26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN

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1 35 26 MAI 2015 PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA COMMISSION SCOLAIRE DE LA BEAUCE-ETCHEMIN Une séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin est légalement tenue dans la salle Chaudière du siège social à Saint-Georges, le mardi 26 mai 2015 à 18 heures, sous la présidence de monsieur le commissaire Charles-Henri Lecours. Sont présents mesdames et messieurs les commissaires : DOYON, Marc-Ange LAPOINTE, France LECOURS, Charles-Henri PARADIS, Guy POULIN, Berthe TURMEL, Ghislaine VACHON, Nathalie et le commissaire représentant le comité de parents, monsieur Steve Trachy. Messieurs Normand Lessard et Fabien Giguère, de la Direction générale, ainsi que monsieur Francis Isabel, secrétaire général, sont également présents. CE RÉVISION ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Il est proposé par monsieur le commissaire Guy Paradis que l ordre du jour soit adopté tel que présenté en y ajoutant les points suivants : 6.8 Comité de sélection nomination de commissaires poste de direction Services éducatifs 7.8 Résiliation de contrat entretien ménager école la Tourterelle CE PROCÈS-VERBAL DU 28 AVRIL 2015 Il est proposé par madame la commissaire Berthe Poulin que la lecture du procès-verbal du 28 avril 2015 soit omise et qu il soit adopté tel que présenté. CE ABOLITIONS DE POSTE personnel de soutien Il est proposé par madame la commissaire Ghislaine Turmel que les postes suivants soient abolis : Personnel de soutien à titre de secrétaire d école Poste temps plein de 31 heures/semaine (88,571 %) à titre de secrétaire d école, poste avec mise à pied saisonnière, à l école Barabé-Drouin (Saint-Isidore), détenu par madame Isabelle M. Rodrigue, à compter du Personnel de soutien à titre de technicienne ou technicien de travaux pratiques Poste temps plein de 30 heures/semaine (85,714 %) à titre de technicienne de travaux pratiques, poste avec mise à pied saisonnière, à la polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper), détenu par madame Isabelle Poulin, à compter du Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de technicien de travaux pratiques, poste avec mise à pied saisonnière, à la polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper), détenu par monsieur Éric Auclair, à compter du Personnel de soutien à titre de concierge, classe II Poste vacant temps plein de 38,75 heures/semaine (100 %) à titre de concierge, classe II, dont 35,75 heures/semaine (92,258 %) à l école Notre-Dame de Lac-Etchemin et 3 heures/semaine (7,741 %) au regroupement 3 à l école Notre-Dame de Lac-Etchemin, à compter du

2 36 Poste vacant temps plein de 36,5 heures/semaine (94,193 %) à titre de concierge, classe II, à l école Sainte-Famille (Tring-Jonction), à compter du CE OUVERTURES DE POSTE personnel de soutien Il est proposé par monsieur le commissaire Guy Paradis que les postes suivants soient ouverts : Personnel de soutien à titre de secrétaire d école Poste temps plein de 32,5 heures/semaine (92,857 %) à titre de secrétaire d école, poste avec mise à pied saisonnière, à l école Barabé-Drouin (Saint-Isidore), à compter du Personnel de soutien à titre de technicienne ou technicien de travaux pratiques Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de technicienne ou technicien de travaux pratiques, poste avec mise à pied saisonnière, à la polyvalente des Abénaquis (Saint-Prosper), à compter du Personnel de soutien à titre de concierge, classe II Poste temps plein de 38,75 heures/semaine (100 %) à titre de concierge, classe II, à l école Notre-Dame de Lac-Etchemin (Lac-Etchemin), à compter du CE ABOLITIONS DE POSTE personnel professionnel Il est proposé par madame la commissaire Ghislaine Turmel que les postes suivants soient abolis : Personnel professionnel à titre de conseillère ou conseiller pédagogique Poste vacant temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de conseillère ou conseiller pédagogique (secteur des jeunes), aux Services éducatifs (siège social, Saint-Georges), à compter du (au soir). Personnel professionnel à titre de conseillère pédagogique Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre de conseillère pédagogique, au Service de la formation professionnelle, de l éducation des adultes et aux entreprises (siège social, Saint-Georges), détenu par madame Isabelle Turgeon, à compter du (au soir). Personnel professionnel à titre d animatrice ou d animateur de vie spirituelle et d engagement communautaire Poste vacant temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre d animatrice ou d animateur de vie spirituelle et d engagement communautaire, à compter du (au soir). CE OUVERTURE DE POSTE personnel professionnel Il est proposé par madame la commissaire France Lapointe que le poste suivant soit ouvert : Personnel professionnel à titre d orthopédagogue Poste temps plein de 35 heures/semaine (100 %) à titre d orthopédagogue, au Service de la formation professionnelle, de l éducation des adultes et aux entreprises (siège social, Saint-Georges), à compter du CE MISE EN DISPONIBILITÉ AU 1 er JUILLET 2015 Il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que la personne dont le nom suit soit mise en disponibilité à compter du 1 er juillet 2015 : Personnel enseignant en formation professionnelle Monsieur Richard Nicole production CIMIC (Saint-Georges)

