Surveillance de la santé. Brochure d information dans la cadre du "bien-être au travail"

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1 Surveillance de la santé Brochure d information dans la cadre du "bien-être au travail"

2 Sommaire Sommaire 1 1. Introduction 2 2. Analyse des risques Etablissement de la liste des risques Travailleurs soumis à la surveillance de la santé Examens médicaux Examens médicaux périodiques Examens médicaux périodiques annuels Examens médicaux périodiques non annuels Examens médicaux non-périodiques Examen de santé préalable embauche ou changement d affectation Protection de la maternité Autres examens médicaux Vaccination Les vaccinations obligatoires Les campagnes de vaccinations 6 3. Maladies professionnelles 7 4. Visites fréquentes et systématiques des lieux de travail Visite d entreprise Premiers secours et aide médicale urgente 8 5. Support ponctuel du conseiller en prévention médecin du travail Analyse et avis ponctuels Participation au Comité de prévention et de protection 9 6. Rapports Rapport annuel Rapport de visites d entreprises Autres rapports La surveillance médicale en résumé Contact 12 Brochure d information surveillance de la santé 1

3 1. Introduction Le travail occupe une place importante dans notre vie quotidienne. Nous consacrons beaucoup de notre énergie et de notre temps à son exécution. Le travail et les conditions dans lesquelles il se déroule impliquent parfois des risques pour la santé : utilisation de produits toxiques, de machines dangereuses, port de charges, etc. La surveillance de santé des travailleurs (auparavant : médecine du travail) vise principalement à la promotion et au maintien de la santé des travailleurs par la prévention de ces risques. Les dispositions légales relatives à la surveillance de santé et au bien-être des travailleurs au travail sont reprises dans la Loi sur le bien-être au travail du 4 août 1996, dans ses Arrêtés d exécution du 27 mars 1998, dans l arrêté royal Surveillance de santé du 28 mai 2003, dans le CODEX et dans le RGPT. Le conseiller en prévention - médecin du travail a, en premier lieu, une action préventive qui consiste à: Promouvoir les possibilités d emploi pour tous : Ce qui signifie : proposer des méthodes de travail adaptées, des aménagements du poste de travail et de la tâche de telle manière que chaque travailleur, même ceux dont l aptitude au travail est limitée, puisse travailler optimalement en fonction de leurs possibilités. Dépister aussi précocement que possible les maladies professionnelles et les affections liées au travail et en informer les responsables de la ligne hiérarchique et/ou le personnel. Informer et conseiller les travailleurs sur les affections dont ils seraient atteints. Pratiquement, nos conseillers en prévention médecins du travail effectuent les tâches suivantes : Analyse des risques présents dans votre entreprise Examen médical de vos travailleurs Vaccination de vos travailleurs Dépistage des maladies professionnelles Visite périodique et systématique de votre entreprise Organisation des premiers soins Analyse et avis ponctuels Participation au Comité de Prévention et de Protection La section surveillance de la santé de AristA compte environ 80 médecins du travail suppléés par des infirmières, des assistants et des visiteurs d entreprises niveau II. Elle est dirigée par un médecindirecteur, le Docteur Edelhart Kempeneers. En collaboration avec les directeurs régionaux, le médecin directeur garantit que nos conseillers en prévention-médecins du travail effectueront efficacement et de manière uniforme leurs missions tout en garantissant le plus haut degré de qualité de service. Brochure d information surveillance de la santé 2

