Système Management Environnemental

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1 Système Management Environnemental Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine Laboratoire de Touraine - Bassin Eaux Pluviales

2 Environnemental Politique Qualité Sécurité Environnement Sommaire Norme NF EN ISO Processus Environnemental Procédures Environnementales Analyse Environnementale Analyse Réglementaire Intégration gestion des fournisseurs Intégration gestion consommables Sensibilisation du Personnel Gestion des situations d urgence Gestion des déchets 2

3 Politique Environnementale Depuis 2006, le laboratoire de Touraine, s est engagé dans une démarche affichée de protection de l environnement avec pour objectif ambitieux, d être certifié selon la norme NF EN ISO Système de management environnemental exigences et lignes directrices pour son utilisation (Cf. ci-dessus : schéma suivi par le laboratoire de Touraine dans la mise en œuvre de cette norme de management environnemental. En conformité avec la Politique de Développement Durable du Conseil Général d Indre et Looire cet engagement se traduit en tout premier lieu par une déclaration de Politique Générale (cf. Manuel de Management). 3

4 Environnement du Laboratoire de Touraine Processus Environnemental La déclinaison opérationnelle de la Politique environnementale est défini dans un processus environnemental que vous trouverez dans «l annexe environnementale N 5» (original signé détenu au laboratoire de Touraine). 4

5 Procédures Environnementales Le Processus environnemental est lui même soutenu par une ensemble de dispositions spécifiques liées à la protection de notre environnement, celles-ci sont décrites dans le système documentaire interne du Laboratoire (Cf. liste des procédures ci-dessous). En particulier, le laboratoire de Touraine a caractérisé son environnement (air, eaux, sols ) afin de pouvoir évaluer l impact de ses activités, produits et services sur celui-ci. Afin de bien visualiser le travail important que cela représente et l investissement entrepris dans ce domaine, vous trouverez à titre d exemple, dans «l annexe environnementale N 6» (original signé détenu au laboratoire de Touraine) la procédure «Description et Caractérisation de la situation Hydrologique du laboratoire de Touraine - (Eaux superficielles et eaux souterraines) Les autres milieux, air, sols sous-sols, milieux géologiques, milieux humains, climat, topographie paysage, faunes, flores et milieux naturels ont fait l objet de la même démarche. (documents non transmis afin de ne pas alourdir la documentation annexe). 5

6 Analyse Environnementale Initiale La première étape de mise en place de la norme NF EN ISO a été la réalisation de l analyse environnementale et plus particulièrement l identification des aspects et impacts environnementaux issus de nos activités, produits et services. Identification des Identification des activités du situations d urgenced 1 laboratoire environnementales 2 3 Identification des aspects et impacts Hiérarchisation Identification des aspects et impacts significatifs 4 Sensibilité du milieu Conformité aux exigences réglementaires Occurrence Sévérité Maîtrise Avis des parties intéressées Détermination des objectifs et cibles 5 Etablissement du programme environnemental Planification du programme environnemental Exécution du programme environnemental Diminution des impacts environnementaux Maîtrise des situations d urgenced Cette analyse environnementale initiale a permis d établir la liste de nos aspects et impacts environnementaux significatifs sur l environnement et ainsi établir un programme environnemental pour les maîtriser. (cf extrait dans «l annexe environnementale N 10»). 6

7 Secrétariat Laboratoire Support de Gestion L ensemble des activités, aspects et impacts environnementaux sont gérés dans notre système informatisé de management environnemental. 7

8 Intégration dans le SMQ Système de management intégré Intégration de l environnement dans le système de management qualité existant Dans le cadre de notre démarche environnementale, l ensemble du management existant (cf. palette de navigation ci-dessous) a été «peint en vert» pour y intégrer dans chaque domaine des clauses et des exigences liées à la protection de l environnement (cf. paragraphes ci-dessous)? Cela concerne la gestion de notre documentation, de nos fournisseurs, des produits consommables, des matériels autres que ceux liés à la production d analyses, de nos rejets, de la formation de notre personnel, des audits internes, de la documentation. 8

