISE

Plus en détail

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration?

Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Quel nombre de pièces indiquer sur la déclaration? Quelle surface indiquer sur la déclaration? Le détail de la surface totale de votre local est à indiquer dans

Plus en détail

GUIDE ACCESSIBILITE JANVIER 1999

GUIDE ACCESSIBILITE JANVIER 1999 GUIDE ACCESSIBILITE DES BATIMENTS D'HABITATION Pour l'application des textes réglementaires Loi n 75-534 du 30 juin 1975 (JO du 1 er juillet 1975) Loi n 91-663 du 13 juillet 1991 (JO du 19 juillet 1991)

Plus en détail

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE. de la VILLE de VELIZY SEMIV ------ RESIDENCE LECLERC REGLEMENT DE JOUISSANCE ET DE COPROPRIETE

SOCIETE D ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE. de la VILLE de VELIZY SEMIV ------ RESIDENCE LECLERC REGLEMENT DE JOUISSANCE ET DE COPROPRIETE 1 SOCIETE D ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE de la VILLE de VELIZY SEMIV ------ RESIDENCE LECLERC REGLEMENT DE JOUISSANCE ET DE COPROPRIETE AVERTISSEMENT Ce document n est pas un original, mais une saisie informatique

Plus en détail

L HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud

L HORIZON. À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER. EUROPARC Le parc d activités Créteil sud L HORIZON IMMEUBLE DE BUREAUX 12 RUE LE CORBUSIER À LOUER Surfaces modulables de 215 m 2 à 3 024 m 2 EUROPARC Le parc d activités Créteil sud 2 EUROPARC Balard Une situation exceptionnelle n Aux portes

Plus en détail

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE DE PERMIS D'URBANISME

AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE DEMANDE DE PERMIS D'URBANISME Adresse du bien : Rue Paul Emile Janson de 23 à 25 AUGURIA RESIDENTIEL REAL ESTATE FUND BRUSSELS - Monsieur DELENS Jean- Jacques Rénover et restaurer l'ancien hôtel Ciamberlani. P.R.A.S. : zone d'habitation,

Plus en détail

VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL. à l'appui de la demande d'approbation du plan spécial '' Coop - Les Entilles''.

VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL. à l'appui de la demande d'approbation du plan spécial '' Coop - Les Entilles''. VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS RAPPORT DU CONSEIL COMMUNAL à l'appui de la demande d'approbation du plan spécial '' Coop - Les Entilles''. (du 15 mai 2002) AU CONSEIL GENERAL DE LA VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS

Plus en détail

Réhabilitation du Parc Rodin à Issy-les-Moulineaux Réalisation des escaliers mécaniques et d un skate parc

Réhabilitation du Parc Rodin à Issy-les-Moulineaux Réalisation des escaliers mécaniques et d un skate parc Réhabilitation du Parc Rodin à Issy-les-Moulineaux Réalisation des escaliers mécaniques et d un skate parc CONTACT PRESSE Nadège Moreira nadege.moreira@ville-issy.fr 01 41 23 82 58 Site : www.issy.com

Plus en détail