4 2. Analyse des risques 2.1. Etablissement de la liste des risques La base de la surveillance de la santé est l analyse des risques. L analyse des risques permet de déterminer quel travailleur sera soumis ou non à la surveillance de la santé. La surveillance de la santé n est pas obligatoire lorsque les résultats de l analyse des risques, qui est exécutée en collaboration avec votre conseiller en prévention interne, et qui est soumise à l avis préalable de votre Comité de Prévention et de Protection, en démontrent l inutilité. A partir de cette analyse des risques, vous devez établir, en collaboration avec notre conseiller en prévention médecin, du travail les listes suivantes : Une liste des postes de sécurité, des postes de vigilance, des activités à risque défini et des activités en contact avec des denrées alimentaires Une liste nominative des travailleurs soumis obligatoirement à la surveillance de la santé Une liste nominative des travailleurs soumis aux vaccinations obligatoires ou aux tests tuberculiniques Une liste nominative des travailleurs qui souhaitent bénéficier de la surveillance de la santé Ces listes nominatives sont annexées à votre plan annuel d action. Vous ne pouvez supprimer aucun travailleur inscrit sur la liste nominative des travailleurs soumis obligatoirement à la surveillance de santé ni y apporter des modifications à cette liste, sauf si vous avez obtenu l accord de notre conseiller en prévention médecin du travail et de votre Comité de Prévention et de Protection. Pour des raisons d organisation pratique AristA vous demande la liste nominative des travailleurs de votre entreprise et l encode dans sa base de données. De cette manière, AristA va générer les listes de surveillance de la santé reprenant les travailleurs et les risques auxquels ils sont soumis ainsi que les différents examens et tests à effectuer. Ces listes sont établies sur base des résultats de l analyse des risques en étroite collaboration avec l employeur, le Service Interne de Prévention et de Protection de l employeur, le conseiller en préventionmédecin du travail de AristA et, si nécessaire, un des conseillers en prévention de notre section Gestion des Risques Travailleurs soumis à la surveillance de la santé Quels travailleurs doivent être examinés par nos médecins du travail? Les travailleurs affectés à un poste de sécurité : c est-à-dire dont le travail peut mettre en danger la sécurité de leurs collègues par la manipulation d engins tels que grues, bulldozers, chariots auto-élévateurs, tous véhicules automobiles, etc. Les travailleurs affectés à un poste de vigilance : c est-à-dire dont le travail consiste en une surveillance permanente du fonctionnement d une installation dans le cas où un défaut de vigilance lors de cette surveillance peut mettre en danger la santé et la sécurité d autres travailleurs de l entreprise ou d entreprises extérieures. Les travailleurs qui exercent une activité à risque défini : c est-à-dire les travailleurs soumis à un risque d exposition à un agent biologique (maladies infectieuses comme le tétanos ou l hépatite), un agent physique (bruit, vibrations, etc.) ou un agent chimique dommageable pour la santé. Les travailleurs soumis à un risque d exposition à des contraintes à caractère ergonomique liées à la pénibilité du travail ou au travail monotone et répétitif ou encore un risque de charge physique ou mentale. Les personnes effectuant un travail de nuit ou un travail posté. Brochure d information surveillance de la santé 3

5 Les travailleurs qui exercent une activité en contact avec des denrées alimentaires. Les jeunes au travail : travailleurs de moins de 21 ans (A.R , remplacé par l A.R ) Les travailleurs moins valides (loi du ) Les travailleuses enceintes ou allaitantes (A.R ) Les stagiaires, apprentis et étudiants (loi du , art. 2) Les intérimaires (A.R ) Les travailleurs ALE (loi du , art. 4) Les travailleurs qui ne rentrent pas dans l une de ces catégories décrites ci-dessus ne doivent pas être examinés par notre conseiller en prévention-médecin du travail. Ils sont appelés «travailleurs nonsoumis» Examens médicaux Examens médicaux périodiques Vos travailleurs soumis doivent périodiquement être examinés par notre conseiller en prévention-médecin du travail. La périodicité (annuelle, biannuelle, tous les 3 ou 5 ans) est déterminée sur la base des risques liés à leurs fonctions. Ces examens sont prévisibles et peuvent par conséquent être planifiés à l avance par AristA Examens médicaux périodiques annuels L évaluation de santé consiste en : l exécution d une anamnèse professionnelle (questionnaire) et les antécédents médicaux du travailleur un examen clinique de l état de santé général et les examens biométriques plus pertinents des examens orientés ou tests fonctionnels orientés des examens biologiques l administration des vaccinations obligatoires et l exécution des tests tuberculiniques l exécution d un examen radiologique si justifié L évaluation de santé prend en moyenne 20 minutes par travailleur. Notre planification électronique nous permet d établir un planning de consultation que vous pouvez consulter 24 heures sur 24 de sorte que vous puissiez être toujours au courant des consultations prévues Examens médicaux périodiques non annuels Pour les personnes travaillant avec des écrans de visualisation, l évaluation de santé se déroule de la même manière que les examens pour les travailleurs examinés annuellement. Toutes les personnes qui travaillent avec des écrans de visualisation sont examinées tous les trois ans si elles ont plus de 50 ans et tous les 5 ans pour les moins de 50 ans. Les travailleurs qui sont soumis au port de charges doivent être examinés tous les trois ans lorsqu ils ont moins de 45 ans. Après 45 ans, l examen est annuel. Brochure d information surveillance de la santé 4