9 Analyse Réglementaire Initiale Maîtrise des exigences réglementaires applicables applicables à nos activités, produits et services. La première étape de notre adaptation a été de s assurer de manière exhaustive des exigences réglementaires (locales, départementales, régionales, nationales et européennes) existantes. L ensemble des documents nous concernant (de près ou de loin) ont été intégrés à notre documentation et dans notre outil informatique de gestion. exigences applicables et d évaluer le niveau de conformité du laboratoire vis à vis de celles-ci. Ces textes ont été regroupés par thèmes dans notre outil de gestion. Installation Classée Pour l Environnement (ICPE) Cette analyse dont vous trouverez un extrait dans «l annexe environnementale N 8» a été l occasion de revoir la situation de notre site, vis à vis de la réglementation ICPE (Installation Classée pour l Environnement), auprès de la DRIRE et la DDSV de notre département. Convention de rejets ceux-ci sont listés dans «l annexe environnementale N 7». L analyse réglementaire a également permis de revoir notre convention de rejets des effluents issus de nos activités dans le réseau communal et de redéfinir les seuils de contrôle ainsi que des objectifs d amélioration (exemple : récupération des déchets liquides comme décrit dans la procédure de gestion des déchets en annexe environnementale N 2). Analyse Réglementaire L analyse réglementaire consiste à identifier les exigences légales applicables et les autres exigences. Ce n est pas une simple identification des textes mais une étude approfondie de ceux-ci. L objectif est de faire ressortir et synthétiser les Chaque texte lié à l environnement fait l objet d un enregistrement et d une analyse (cf. Liste cicontre). 9

10 Veille Environnementale Il est à noter que l ensemble des documents (tant internes qu externes) est dématérialé et mis à disposition des utilisateurs par un système original de visualisation concourant à l économie de papier. 10

11 Environnement du Laboratoire de Touraine Revue Direction Intégration de l environnement dans le management du laboratoire au plus haut niveau de la Direction. Le laboratoire de Touraine définit depuis 2007 des objectifs annuels de Revue de Direction spécifiques à l environnement, comme pour les autres processus du laboratoire (cf. Manuel Management). Ces objectifs sont étayés par des actions dont la cible est exclusivement la protection de l environnement. Cf. ci-dessous l objectif 2008 en cours de réalisation. 11

12 Environnement & Processus Achat Intégration de l environnement dans la gestion de nos fournisseurs Le laboratoire s efforce d inciter ses propres fournisseurs et prestataires à adopter une démarche écoresponsable. Nous suivons la performance de chacun de nos fournisseurs critiques (matières entrant dans nos processus de production) par l intermédiaire de notre outil de management (cf. exemple ci-dessous). Intégration de l environnement dans la gestion de nos réactifs Chaque produit chimique est identifié et géré dans notre système de management et les phrases de risques (liées à la sécurité du personnel et à l environnement) contenues dans les fiches de données de sécurité sont enregistrées et communiquées en temps réel aux agents du laboratoire. Les fiches de données de sécurité de chaque produit sont disponibles à l ensemble du personnel, à tout moment sous format dématérialisé. Vous trouverez dans «l annexe environnementale N 9» la liste des réactifs chimiques ayant un impact sur l environnement et identifiés (entre-autres) par le logotype réglementaire : Dans la fiche d enregistrement d un consommable, un onglet spécifique «sécurité-dans la 12

13 Dans la fiche d enregistrement d un consommable, un onglet spécifique «sécurité-environnement» permet de gérer les spécifications d hygiène de sécurité et d environnement de chaque produit (cf. exemple cidessous) et de les récupérer selon les dispositions décrites dans notre procédure de gestion des déchets. Gestion Réactifs Running Title or Section Title 13

14 Centrale Gaz Argon Climatisation Bureau Groupe Froid Laboratoire Environnement & processus ressources Intégration de l environnement dans la gestion de nos matériels logistiques L ensemble du matériel logistique du laboratoire est géré dans notre système de management informatisé afin de 14

15 Management Qualité Intégration dans le SMQ Les plaintes des parties intéressées (voisinage, administration, ) liées à l environnement sont intégrées et gérées au même titre que les réclamations liées à la production de nos analyses. Les audits internes réalisés pour vérifier l application des dispositions prises, s appliquent aussi aux procédures et prescriptions liées à l environnement. Les incidents environnementaux sont gérés et intégrés à notre procédure de gestion des travaux non conformes. Des actions correctives et préventives issues des constats cités ci-dessus (réclamations, travaux non conformes, audits, etc...) ayant pour objectif l amélioration continue de notre système de management environnemental sont gérées selon les dispositions générales de gestion des «actions d améliorations». 15

16 Sensibilisation et Formation du Personnel Sensibilisation permanente par l outil de management du laboratoire Comme vous pouvez le constater dans les chapitres précédents, la protection de l environnement est complètement intégrée à la gestion du laboratoire et matérialisée à tous les niveaux sur notre support de gestion informatisé, le personnel l utilisant quotidiennement dans toutes les opérations, c est donc en permanence que celuici est sensibilisé et informé! Certaines actions cependant, ont pour objet de renforcer cette sensibilisation permanente et d éveiller la vigilance du personnel. Sensibilisation par la formation Le plan de formation annuel intègre et prévoit les formations liées au management environnemental (gestion des stocks de produits, gestion des déchets, achats éco-responsables, etc ). Vous trouverez dans «l annexe environnementale N 11» la liste des formations 2007/2008 sur ce thème. 16

