AFIN DE FACILITER LE TRAITEMENT, VEUILLEZ REMPLIR LE FORMULAIRE EN MAJUSCULES, TOUT EN RESPECTANT LES ZONES DE TEXTE. No assurance sociale.
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- Camille Chagnon
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1 OUVERTURE DE COMPTE (1 par plan) CITY COUNCILLORS, MONTREAL, QC, H3A 2E6 Nouveau Client(e) Client(e) Existant(e) Mise à jour AFIN DE FACILITER LE TRAITEMENT, VEUILLEZ REMPLIR LE FORMULAIRE EN MAJUSCULES, TOUT EN RESPECTANT LES ZONES DE TETE. A - IDENTIFICATION DU TITULAIRE DU COMPTE M. Mme Corporation Prénom No assurance sociale Nom/Corporation No d identification (corporation seulement) Date de naissance () B - IDENTIFICATION DU COTITULAIRE (si requis) M. Mme Prénom Nom No assurance sociale Date de naissance () C -TYPE DE COMPTE COMPTE ENREGISTRÉ REER CELI FERR conjoint CRI RPDB FRRI REER conjoint FER REEE* REER collectif FRV *Nom du(des) bénéficiaire(s) Date de naissance Numéro d assurance sociale COMPTE NON ENREGISTRÉ INDIVIDUEL FIDUCIE COMPANIE CO-TITULAIRE* SUCCESSION LEVIER EN FIDUCIE POUR** SOCIÉTÉ DE PERSONNE * La signature de chacun des cotitulaires est requise pour toutes les instructions. **Nom du(des) bénéficiaire(s) Date de naissance Numéro d assurance sociale D - OBJECTIFS DE L INVESTISSEMENT Cochez la(les) case(s) appropriée(s) INVESTISSEMENTS DÉTENUS ÉDUCATIONS DES ENFANTS SUCCESSION PRODUCTION DE REVENUS ÉPARGNE FISCALE RETRAITE AUTRE FONDS COMMUNS DE PLACEMENT DÉPÔTS À TERME IMMOBILIER OBLIGATIONS ACTIONS AUTRES EFFET DE LEVIER (Mise en garde requis) E - RENSEIGNEMENTS SUR LES PERSONNES AUTORISÉES ET LES TIERS Une autre personne est-elle autorisée par le titulaire à donner des instructions pour le compte? Oui, s.v.p. fournir le nom ainsi que le NAS/BIN Non Le compte sera-t-il exploité dans l intérêt d un tiers ou un tiers aura-t-il un intérêt financier quelconque dans le compte? Oui, s.v.p. fournir le nom ainsi que le NAS/BIN Non F PROFIL D INVESTIS SEUR Comment considérez-vous vos connaissances en placement? Élémentaires Passables Bonnes Sophistiquées Objective de placement (100%)? Sécurité % Revenu % Croissance % Spéculation % Tolérance de risqué (100%)? Faible % Faible à moyen % Moyen % Moyen à élevée % Élevée % Horizon prévisionnel < 1 an 1 à < 3 ans 3 à < 5 ans 5 à < 10 ans 10 à < 20 ans plus que 20 ans 1 1/2
2 G DÉCLARATION DU CLIENT En apposant ma/notre signature ci-dessous, je reconnais (nous reconnaissons) ce qui suit: J ai (nous avons) reçu, lu et compris le contenu du document dans la section information destinée au client du présent document portant sur le recours au levier financier. J ai (nous avons) reçu, lu et compris les renseignements sur les plaints des clients contenus dans la section information destinée au client du présent document. Les renseignements fournis par moi (nous) dans le présent document sont exacts et complets et j aviserai (nous aviserons) immédiatement les investissements Gestion de capital Botica Inc. de tout changement important. J ai (nous avons) reçu la section du document intitulé «Informations destinées au client» conformément aux règles sur les valeurs mobilières applicables, qui contient les renseignements sur la déclaration de confidentialité. Le cas échéant, J ai (nous avons) reçu le prospectus pour tout achat effectué. J ai (nous avons) pris connaissance de la loi sur la protection des renseignements personnels et j autorise (nous autorisons) Gestion de capital Botica Inc. et ses représentants à recueillir et à utiliser mon (notre) information personnelle pour évaluer adéquatement mes (nos) besoins financiers de façon à se conformer aux règlements fédéraux et provinciaux. Une copie de ce formulaire a été remise au client. H RESERVÉ POUR REPRÉSENTANTS I - SIGNATURES Signature du titulaire du compte ou de la personne autorisée Signature du titulaire du compte ou de la personne autorisée (Si requis) Signature du Représentant (e) Signature de Conformité/Signature Directrice d investissement Prénom, nom de famille du représentant (e) # Coutier -#Rep. Prénom, Nom Conformité/Directeur LES SIGNATURES APP ARAISSANT À CETTE SECTION SERONT UTILISÉES POUR L AUTHENTICATION DES SIGNATURES. UNE DEM ANDE INCOMPLÈTE POURRAIT OCCASIONNER DES REJETS OU DES RETARDS. 2