6 2.4. Examens médicaux non-périodiques Les examens médicaux non-périodiques ne peuvent pas être planifiés à l avance par AristA. Si vous souhaitez faire examiner vos travailleurs dans le cadre des situations décrites ci-dessous, vous devez faire une demande spécifique Examen de santé préalable embauche ou changement d affectation Un examen de santé préalable comprend l évaluation de santé avant l entrée en service ou pendant la période d essai (dans le mois) ainsi que l évaluation de santé lors d un changement de fonction ou de tâche, pour laquelle l analyse des risques montre que le travailleur est exposé à un plus grand risque ou à un nouveau risque. Le travailleur et la description de la fonction (du poste de travail) exercée seront examinés Protection de la maternité Cette catégorie de travailleuses jouit d'une protection spéciale prévue dans loi sur le travail du 16 mars 1971 (art 41 à 44) et dans l'arrêté royal du 2 mai 1995 et ses annexes. La protection de la maternité comprend la protection pendant la grossesse et l'allaitement. Dans l'analyse des risques, une attention toute particulière est consacrée à cette catégorie de travailleuses. Lorsqu une travailleuse exerçant une activité pour laquelle un risque important a été établi, l'employeur devra, dés qu il est mis au courant de la grossesse, avertir immédiatement le conseiller en prévention-médecin du travail via une demande d'évaluation de santé. Le conseiller en préventionmédecin du travail fera une évaluation de la santé et proposera éventuellement une adaptation temporaire du poste de travail ou de l'activité. Si cela s avérait impossible, il proposera un écartement de la fonction pour la durée de la grossesse et/ou de l'allaitement. Dans ce dernier cas, une intervention du Fonds des Maladies Professionnelles et/ou de la Mutuelle ou du propre assureur dépendant du statut de la travailleuse est possible Autres examens médicaux Les examens de reprise du travail après 4 semaines d absence pour cause de maladie, d accident ou d accouchement pour les travailleurs soumis à un examen de santé périodique. Les consultations spontanées pour les travailleurs qu ils soient soumis ou non à la surveillance périodique de la santé, qui émettent des plaintes concernant leur sécurité ou leur santé au travail. La surveillance de santé prolongée pour les travailleurs exposés à certains agents biologiques, physiques ou chimiques. L évaluation de santé d un travailleur en incapacité de travail définitive en vue de son reclassement. L extension de la surveillance de santé des travailleurs non soumis aux examens périodiques. Brochure d information surveillance de la santé 5

7 2.5. Vaccination Nos conseillers en prévention médecins du travail peuvent effectuer deux types de vaccination Les vaccinations obligatoires Les travailleurs exposés à des risques spécifiques, reçoivent pendant leur évaluation de santé leur(s) vaccination(s) obligatoire(s). ARISTA commande les vaccins et les met à disposition selon un prix déterminé précédemment Les campagnes de vaccinations Pour les campagnes de vaccinations non obligatoires notamment contre la grippe, ARISTA met à disposition suivant un prix prédéterminé, les vaccins à administrer. Une liste nominative des travailleurs souhaitant être vaccinés doit nous être fournie afin que nos conseillers en prévention médecins du travail puissent les vacciner. Brochure d information surveillance de la santé 6