17 Sensibilisation par les performances énergétiques Les indicateurs liés au processus de management environnemental, sont affichés sur le panneau d affichage du personnel (exemple ci dessous avec l évolution de notre coût annuel de notre consommation en Gaz naturel) Médecin du Travail Mme PORCHERON 2005# Directeur de l Unité LVD et Pilote Processus Hygiène et Sécurité M. DELAVAL 2006 Coût Consommation annuelle Gaz 2007 Directeur de l Unité LDA M. CARRE Conseiller en Hygiène et Sécurité M. BITEAU Sensibilisation par le CHSCT Le laboratoire possède un Comité d Hygiène Sécurité des Conditions de Travail propre, constitué d agents du laboratoire, celui-ci a élargi, depuis 2007, son domaine de compétence à la protection de l environnement. Il s occupe en plus des accidents du travail de tous les incidents environnementaux (les 2 sont souvent étroitement liés). Après analyse des causes, ce CHSCT, en fonction de l importance des événements, peut décider la mise en œuvre d actions correctives spécifiques à la protection de l environnement (cf. procédure actions amélioration ci-dessus). Les Procès verbaux de ces réunions sont diffusés à l ensemble du personnel. Correspondante LVD Mme VENANT Responsable Qualité LDT M. PRENGERE Groupe de Travail en HSE Correspondant LDA M. FRAISSE Médecin du Travail Mme LEFEVRE Gestion des situations d urgence Correspondante LVD Mme PAULIN Groupe Hygiène Sécurité Environnement Correspondante LDA Mme COURATIN Responsable Logistique M. Bloud Le laboratoire de Touraine a sensibilisé son personnel aux gestions des situations d urgence en formalisant des fiches d intervention par type d accident. Vous trouverez dans «l annexe environnementale N 12» le logigramme de gestion des situations d urgence (extrait de la procédure), celui-ci prévoit les mesures à prendre pour éviter les pollutions environnementales. 17

18 Traitement Gestion de nos déchets et filières de traitement Déchets Le laboratoire de Touraine est engagé dans une démarche de management environnemental depuis l an Depuis cette date, il a identifié et caractérisé tous les déchets issus de ses activités, produits et services. Vous trouverez dans «l a n n e x e environnementale N 1» la liste des déchets, la filière et le prestataire de traitement agréé. L ensemble des déchets produits au laboratoire de Touraine ou sur les sites clients sont récupérés et stockés sur nos zones de stockage avant enlèvement. 18

19 Traçabilité d élimination des déchets solides Les dispositions prises par le laboratoire pour la gestion de ses déchets fait l objet d une procédure générale de gestion des déchets référencées dans notre système documentaire sous la référence LDT/ OOO/OOO/OOO/GES/DEC/771. Celle-ci est jointe dans «l annexe environnementale N 2» (duplicata : l original signé est conservé au laboratoire). Associés à ces règles de gestion, vous trouverez les documents d enregistrement suivants : Schéma général de gestion des déchets Liste des bidons de récupérations de déchets aqueux par secteur technique celui-ci possède, entre autres, un module de gestion des déchets et des enlèvements qui permet d assurer la traçabilité et la corrélation avec les documents réglementaires «BSD» (bordereau de suivi de destruction) édités sous format papier. Les enregistrements des enlèvements sont effectués quotidiennement. Cf. ci-dessous Fiche d enregistrement - L ensemble des BSD est classé par type de déchets et tenu à jour dans un classeur «registre déchets» mis à la disposition des inspections réglementaires. A titre d exemple, vous trouverez dans «l annexe Plan de localisation des bidons de récupération par zone Fiche d'enlèvement d e s d é c h e t s dangereux Traçabilité et suivi de nos déchets Le laboratoire a développé un outil de management environnemental informatisé intégré à sa base management qualité (cf. Palette de Navigation ci dessous) environnementale N 3» une édition (extraite de l outil informatique de gestion des déchets) des enlèvements et prestations concernant les déchets produits par le laboratoire de Touraine en Dans cette extraction sont référencés les N identification des bordereaux quand la réglementation l impose et quand ils ont été retournés au laboratoire de Touraine. 19

20 Bac dégraisseur et Séparateur à fécule Cuve de Traitement des eaux contaminées Traitement des effluents liquides Le laboratoire de Touraine a établi une convention de rejet avec l agglomération Tourangelle Tours+ afin de maîtriser la qualité des eaux rejetées. Les eaux sont traitées avant rejet dans le réseau communal de Parcay-Meslay et elles sont régulièrement contrôlées. 20

21 Laboratoire de Touraine Rue de l Aviation BP Tours Cedex 02, Région Centre T F