3 INFORMATION DESTINÉE AU CLIENT CONNAÎTRE SON COURTIER BOTICA gestion de capital inc. détient son permis de courtier en épargne collective auprès de l Autorité des marchés financiers. Notre engagement est de maintenir les plus hauts standards de service. LIENS D AFFAIRES En regard de la discipline de l épargne collective, votre représentant maintient des liens d affaires uniquement avec Botica gestion de capital Inc. Vous avez le droit d obtenir toute l information au sujet des activités externes exercées par votre représentant, ainsi que la structure de responsabilité selon l activité. Cette divulgation vous fournira l information nécessaire et clarifiera vos droits en ce qui concerne les affaires que vous placez avec BOTICA gestion de capital inc. par l entremise de votre représentant. N hésitez pas à demander des explications à votre représentant si vous ne comprenez pas parfaitement tous les détails de cette divulgation. VOS RENSEIGNEMENTS PERSONNELS BOTICA gestion de capital inc. assure la protection de vos renseignements personnels dans une manière professionnel. Tout renseignement personnel que vous fournirez servira exclusivement aux fins de l administration de votre compte ou de vos comptes, de l évaluation de vos besoins et de notre correspondance avec vous. L accès à vos renseignements personnels détenus par BOTICA gestion de capital inc. se limitera aux entités suivantes : Les employés et représentants Les sociétés de fonds mutuels et les intermédiaires de tierce partie qui administrent vos comptes Les autorités réglementaires habilitées par la Loi Les personnes qui ont votre autorisation Nous maintenons des procédures appropriées pour garantir que toutes les informations personnelles soient exactes et tenus à jour. Toutes informations érronées ou supplémentaires peuvent nous être envoyées par écrit. CUMUL DE FONCTIONS Veuillez noter que votre représentant peut posséder un double permis pour la vente de produits de fonds communs de placement et d assurance et, dans ce cas, représente différentes sociétés selon le produit offert. Par conséquent, il se peut que vous transigiez avec plus d une société selon le produit offert ou les services rendus. La rémunération du représentant peut également varier selon les produits souscrits. Votre représentant est rattaché à BOTICA gestion de capital inc. pour la vente de produits d épargne collective et vous informera de l identité du cabinet qu il représente lorsqu il conduit des affaires d assurance. RÉMUNÉRATION DU COURTIER BOTICA gestion de capital Inc. Est un courtier autorisé à solliciter et à placer des ordres d achat pour des titres de fonds communs de placement proposés par de nombreux organismes de placement collectif. En mettant nos services à votre disposition, nous sommes admissibles à une rémunération provenant d une ou de plusieurs sources, telles que décrites cidessous. Votre représentant en épargne collective peut vous donner une explication complète de la rémunération qu il recevra si vous achetez des titres d un fonds commun de placement. Un sommaire des dépenses du fonds, des dépenses des investisseurs et de toute rémunération proposée au courtier doit être présenté sur la couverture intérieure de chaque prospectus de fonds, ces renseignements étant expliqués plus à fond dans le texte du prospectus. Avant d investir nous vous recommandons de lire le prospectus attentivement ainsi que tout autre document que vous auriez reçu de nous ou de différents organismes de placement collectif, et de conserver tous ces documents soigneusement pour référence future. L information ci-dessous résume les diverses modalités de rémunération du courtier offertes aux distributeurs de titres de fonds communs de placement. A. Fonds à frais à l achat (Frais d entrée) Pour ces fonds, une commission sera déduite du montant de votre ordre d achat. Le solde de votre placement sera alors investi dans les titres du fonds commun de placement à sa valeur de l actif net. B. Fonds à frais différés (Frais de sortie) Pour les fonds vendus sans frais à l achat, aucun prélèvement n est fait sur le montant de votre ordre d achat avant d être investi; votre investissement peut toutefois être sujet à des frais de rachat en fonction du temps écoulé entre l achat et le rachat de vos titres de fonds communs de placement. La grille de ces fonds de rachat est consignée au prospectus du fonds commun de placement. Selon cette modalité d achat à frais différés, le courtier distributeur touche, au moment de l achat, une commission de vente remise par l organisme de placement collectif. C. Frais de service Des frais de service, également appelé «commission de suivi» sont généralement versés par l organisme de placement