8 3. Maladies professionnelles Nos conseillers en prévention - médecins du travail analysent les causes des maladies professionnelles, établissent les rapports et recherchent les moyens répondant adéquatement aux risques rencontrés. On entend par maladie professionnelle ou affection liées au travail, chaque affection pour laquelle un lien peut être établi avec l exercice d une activité professionnelle déterminée dans des conditions de travail déterminées. Le point de départ de l évaluation de santé est comme précédemment décrit l analyse des risques. Cette analyse des risques a, entre autres, comme objectif de prévenir les maladies professionnelles. L évaluation de santé est exécutée par nos conseillers en prévention - médecins du travail. Elle est dirigée vers le dépistage précoce des maladies professionnelles afin de limiter les effets en prenant des mesures les plus adéquates possibles. Si un conseiller en prévention - médecin du travail constate un cas de maladie professionnelle, il remplit les documents administratifs à cet effet dans le délai le plus court possible et envoie ces documents aux instances compétentes. En complément de cette procédure formelle définie par la loi, le conseiller en prévention médecin du travail prendra le plus rapidement possible les mesures qui s imposent afin de limiter les effets de la maladie. Ces mesures peuvent, par exemple, prendre la forme de moyens collectifs et individuels de protection, modifications des procédés de travail ou des postes de travail, changement de fonction, Brochure d information surveillance de la santé 7

9 4. Visites fréquentes et systématiques des lieux de travail 4.1. Visite d entreprise Les visites d entreprises ont pour but d'évaluer, de contrôler et finalement de diminuer les dangers et les risques tels que déterminés dans l'analyse des risques. La visite d'entreprise est aussi importante que la surveillance médicale. La connaissance de l'environnement de travail et des postes de travail individuels doit permettre, au conseiller en préventionmédecin du travail d'émettre un avis adapté au sujet de l'aptitude du travailleur et des éventuelles adaptations nécessaires. Un agenda des visites des lieux de travail est établi annuellement en collaboration avec votre Service Interne de Prévention et de Protection. Notre conseiller en prévention-médecin du travail effectuera la visite de tous vos lieux de travail avec votre conseiller en prévention interne et éventuellement un représentant des travailleurs. A l aide d une checklist, il parcourra tous les sujets relatifs au bien-être tels que la sécurité, l hygiène, l organisation des premiers soins, etc. Il peut également durant cette visite effectuer des analyses et des mesures simples ou examiner les causes d éventuels accidents de travail. Il pourra de cette manière prendre des mesures directes et adaptées en concertation avec votre conseiller interne en prévention en cas de constatation de dangers graves et de risque de dommage pouvant nuire à la santé. Si une analyse plus détaillée était nécessaire, il introduira, en concertation avec le conseiller en prévention interne, une demande d intervention auprès de la section Gestion des Risques Premiers secours et aide médicale urgente Le conseiller en prévention médecin du travail veille à l organisation des premiers soins. Cette mission est effectuée pendant la visite d entreprise. Contrôler la une liste reprenant le numéro de téléphone des services d urgence et le nom des secouristes. Il vérifie leur nombre et leur formation et signale les manquements. Cette liste est contrôlée annuellement. Contrôler la liste des produits pharmaceutiques dans les infirmeries. Définir et vérifier l affichage et l exactitude des consignes données aux éventuel(le)s infirmier(e)s. Surveiller la qualité de l accueil (locaux, matériel, boîtes de secours, ). Pour les entreprises de la catégorie D (< de 20 travailleurs) et C (s il y a entre 20 et 50 travailleurs), cette mission se compose de : Vérifier la boîte de secours Contrôler s il y a un ou plusieurs secouristes industriels répertoriés disposant des diplômes légaux obligatoires. Brochure d information surveillance de la santé 8

10 5. Support ponctuel du conseiller en prévention médecin du travail 5.1. Analyse et avis ponctuels En sus des visites d entreprises, nos conseillers en prévention médecins du travail peuvent, à votre demande, participer activement (en première ligne) à la politique du bien-être de votre entreprise. Ce qui signifie entre autre analyser et donner un avis sur : l organisation des lieux de travail l organisation des postes de travail les facteurs d ambiance les agents physiques, cancérigènes, les équipements de travail collectifs et individuels participation à tout projet immobilier, au rapport de mise en service En cas de besoins, ils relaieront votre demande vers nos experts de la section Gestion des Risques afin de pouvoir vous apporter la solution la plus efficace et complète possible Participation au Comité de prévention et de protection Le conseiller en prévention-médecin du travail ou son représentant participe sur demande aux réunions du Comité PPT. La participation de ARISTA au Comité PPT a pour but de vous informer sur : les résultats collectifs de l'évaluation de santé les résultats des analyses et mesures les rapports des visites d entreprises fournir toute autre information importante concernant le bien-être des travailleurs, entre autres les modifications de la loi, les nouveaux risques, les nouvelles méthodes de travail, etc... Brochure d information surveillance de la santé 9