3 CE COMITÉ DE SÉLECTION nomination de commissaires poste de direction Services éducatifs Il est proposé par madame la commissaire Ghislaine Turmel que les commissaires suivants soient nommés au comité de sélection afin de combler le poste de direction aux Services éducatifs : - Monsieur Charles-Henri Lecours - Madame Nathalie Vachon et que madame France Lapointe puisse agir comme substitut en cas d absence de l un ou l autre des commissaires. CE RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS entretien ménager école D Youville D Youville pour la période du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2018, il est proposé par madame la commissaire Ghislaine Turmel que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : ML Entretien Multiservices ,00 $ CE RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS entretien ménager école des Sommets des Sommets pour la période du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2018, il est proposé par monsieur le commissaire Marc-Ange Doyon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : ML Entretien Multiservices ,00 $

4 38 CE RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS entretien ménager école Aubert-Gallion Aubert-Gallion pour la période du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2018, il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse soit : MIGHI ,00 $ CE RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS services alimentaires CFP Pozer et CEA Monseigneur-Beaudoin-Les Sources Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant les services alimentaires au centre de formation professionnelle Pozer et au centre d éducation des adultes Monseigneur-Beaudoin- Les Sources pour la période du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2018, il est proposé par monsieur le commissaire Guy Paradis que le contrat soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse, soit ABC du Lunch. CE RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS services alimentaires CIMIC Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant les services alimentaires au centre intégré de mécanique industrielle de la Chaudière (CIMIC) pour la période du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2018, il est proposé par madame la commissaire Nathalie Vachon que le contrat soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse, soit ABC du Lunch. CE RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS services alimentaires polyvalente Bélanger Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant les services alimentaires à la polyvalente Bélanger pour la période du 1 er juillet 2015 au 30 juin 2018, il est proposé par madame la commissaire France Lapointe que le contrat soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse, soit ABC du Lunch. CE RAPPORT D OUVERTURE DES SOUMISSIONS construction d un gymnase polyvalente Saint-François Suite au rapport d ouverture et d analyse des soumissions concernant la construction d un gymnase à la polyvalente Saint-François, il est proposé par monsieur le commissaire Guy Paradis que le contrat suivant, excluant les taxes, soit adjugé au soumissionnaire offrant la soumission la plus avantageuse, soit : Groupe Excel S.M. inc ,00 $

5 39 autorisés à signer ce contrat. CE RÉSILIATION DE CONTRAT entretien ménager école la Tourterelle Considérant le contrat d entretien ménager octroyé à Entretien Matlau le 25 janvier 2011 sous la résolution CE ; Considérant les différents manquements relevés par le Service des ressources matérielles en lien avec l exécution du contrat; Considérant les demandes adressées à l entreprise afin de se conformer aux conditions stipulées dans le contrat d entretien ménager; Considérant que l entreprise Entretien Matlau n a pas donné suite aux demandes; Il est proposé par monsieur le commissaire Guy Paradis : Que le directeur du Service des ressources matérielles, monsieur René Roy, soit mandaté pour entreprendre les démarches nécessaires afin de mettre fin au contrat d entretien ménager de l entreprise Entretien Matlau la liant à la Commission scolaire de la Beauce-Etchemin. Clôture de la séance, il est 18 h 50. Charles-Henri Lecours, président Francis Isabel, secrétaire général