collectif à un représentant tant et aussi longtemps que les clients du représentant conservent leur placement dans le fonds. Les frais de service encouragent les représentants à continuer à fournir des services à leurs clients après la date de l achat, alors qu aucune commission de vente ne serait autrement versée. D. Autres La plupart des sociétés de fonds communs de placement proposent également d autres incitatifs à la vente aux courtiers sous forme d aide marketing. Cette aide marketing est strictement régie par les règlements portant sur les valeurs mobilières. La vente de produits d assurance n est pas sous la responsabilité ni la supervision de BOTICA gestion de capital inc. et BOTICA gestion de capital inc. décline toute responsabilité quant à ces activités. 3
4 TRAITEMENT DES PLAINTES Les clients des courtiers de fonds mutuels qui ne sont pas satisfaits d un produit ou d un service financier ont le droit de formuler une plainte et de demander que le problème soit réglé. Si vous avez une plainte à formuler, voici certaines des démarches que vous pourriez entreprendre : Votre plainte devrait d abord être formulée à votre conseiller financier. La personne qui vous a vendu le produit ou le service résoudra rapidement la plupart des problèmes. Entrez en communication avec votre courtier de fonds mutuels. Les sociétés membres ont envers vous, l épargnant, la responsabilité de surveiller la conduite de leurs représentants afin de s assurer qu ils respectent les lois, les règles et les lignes directrices régissant leurs activités. Certains problèmes sont aisément résolus à la suite d une conversation téléphonique. D autres ne peuvent trouver leur solution que par l intermédiaire du directeur de la succursale. Le service de la conformité du courtier examinera toute plainte que vous déposerez par écrit et vous communiquera les résultats de son enquête. Si vous êtes pas satisfait, vous pouvez contacter l autorité des marchés financiers au RISQUE D EMPRUNTER POUR INVESTIR Voici quelques risques et facteurs à considérer avant d emprunter pour investir : Est-ce une démarche qui vous convient? Prendre des risques est une démarche confortable pour vous Vous êtes à l aise avec l idée de vous endetter pour acheter des placements dont la valeur peut fluctuer Vous visez des placements à long terme Vous disposez d une revenue stable Vous ne devriez pas emprunter pour investir dans les cas suivants: Votre tolérance de risque est basse Vous faites des placements à court terme Vous avez l intention de vivre sur le revenu généré par les placements pour payer les dépenses de la vie courante Vous avez l intention de compter sur le revenu généré par les placements pour rembourser le prêt. Si ce revenu cessait ou diminuait, vous n aurez peut-être pas le moyen de rembourser le prêt Vous pouvez finir par perdre de l argent: Si vos placements perdent de la valeur après avoir engage un prêt, vos pertes seront plus grandes que si vous aviez utilisé votre propre argent pour investir Que vos placements génèrent des revenues ou non, vous aurez quand même à rembourser le prêt ainsi que les intérêts. Vous serez peut-être obligé de vendre d autres actifs ou de l argent mis de côté pour d autres fins afin d honorer les paiements de votre prêt Même si la valeur de vos placements augmente, il est possible que les revenues générés ne suffisent pas à couvrir les coûts du prêt Votre conseiller devrait discuter avec vous des risques lies aux emprunts aux fins d investissement. Par ailleurs, il est important de vous renseigner sur les modalités d un emprunt garanti par les titres d organismes de placement collectif. Le prêteur peut notamment exiger que la portion non remboursée de votre emprunt ne tombe pas au-dessous d une proportion déterminée de la valeur totale de votre placement au cours du marché. Lorsque cette proportion n est pas respectée, le prêteur peut exiger le remboursement intégral de l emprunt ou bien vendre une partie des titres de façon à rétablir la proportion de couverture qu il exige. GLOSSAIRE OBJECTIFS DE PLACEMENTS Le résultat que vous désirez obtenir par vos placements, qui devrait refléter le type de placements que vous achèterez dans le cadre de votre régime. SÉCURITÉ Votre principal objectif est la sécurité de votre capital. Vous désirez avant tout assurer la stabilité de vos placements et vous détenez souvent une forte concentration de titres à revenu fixe (des CPG, par exemple) ou des placements dans le marché monétaire