11 6. Rapports 6.1. Rapport annuel ARISTA présente le rapport annuel du Service Externe de Prévention et de Protection conformément au modèle et normes légales. Le rapport annuel est présenté au plus tard le 31 mars de l'année suivante. Le rapport annuel contient un aperçu : des mesures de prévention relatives aux accidents ainsi qu'un résumé des accidents de travail ayant occasionné plus d'un mois d'absence de l'examen des causes des maladies professionnelles des activités exercées par AristA pour votre entreprise 6.2. Rapport de visites d entreprises Le rapport de visite d entreprise analyse la situation présentée dans sa globalité et conformément aux données disponibles. Le rapport d'une visite d'entreprise contient une appréciation de la situation globale, et ne se limite pas à une énumération des lacunes éventuelles. Lorsque des problèmes ou lacunes sont constatés, nous remettons une fiche reprenant, entre autres, la législation, les normes, prescription ou autre base en la matière. Un avis est à chaque fois formulé concernant l'optimisation Autres rapports Grâce à l informatisation de nos services, nous pouvons, à votre demande rédiger à la des rapports plus détaillés, des management tools, afin de renforcer votre politique globale du bien-être. ARISTA dispose de plus d informations que ce qui est exigé par le législateur. Le reporting est un élément stratégique dans la politique de prévention. Le reporting n est pas seulement un objectif mais aussi un outil pour orienter votre politique de prévention et votre politique de bien-être. Via un système de codification détaillé, ARISTA enregistre les données relatives aux bâtiments, les remarques effectuées durant les visites d entreprises, les affections médicales, les informations sur les inaptitudes et la réintégration de travailleurs, les évaluations de santé réalisées et leur suivi, etc. L analyse statistique de ces données révèle les tendances qui se profilent dans votre entreprise en matière de santé ou de bienêtre et est un outil très performant pour le développement de la politique de prévention. Brochure d information surveillance de la santé 10

12 7. La surveillance médicale en résumé Analyse des risques Travailleurs qui doivent chaque année se présenter à l examen médical Sur base de l analyse des risques et en collaboration avec votre conseiller en prévention interne nous déterminons : Travailleurs qui doivent tous les 3 ou 5 ans se présenter à l examen médical Travailleurs qui ne doivent pas se présenter à l examen médical Travailleurs soumis aux vaccinations obligatoires ou/et aux tests tuberculiniques Travailleurs qui souhaitent bénéficier d un examen médical Examens médicaux Examens médicaux et vaccinations effectués par le conseiller en prévention médecin du travail : Examens médicaux périodiques Tous les ans Tous les 3 ou 5 ans Examens médicaux non-périodiques (principalement) Examens médicaux d aptitude embauche et changements d affectation Examens de reprise de travail Les consultations spontanées pour les travailleurs non soumis L évaluation de santé d un travailleur en incapacité de travail définitive Examens médicaux dans le cadre de la protection de la maternité Vaccinations Vaccination obligatoire (exemple : tétanos, hépatite, etc.) Campagne de vaccination (exemple : grippe, etc.) Dépistage et analyse des maladies professionnelles Visite systématique de vos lieux de travail et organisation des premiers secours Remise d avis et analyses ponctuelles A votre demande : Participation à vos Comités de Prévention et de Protection Brochure d information surveillance de la santé 11

13 8. Contact Si vous désirez recevoir des informations complémentaires concernant les différentes interventions décrites dans cette brochure, n hésitez pas à contacter notre Service Vente : Medical Administration Center T F mac@arista.be Brochure d information surveillance de la santé 12