pour aider à protéger votre capital. Vous désirez souvent minimiser la volatilité. Typiquement, vous acceptez volontiers des taux de rendement plus bas pour compenser un niveau de risque plus bas et il est possible que vous ne fassiez que des placements à court terme. REVENU Votre objectif est de générer un revenu courant basé sur vos placements et vous êtes moins concerné par l appréciation des capitaux. Les placements susceptibles de correspondre à un tel objectif comprennent des placements à revenu fixe tels que les fonds qui incluent des placements dans les obligations ou les instruments du marché monétaire ou encore, certains fonds de dividendes. CROISSANCE Votre objectif est l appréciation des capitaux; la génération d un revenu courant ne constitue pas une priorité. Normalement, votre tolérance du risque se situerait d un niveau moyen à moyen élevé. Ainsi, vous auriez tendance à détenir une proportion relativement élevée de fonds qui investissent dans des actions. SPÉCULATION En règle générale, vous recherchez des placements à niveau de risque plus élevé mais sujets à une volatilité plus élevée, avec l anticipation, quoique non garantie, de taux de rendement supérieurs pour l appréciation des capitaux. Si voua avez utilisé votre maison comme garantie pour le prêt, vous risquez de perdre votre maison 4
5 CONNAISSANCE EN MATIÈRE DE PLACEMENT ÉLÉMENTAIRES Vos connaissances sont minimales sinon inexistantes en matière de finances, d investissement et de marchés. PASSABLES Vous êtes familier avec certains concepts de base et comprenez la différence entre les actions, les obligations et les fonds communs de placement (fonds mutuels). Vous avez peu expérience en matière d investissement. BONNES Vous êtes conscient des différentes options de placement et des niveaux de risque connexes. Votre niveau d expérience en matière d investissement est moyen ou meilleur. SOPHISTIQUÉES dans la petite entreprise ou dans des secteurs de marché ou régions géographiques particuliers. ÉLEVÉE Les placements à risque élevé sont doublés d un niveau de volatilité élevé et conviennent aux investisseurs chevronnés qui cherchent surtout la croissance de leurs capitaux et qui acceptent d importantes fluctuations de courte durée dans la valeur de leur portefeuille afin de bénéficier de taux de rendement potentiellement plus élevés à long terme. Ces placements peuvent inclure des fonds de travailleurs ou d autres fonds qui investissent dans des secteurs de marché ou régions géographiques particuliers tel que les marchés émergents et le secteur de science et technologie ou encore, des fonds dont les stratégies comprennent les transactions spéculatives, les fonds à gestion alternative, les instruments dérivés, la vente à découvert ou l effet levier. Vous avez des connaissances approfondies des placements, des stratégies d investissement, des risques liés aux marchés et de la volatilité des marchés. Vous bénéficiez d une vaste expérience en matière d investissement. TOLÉRANCE DU RISQUE Ce paramètre devrait être considéré la limite inférieure de votre niveau de volonté pour accepter le risque et de votre capacité de résister aux déclins de valeur de votre régime. FAIBLE Les placements à faible risque montrent peu de volatilité et sont intéressants pour les investisseurs qui acceptent des niveaux de rendement plus bas en contrepartie d un niveau de sécurité plus élevé de leurs capitaux; de tels placements peuvent inclure des Obligations d épargne du Canada, des CPG et des fonds communs de placement dans le marché monétaire. FAIBLE À MOYEN Les placements à niveau de risque faible à moyen s accompagnent d un niveau de volatilité faible à moyen, mais un degré de volatilité plus important que celui mentionné ci-dessus; ces placements peuvent inclure des obligations ou des fonds équilibré. MOYEN Les placements à niveau de risque moyen montrent un degré de volatilité moyen et sont tout indiqués pour les investisseurs qui cherchent un niveau de croissance modéré à plus long terme; de tels placements peuvent inclure des dividendes et actions canadiens, des actions américains et certains fonds d actions américaines et certains fonds d actions étrangers. MOYEN À ÉLEVÉE Les placements à niveau de risque moyen à élevé s accompagnent d un niveau de volatilité moyen à élevé. Ils conviennent aux investisseurs intéressés par la croissance à long terme et peuvent inclure des fonds qui investissent 5
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